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E04H 1/00
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Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire ou étages en attique |
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E04H 1/02
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Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire |
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E04H 1/04
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Appartements disposés sur plusieurs étages |
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E04H 1/06
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Bâtiments pour bureaux; Banques |
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E04H 1/12
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Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites d |
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E04H 1/14
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Cabines téléphoniques |
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E04H 3/00
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BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL Établissements publics, p.ex. dispensaires ou prisons |
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E04H 3/02
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Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins |
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E04H 3/04
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Restaurants ou boutiques avec installations pour libre-service |
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E04H 3/06
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Musées; Bibliothèques |
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E04H 3/08
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Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons |
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E04H 3/10
|
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL Établissements publics, p.ex. dispensaires ou prisons pour réunions publiques, divertissements ou sports |
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E04H 3/12
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Tribunes, gradins ou terrasses |
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E04H 3/14
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Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports |
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E04H 3/16
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Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports pour la natation |
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E04H 3/22
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Théâtres; Salles de concert; Studios de radiodiffusion, de cinéma, de télévision ou utilisés à des fins similaires |
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E04H 3/24
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Caractéristiques de construction des scènes |
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E04H 3/26
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Scènes tournantes; Scènes pouvant être abaissées |
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E04H 3/28
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Plateaux démontables ou transportables |
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E04H 3/30
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Caractéristiques de construction des auditoriums |
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E04H 4/00
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Piscines ou pataugeoires |
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E04H 4/02
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Piscines ou pataugeoires construites sur place |
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E04H 4/04
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Piscines ou pataugeoires préfabriquées ou constituées d'éléments préfabriqués |
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E04H 4/06
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Dispositifs de sécurité; Dispositifs de couverture des bains |
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E04H 4/08
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Dispositifs de couverture constitués d'éléments rigides |
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E04H 4/10
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Dispositifs de couverture constitués d'un matériau flexible |
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E04H 4/12
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Dispositifs ou aménagements pour faire circuler l'eau |
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E04H 4/14
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Piscines ou pataugeoires - Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus ailleurs |
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E04H 4/16
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Piscines ou pataugeoires - Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus ailleurs spécialement adaptés au nettoyage des piscines ou des pataugeoires |
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E04H 5/00
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Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles |
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E04H 5/02
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Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles, p.ex. pour centrales énergétiques ou usines |
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E04H 5/04
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Cabines de transformateurs; Cabines de postes de transformation ou d'appareillages de commutation |
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E04H 5/06
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Fosses ou constructions pour visite ou entretien |
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E04H 5/08
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Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins agricoles |
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E04H 5/10
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Bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique |
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E04H 5/12
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Tours de refroidissement |
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E04H 6/00
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Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bateaux ou d’autres véhicules, p.ex. garages |
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E04H 6/02
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Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures |
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E04H 6/04
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Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures sur roues, articulés, pliables, télescopiques, à bascule ou mobiles d'une autre manière |
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E04H 6/06
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Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules |
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E04H 6/08
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Garages pour de nombreux véhicules |
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E04H 6/10
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Garages pour de nombreux véhicules sans moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules, p.ex. avec rampes fixes hélicoïdales, avec rampes mobiles |
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E04H 6/12
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Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules |
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E04H 6/14
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Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster" |
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E04H 6/16
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Garages en forme de roue ou de tambour tournant autour d'un axe horizontal |
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E04H 6/18
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal |
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E04H 6/20
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Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal |
|
E04H 6/22
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal |
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E04H 6/24
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal |
|
E04H 6/26
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal caractérisés par l'emploi de rampes mobiles |
|
E04H 6/28
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal |
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E04H 6/30
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement |
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E04H 6/32
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement caractérisés par l'emploi de transporteurs à chaîne ou de rouleaux tournants |
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E04H 6/34
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles |
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E04H 6/36
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement caractérisés par l'emploi de transbordeurs se déplaçant librement |
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E04H 6/38
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers tournants |
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E04H 6/40
|
Garages pour de nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes |
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E04H 6/42
|
Dispositifs ou dispositions particulières aux garages, non couverts ailleurs, p.ex. dispositifs de blocage, dispositifs de sécurité |
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E04H 6/44
|
Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bateaux ou d’autres véhicules, p.ex. garages pour garer des avions |
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E04H 7/00
|
Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs |
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E04H 7/02
|
Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports |
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E04H 7/04
|
Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports principalement en métal |
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E04H 7/06
|
Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports principalement en métal à axe vertical |
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E04H 7/14
|
Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports principalement en métal en forme de sphères |
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E04H 7/16
|
Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports principalement en métal à axe horizontal |
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E04H 7/18
|
Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports principalement en béton, p.ex. en béton armé ou autre matériau analogue à la pierre |
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E04H 7/20
|
Constructions précontraintes |
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E04H 7/22
|
Réservoirs pour solides fluents, p.ex. silos ou trémies; Leurs supports |
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E04H 7/24
|
Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés |
|
E04H 7/26
|
Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés principalement en béton, p.ex. en béton armé, ou autre matériau analogue à la pierre |
|
E04H 7/28
|
Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés principalement en béton, p.ex. en béton armé, ou autre matériau analogue à la pierre composé d'éléments de construction particuliers |
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E04H 7/30
|
Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés principalement en métal |
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E04H 7/32
|
Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés principalement en bois |
|
E04H 9/00
|
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, à des séismes ou à des climats extrêmes, ou pour se protéger de ces situations |
|
E04H 9/02
|
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, à des séismes ou à des climats extrêmes, ou pour se protéger de ces situations résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol |
|
E04H 9/04
|
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, à des séismes ou à des climats extrêmes, ou pour se protéger de ces situations contre les raids aériens ou d’autres actes de guerre |
|
E04H 9/06
|
Constructions aménagées dans les bâtiments ou en faisant partie |
|
E04H 9/08
|
Constructions aménagées sous les bâtiments, p.ex. abris contre les raids aériens |
|
E04H 9/10
|
Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants |
|
E04H 9/12
|
Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants entièrement enterrés, p.ex. galeries contre les raids aériens |
|
E04H 9/14
|
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, à des séismes ou à des climats extrêmes, ou pour se protéger de ces situations contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues |
|
E04H 9/16
|
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, à des séismes ou à des climats extrêmes, ou pour se protéger de ces situations contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux |
|
E04H 12/00
|
Tours; Mâts ou pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures |
|
E04H 12/02
|
Structures faites en matériaux spécifiés |
|
E04H 12/04
|
Structures faites en matériaux spécifiés en bois |
|
E04H 12/06
|
Structures du type à fermes |
|
E04H 12/08
|
Structures faites en matériaux spécifiés en métal |
|
E04H 12/10
|
Structures du type à fermes |
|
E04H 12/12
|
Structures faites en matériaux spécifiés en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. avec revêtements métalliques, avec éléments de coffrage permanents |
|
E04H 12/14
|
Structures du type à fermes |
|
E04H 12/16
|
Structures précontraintes |
|
E04H 12/18
|
Tours; Mâts ou pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures mobiles ou avec des sections mobiles, p.ex. tournantes ou télescopiques |
|
E04H 12/20
|
Moyens de support latéraux à cet effet, p.ex. utilisant des amarres ou des entretoises |
|
E04H 12/22
|
Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux |
|
E04H 12/24
|
Traverses |
|
E04H 12/26
|
Chevalements de mines |
|
E04H 12/28
|
Corps de cheminées, p.ex. autonomes, ou conduits analogues |
|
E04H 12/30
|
Châteaux d'eau |
|
E04H 12/32
|
Mâts pour les couleurs |
|
E04H 12/34
|
Dispositions pour élever ou abaisser des tours, mâts, poteaux, corps de cheminée ou analogues |
|
E04H 13/00
|
Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums |
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E04H 14/00
|
Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts par un seul des groupes de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi; Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture |
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E04H 15/00
|
Tentes ou abris provisoires, en général |
|
E04H 15/02
|
Tentes combinées ou associées de façon particulière à d'autres éléments |
|
E04H 15/04
|
Tentes combinées ou associées de façon particulière à d'autres éléments du type suspendu, p.ex. à des arbres ou à des supports en porte-à-faux |
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E04H 15/06
|
Tentes au moins partiellement supportées par des véhicules |
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E04H 15/08
|
Avant-toits de caravanes ou similaires |
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E04H 15/10
|
Chauffage, éclairage ou ventilation |
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E04H 15/12
|
Chauffage |
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E04H 15/14
|
Ventilation |
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E04H 15/16
|
Ventilation des toits de tentes |
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E04H 15/18
|
Tentes à couverture à sections multiples, p.ex. pavillons, tentes en forme de voûtes, marquises, chapiteaux; Tentes multiples, p.ex. à unités |
|
E04H 15/20
|
Tentes ou abris provisoires, en général gonflables, p.ex. dressés, renforcés ou supportés par un fluide sous pression |
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E04H 15/22
|
Tentes ou abris provisoires, en général gonflables, p.ex. dressés, renforcés ou supportés par un fluide sous pression supportées par pression d'air à l'intérieur de la tente |
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E04H 15/24
|
Tentes ou abris provisoires, en général de forme conique, p.ex. tentes d'Indiens |
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E04H 15/26
|
Tentes supportées par un mât central |
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E04H 15/28
|
Tentes du type parasol |
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E04H 15/30
|
Tentes ou abris provisoires, en général transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire ou de couverture de tente en différents articles |
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E04H 15/32
|
Tentes ou abris provisoires, en général - Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées |
|
E04H 15/34
|
Moyens de support, p.ex. armatures |
|
E04H 15/36
|
Moyens de support, p.ex. armatures en forme d'arche |
|
E04H 15/38
|
Moyens de support, p.ex. armatures en forme d'arche expansibles, p.ex. extensibles |
|
E04H 15/40
|
Moyens de support, p.ex. armatures en forme d'arche flexibles |
|
E04H 15/42
|
Moyens de support, p.ex. armatures du type extérieur, p.ex. dont l'armature est hors de la couverture |
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E04H 15/44
|
Moyens de support, p.ex. armatures repliables, p.ex. du type démontable |
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E04H 15/46
|
Moyens de support, p.ex. armatures repliables, p.ex. du type démontable téléscopiques et repliables |
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E04H 15/48
|
Moyens de support, p.ex. armatures repliables, p.ex. du type démontable pliables, c. à d. avec des charnières ou des gonds |
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E04H 15/50
|
Moyens de support, p.ex. armatures repliables, p.ex. du type démontable pliables, c. à d. avec des charnières ou des gonds du type à ciseaux |
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E04H 15/52
|
Moyens de support, p.ex. armatures repliables, p.ex. du type démontable pliables, c. à d. avec des charnières ou des gonds du type à parallélogramme |
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E04H 15/54
|
Couvertures de tentes ou d'abris provisoires |
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E04H 15/56
|
Sols |
|
E04H 15/58
|
Fermetures; Vélums; Parasols |
|
E04H 15/60
|
Mâts |
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E04H 15/62
|
Piquets, pieux ou similaires |
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E04H 15/64
|
Attaches de couvertures de tentes ou d'abris provisoires |
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E04H 17/00
|
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals |
|
E04H 17/02
|
Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique |
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E04H 17/04
|
Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique caractérisé en ce qu'il utilise du fil métallique spécialement adapté, p.ex. du fil barbelé |
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E04H 17/06
|
Eléments de clôtures métalliques |
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E04H 17/08
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Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues |
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E04H 17/10
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Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux |
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E04H 17/12
|
Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux le fil étant placé dans des fentes, des rainures ou analogues |
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E04H 17/14
|
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux |
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E04H 17/16
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Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique |
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E04H 17/18
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Corrals, c. à d. enclos faciles à transporter ou à démonter |
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E04H 17/20
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Leurs poteaux |
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E04H 17/22
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Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues |
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E04H 17/24
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Attaches pour fixer du fil supplémentaire aux châssis, poteaux ou barreaux |
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E04H 17/26
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Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures |