F01B |
"machines" ou machines motrices en général ou du type à déplacement positif, p.ex. machines à vapeur |
F01C |
"machines" ou machines motrices à piston rotatif ou oscillant |
F01D |
"machines" ou machines motrices à déplacement non positif, p.ex. turbines à vapeur |
F01K |
Ensembles fonctionnels de machines à vapeur; accumulateurs de vapeurs; ensembles fonctionnels de machines motrices non prévus ailleurs; machines motrices à fluides énergétiques ou cycles de travail particuliers |
F01L |
Systèmes de distribution à soupapes, à fonctionnement cyclique, pour "machines" ou machines motrices |
F01M |
Lubrification des "machines" ou machines motrices en général; lubrification des moteurs à combustion interne; ventilation du carter |
F01N |
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices en général; silencieux ou dispositifs d'échappement pour moteurs à combustion interne |
F01P |
Refroidissement des "machines" ou machines motrices en général; refroidissement des moteurs à combustion interne |
F02B |
Moteurs à combustion interne à pistons; moteurs à combustion en général |
F02C |
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz; entrées d'air pour ensembles fonctionnels de propulsion par réaction; commande de l'alimentation en combustible, dans des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction alimentés en air ambiant |
F02D |
Commande des moteurs à combustion |
F02F |
Cylindres, pistons ou carcasses pour moteurs à combustion; aménagement des garnitures d'étanchéité dans les moteurs à combustion |
F02G |
Ensembles fonctionnels de moteurs à gaz chauds ou à produits de combustion, à déplacement positif; utilisation de la chaleur perdue des moteurs à combustion, non prévue ailleurs |
F02K |
Ensembles fonctionnels de propulsion par réaction |
F02M |
Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges |
F02N |
Démarrage des moteurs à combustion; moyens ou accessoires de démarrage de ces moteurs, non prévus ailleurs |
F02P |
Allumage, autre que l'allumage par compression, des moteurs à combustion interne; test de réglage de l'allumage dans les moteurs à allumage par compression |
F03B |
"machines" ou machines motrices à liquides |
F03C |
Machines motrices à déplacement positif actionnées par des liquides |
F03D |
Mécanismes moteurs à vent |
F03G |
Mécanismes moteurs à ressorts, à poids, à inertie ou analogues; dispositifs ou mécanismes produisant une puissance mécanique, non prévus ailleurs ou utilisant une source d'énergie non prévue ailleurs |
F03H |
Production de poussée propulsive par réaction, non prévue ailleurs |
F04B |
"machines" à liquides à déplacement positif; pompes |
F04C |
"machines" à liquides à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant; pompes à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant |
F04D |
Pompes à déplacement non positif |
F04F |
Pompage de fluide par contact direct avec un autre fluide ou par utilisation de l'inertie du fluide à pomper; siphons |
F15B |
Systèmes fonctionnant au moyen de fluides en général; dispositifs de manœuvre fonctionnant par pression de fluide, p.ex. servomoteurs; parties constitutives ou aménagements des systèmes à pression de fluide, non prévus ailleurs |
F15C |
Dispositifs de manœuvre à pression de fluide; hydraulique ou technique pneumatique en général éléments de circuits de fluide utilisés principalement pour le calcul ou la commande |
F15D |
Dynamique des fluides, c. à d. procédés ou moyens pour agir sur l'écoulement des gaz ou des liquides |
F16B |
Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines, p.ex. clous, chevilles, écrous, vis, boulons, bagues annulaires formant ressort, brides ou colliers, clips ou pinces, coins; assemblages ou jointures |
F16C |
Arbres; arbres flexibles; moyens mécaniques pour transmettre un mouvement dans une gaine flexible; pièces du mécanisme des arbres-manivelles; pivots; liaisons pivotantes; pièces rotatives autres que les pièces de transmission mécanique, de couplage, d'embrayage ou de freinage; paliers |
F16D |
Accouplements pour la transmission des mouvements de rotation; embrayages; freins |
F16F |
Ressorts; amortisseurs; moyens pour amortir les vibrations |
F16G |
Courroies, câbles ou cordes utilisés essentiellement pour la transmission d'un mouvement; chaînes; accessoires utilisés essentiellement à cet effet |
F16H |
Transmissions |
F16J |
Pistons; cylindres; récipients sous pression en général; joints d'étanchéité |
F16K |
Soupapes; robinets; vannes; commandes à flotteurs; dispositifs pour ventiler ou aérer |
F16L |
Tuyaux; raccords ou autres accessoires pour tuyaux; supports pour tuyaux, câbles ou conduits de protection; moyens d'isolation thermique en général |
F16M |
Châssis, carters, carcasses ou bâtis pour moteurs, machines ou appareils, non spécifiques aux moteurs, machines ou appareils prévus ailleurs; appuis; supports |
F16N |
Lubrification |
F16P |
Dispositifs de sécurité en général |
F16S |
éclairage; chauffage; armement; sautage éléments ou ensembles de technologie; mesures générales pour assurer le bon fonctionnement des machines ou installations; isolation thermique en général éléments de structure en général; structures construites avec ces éléments, en général |
F16T |
Purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires pour expulser des liquides hors de réservoirs contenant principalement des gaz ou des vapeurs |
F17B |
Gazomètres à capacité variable |
F17C |
Récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés; gazomètres à capacité fixe; remplissage ou vidage de récipients de gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés |
F17D |
Systèmes de canalisation; pipe-lines |
F21H |
Manchons à incandescence; autres corps incandescents chauffés par combustion |
F21K |
Sources lumineuses non électriques utilisant la luminescence; sources lumineuses utilisant l'électrochimioluminescence; sources lumineuses utilisant des charges de matériaux combustibles; sources lumineuses utilisant des dispositifs à semi-conducteurs en tant qu’éléments générateurs de lumière; sources lumineuses non prévues ailleurs |
F21L |
Dispositifs ou systèmes d'éclairage portatifs ou spécialement adaptés à leur transport |
F21S |
Dispositifs d'éclairage non portatifs; systèmes de tels dispositifs; dispositifs d’éclairage de véhicules spécialement adaptés à l’extérieur des véhicules |
F21V |
Caractéristiques fonctionnelles ou détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage; combinaisons structurales de dispositifs d'éclairage avec d'autres objets, non prévues ailleurs |
F21W |
Schéma d'indexation associé aux sous-classes , , et , relatif aux utilisations ou aux applications de dispositifs ou de systèmes d'éclairage |
F21Y |
Schéma d'indexation associé aux sous-classes , , et , relatif à la forme ou au type des sources lumineuses ou à la couleur de la lumiere emise |
F22B |
Méthodes de production de vapeur; chaudières à vapeur |
F22D |
Préchauffage ou accumulation d'eau d'alimentation préchauffée pour la production de vapeur; alimentation en eau; commande du niveau d'eau pour la production de vapeur; dispositifs auxiliaires pour améliorer la circulation de l'eau à l'intérieur des chaudières à vapeur |
F22G |
Surchauffe de la vapeur |
F23B |
Procédés ou appareils de combustion utilisant uniquement des combustibles solides |
F23C |
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou des combustibles solides en suspension dans l’air |
F23D |
Brûleurs |
F23G |
Fours crématoires; combustion de déchets ou de combustibles pauvres |
F23H |
Grilles; nettoyage ou grattage des grilles |
F23J |
Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion; conduits |
F23K |
Alimentation en combustible des appareils à combustion |
F23L |
Alimentation en air ou en liquides ou gaz non combustibles dans les appareils de combustion en général; soupapes ou registres spécialement adaptés à la commande de l'alimentation en air ou du tirage dans les appareils de combustion; génération du tirage dans les appareils de combustion; mitrons de cheminées ou de conduits d'alimentation en air; débouchés de conduits de cheminées |
F23M |
Armatures, enveloppes, parois ou portes spécialement adaptées aux chambres de combustion, p.ex. autels; dispositifs de déflexion d’air, de flammes ou de produits de combustion dans les chambres de combustion; dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux chambres de combustion; détails des chambres de combustion non prévus ailleurs |
F23N |
Régulation ou commande de la combustion |
F23Q |
Allumage; dispositifs d'extinction |
F23R |
Appareils à combustion; procédés de combustion élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse, p.ex. chambres de combustion de turbines à gaz |
F24B |
Poêles ou fourneaux à usage domestique, pour combustibles solides ; instruments accessoires pour l'utilisation des poêles ou des fourneaux |
F24C |
Poêles ou fourneaux à usage domestique ; parties constitutives des poêles ou des fourneaux à usage domestique, d'application générale |
F24D |
Systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux, p.ex. systèmes de chauffage central; systèmes d'alimentation en eau chaude à usage domestique; leurs éléments ou parties constitutives |
F24F |
Conditionnement de l'air; humidification de l'air; ventilation; utilisation de courants d'air comme écrans |
F24H |
Appareils de chauffage de fluides, p.ex. de l'air ou de l'eau, comportant des moyens de production de chaleur, p.ex. des pompes à chaleur, en général |
F24J |
Production ou utilisation de la chaleur, non prévues ailleurs (substances à cet effet C09K 5/00;machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. f03g par utilisation de la chaleur naturelle) |
F24S |
Collecteurs de chaleur solaire; systèmes utilisant la chaleur solaire |
F24T |
Collecteurs géothermiques; systèmes géothermiques |
F24V |
Collecte, production ou utilisation de la chaleur, non prévues ailleurs |
F25B |
Machines, installations ou systèmes frigorifiques; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération; systèmes à pompes à chaleur |
F25C |
Production, travail ou manipulation de la glace |
F25D |
Réfrigérateurs; chambres froides; glacières; appareils de refroidissement ou de congélation non prévus ailleurs |
F25J |
Liquéfaction, solidification ou séparation des gaz ou des mélanges gazeux par pression et par le froid |
F26B |
Séchage de matériaux solides ou d'objets par élimination du liquide qui y est contenu |
F27B |
Fours ou cornues de distillation, en général; appareils de frittage à ciel ouvert ou appareils analogues |
F27D |
Parties constitutives, aménagements, accessoires des fours ou des cornues, dans la mesure où ils sont communs à plus d'un type de four |
F28B |
Condenseurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs |
F28C |
Appareils échangeurs de chaleur non prévus dans une autre sous-classe, dans lesquels l'échange de chaleur provient d'un contact direct, sans réaction chimique entre sources de potentiel calorifique |
F28D |
Appareils échangeurs de chaleur non prévus dans une autre sous-classe, dans lesquels l'échange de chaleur ne provient pas d'un contact direct entre sources de potentiel calorifique; appareils ou ensembles fonctionnels d'accumulation de chaleur en général |
F28F |
Parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur |
F28G |
Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits des échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur, p.ex. tubes d'eau de chaudières |
F41A |
Caractéristiques de fonctionnement ou détails communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, p.ex. canons; montage des armes à feu individuelles ou des pièces d'artillerie |
F41B |
Armes tirant des projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible; armes non prévues ailleurs |
F41C |
Armes à feu individuelles; accessoires pour ces armes |
F41F |
Appareils pour lancer des projectiles à partir d'un tube, p.ex. canons; lanceurs de roquettes ou de torpilles; canons lance-harpons |
F41G |
Appareils de visée; pointage |
F41H |
Blindage; tourelles cuirassées; véhicules blindés ou armés; moyens d'attaque ou de défense, p.ex. camouflage, en général |
F41J |
Cibles; champs de tir; collecteurs de balles |
F42B |
Charges explosives, p.ex. pour le sautage; feux d'artifices; munitions |
F42C |
Fusées pour munitions; leurs dispositifs d'armement ou de sécurité |
F42D |
Sautage |
F99Z |
Matière non prévue ailleurs dans la présente section |