|
A47C 1/00
|
Chaises ou fauteuils adaptés à des usages particuliers |
|
A47C 1/02
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses |
|
A47C 1/03
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant les éléments étant des appuis-bras |
|
A47C 1/04
|
Fauteuils de coiffeur ou similaires |
|
A47C 1/06
|
Fauteuils de coiffeur réglables |
|
A47C 1/08
|
Fauteuils de coiffeur ou similaires avec sièges auxiliaires |
|
A47C 1/10
|
Fauteuils de coiffeur ou similaires avec appuis-tête; Porte-papier |
|
A47C 1/11
|
Accessoires non prévus ailleurs, p.ex. sièges pour enfants |
|
A47C 1/12
|
Fauteuils de théâtre, de salle de concerts ou similaires |
|
A47C 1/13
|
Indicateurs; Dispositifs de réservation ou similaires |
|
A47C 1/14
|
Fauteuils de plage |
|
A47C 1/16
|
Sièges montés de façon amovible sur les gradins d'un stade |
|
A47C 1/022
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant |
|
A47C 1/023
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant les éléments étant des sièges réglables dans le sens horizontal |
|
A47C 1/024
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant les éléments, étant le dossier ou l'ensemble siège-dossier, ayant une inclinaison réglable |
|
A47C 1/025
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant les éléments, étant le dossier ou l'ensemble siège-dossier, ayant une inclinaison réglable au moyen d'un mécanisme à pignon-crémaillère ou d'un mécanisme d'engrenage similaire |
|
A47C 1/026
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant les éléments, étant le dossier ou l'ensemble siège-dossier, ayant une inclinaison réglable au moyen d'un mécanisme à cheville et encoche ou à cliquet et roue à rochet |
|
A47C 1/027
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant les éléments, étant le dossier ou l'ensemble siège-dossier, ayant une inclinaison réglable au moyen de brides de serrage ou d'organes de verrouillage à friction |
|
A47C 1/028
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant pour transformer un siège à dossier vertical en siège de repos |
|
A47C 1/029
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage indépendant pour transformer un siège à dossier vertical en siège de repos par modification de la longueur ou de l'inclinaison des pieds |
|
A47C 1/031
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant |
|
A47C 1/032
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant les éléments étant un siège et un dossier à déplacement combiné |
|
A47C 1/033
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant les éléments étant un siège et un dossier à déplacement combiné l'organe de liaison étant une bande souple |
|
A47C 1/034
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant les éléments comprenant un appui-jambes ou un appui-pieds |
|
A47C 1/035
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant les éléments comprenant un appui-jambes ou un appui-pieds en combinaison avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile |
|
A47C 1/036
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant les éléments comprenant un appui-tête |
|
A47C 1/037
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant les éléments comprenant un appui-tête combiné avec un appui-jambes ou un appui-pieds |
|
A47C 1/038
|
avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile par des extenseurs à ciseaux (A47C 1/32, A47C 1/36 ont priorité);; |
|
A47C 1/121
|
Fauteuils de théâtre, de salle de concerts ou similaires à sièges rabattables |
|
A47C 1/122
|
Fauteuils de théâtre, de salle de concerts ou similaires à sièges rabattables se rabattant latéralement |
|
A47C 1/124
|
Fauteuils séparés, pouvant être reliés pour former une rangée |
|
A47C 1/126
|
Fauteuils de théâtre, de salle de concerts ou similaires pouvant être arrimés au plancher ou au mur |
|
A47C 1/0355
|
Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant les éléments comprenant un appui-jambes ou un appui-pieds en combinaison avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile actionnés par des tringles, p.ex. à mécanisme pantographe |
|
A47C 3/00
|
Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical |
|
A47C 3/02
|
Chaises à bascule |
|
A47C 3/03
|
Organes de verrouillage |
|
A47C 3/04
|
Chaises s'emboîtant les unes dans les autres |
|
A47C 3/12
|
Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical avec un ensemble siège-dossier en forme de coquille, p.ex. ayant des appuis-bras |
|
A47C 3/14
|
Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical de forme asymétrique |
|
A47C 3/16
|
Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical du type sans pieds, p.ex. avec un siège reposant directement sur le sol; Agenouilloirs; Poufs |
|
A47C 3/18
|
Chaises ou tabourets à siège rotatif |
|
A47C 3/20
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical |
|
A47C 3/021
|
Chaises à bascule ayant des bâtis élastiques |
|
A47C 3/22
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec dispositif d'équilibrage, p.ex. par ressort ou contrepoids |
|
A47C 3/023
|
Chaises à bascule ayant des bâtis élastiques faits d'un matériau tubulaire |
|
A47C 3/24
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec un axe vertical |
|
A47C 3/025
|
Chaises à bascule avec un siège ou un ensemble siège-dossier monté de façon élastique sur un bâti rigide |
|
A47C 3/026
|
Chaises à bascule avec un siège ou un ensemble siège-dossier monté de façon élastique sur un bâti rigide avec une colonne centrale, p.ex. sièges de bureaux à bascule; Fauteuils inclinables |
|
A47C 3/027
|
Chaises à bascule avec un siège ou un ensemble siège-dossier monté de façon élastique sur un bâti rigide avec des organes de bascule courbes entre le siège et le bâti |
|
A47C 3/28
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec des brides de serrage agissant sur des tiges verticales |
|
A47C 3/029
|
Chaises à bascule avec des organes de bascule courbes reposant sur le sol |
|
A47C 3/30
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec un cylindre de fluide agissant dans le sens vertical |
|
A47C 3/32
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec des moyens souples pour le réglage de la hauteur, p.ex. un câble, une chaîne |
|
A47C 3/34
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec des chevilles pénétrant dans des trous |
|
A47C 3/36
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec des moyens pour, ou adaptés pour incliner les pieds de la chaise ou du tabouret pour faire varier la hauteur du siège |
|
A47C 3/38
|
Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical avec un siège supplémentaire ou des pieds supplémentaires pour faire varier la hauteur du siège |
|
A47C 3/40
|
Guides télescopiques |
|
A47C 4/00
|
Chaises pliantes, repliables ou démontables |
|
A47C 4/02
|
Chaises démontables |
|
A47C 4/03
|
Chaises en bois non rembourrées |
|
A47C 4/04
|
Chaises pliantes à sièges rigides |
|
A47C 4/06
|
Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis |
|
A47C 4/08
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique |
|
A47C 4/10
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti |
|
A47C 4/12
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti de type réglable |
|
A47C 4/14
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix |
|
A47C 4/16
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix de type réglable |
|
A47C 4/18
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de métal |
|
A47C 4/20
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti |
|
A47C 4/22
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti de type réglable |
|
A47C 4/24
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix |
|
A47C 4/26
|
Chaises pliantes à sièges rigides ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix de type réglable |
|
A47C 4/28
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos |
|
A47C 4/30
|
Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis |
|
A47C 4/32
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique |
|
A47C 4/34
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti |
|
A47C 4/36
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti de type réglable |
|
A47C 4/38
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix |
|
A47C 4/40
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix de type réglable |
|
A47C 4/42
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de métal |
|
A47C 4/44
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti |
|
A47C 4/46
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti de type réglable |
|
A47C 4/48
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix |
|
A47C 4/50
|
Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos ayant un bâti fait de métal avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti avec des pieds en croix de type réglable |
|
A47C 4/52
|
Chaises-valises, c. à d. chaises ayant la forme d'une valise une fois repliées |
|
A47C 4/54
|
Chaises gonflables |
|
A47C 5/00
|
Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers |
|
A47C 5/02
|
Chaises d'osier |
|
A47C 5/04
|
Chaises métalliques, p.ex. tubulaires |
|
A47C 5/06
|
Adaptation spéciale du rembourrage ou du tissu du siège pour la fixation à des chaises tubulaires |
|
A47C 5/08
|
Chaises tubulaires ayant des tubes enveloppés de tissu; Adaptation de tubes enveloppés de tissu pour ces chaises |
|
A47C 5/10
|
Chaises tubulaires de type repliable, pliant ou démontable |
|
A47C 5/12
|
Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers en matériaux plastiques, avec ou sans renforcement |
|
A47C 5/14
|
Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers caractérisés par l'emploi de contre-plaqué |
|
A47C 7/00
|
Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets |
|
A47C 7/02
|
Parties du siège |
|
A47C 7/14
|
Parties du siège à montage élastique |
|
A47C 7/16
|
Sièges faits d'un matériau en feuilles de bois, de plastique ou de métal; Sièges à panneaux |
|
A47C 7/18
|
Parties du siège ayant un matériau mousse incorporé à la partie rembourrée |
|
A47C 7/20
|
Parties du siège ayant un matériau mousse incorporé à la partie rembourrée avec renforcement |
|
A47C 7/22
|
Sangles ou similaires pour supporter le capitonnage |
|
A47C 7/24
|
Sièges capitonnés |
|
A47C 7/26
|
Sièges capitonnés avec renforcement |
|
A47C 7/28
|
Parties du siège avec des ressorts tendus, p.ex. du type plat |
|
A47C 7/30
|
Parties du siège avec des ressorts tendus, p.ex. du type plat avec des ressorts zigzagant dans un plan horizontal |
|
A47C 7/32
|
Parties du siège avec des ressorts tendus, p.ex. du type plat avec des cordons de tension, p.ex. de type élastique, dans un plan horizontal |
|
A47C 7/34
|
Parties du siège avec des ressorts en compression, p.ex. à boudin |
|
A47C 7/35
|
Combinaisons de différents types de ressorts; Ressorts réglables; Fixation de ressorts à d'autres ressorts ou au cadre |
|
A47C 7/36
|
Appuis pour la tête ou le dos |
|
A47C 7/38
|
Appuis pour la tête ou le dos pour la tête, p.ex. amovibles |
|
A47C 7/40
|
Appuis pour la tête ou le dos pour le dos |
|
A47C 7/42
|
Appuis pour la tête ou le dos pour le dos de type amovible |
|
A47C 7/44
|
Appuis pour la tête ou le dos pour le dos avec une armature à montage élastique |
|
A47C 7/46
|
Appuis pour la tête ou le dos pour le dos avec un profil spécial, p.ex. réglable; Chaises à profil "Ackerblom" |
|
A47C 7/48
|
Appuis pour la tête ou le dos pour le dos de type tournant librement |
|
A47C 7/50
|
Appuis pour les pieds ou les jambes |
|
A47C 7/52
|
Appuis pour les pieds ou les jambes de type amovible |
|
A47C 7/54
|
Appuis pour les bras |
|
A47C 7/56
|
Eléments ou parties constitutives de sièges se rabattant, p.ex. de fauteuils de théâtre |
|
A47C 7/58
|
Charnières, p.ex. pour le montage des sièges dans une rangée courbe |
|
A47C 7/60
|
Emploi d'arrêtoirs ou de saillies pour limiter le déplacement du siège |
|
A47C 7/62
|
Accessoires pour chaises |
|
A47C 7/64
|
Porte-chapeaux ou porte-manteaux |
|
A47C 7/66
|
Moyens de protection contre les intempéries |
|
A47C 7/68
|
Tables appui-bras |
|
A47C 7/70
|
Tables appui-bras de type repliable |
|
A47C 7/72
|
Adaptations pour incorporer des lampes, des postes radios, des bars, des téléphones, des dispositifs de ventilation, de chauffage ou de refroidissement, ou analogues |
|
A47C 7/74
|
Adaptations pour incorporer des lampes, des postes radios, des bars, des téléphones, des dispositifs de ventilation, de chauffage ou de refroidissement, ou analogues pour la ventilation, le chauffage ou le refroidissement |
|
A47C 9/00
|
Tabourets à usages particuliers |
|
A47C 9/02
|
Tabourets de bureau; Tabourets d'atelier |
|
A47C 9/04
|
Tabourets pour la traite |
|
A47C 9/06
|
Tabourets muraux |
|
A47C 9/08
|
Tabourets de musicien |
|
A47C 9/10
|
Tabourets de camping, de voyage ou de sport |
|
A47C 11/00
|
Bancs non prévus ailleurs |
|
A47C 11/02
|
Bancs d'église; Confessionaux |
|
A47C 12/00
|
Tabourets-escabeaux |
|
A47C 12/02
|
Tabourets-escabeaux nécessitant une transformation pour passer de la fonction de siège à celle d'escabeau |
|
A47C 13/00
|
Chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables |
|
A47C 15/00
|
Autres sièges |
|
A47C 16/00
|
Appuis ou supports pour les pieds, les jambes, les bras, le dos ou la tête |
|
A47C 16/02
|
Tabourets pour les pieds; Appuis pour les pieds; Appuis pour les jambes |
|
A47C 16/04
|
Prie-Dieu; Tabourets pour les genoux; Appuis pour les genoux |
|
A47C 17/00
|
Canapés; Divans; Lits |
|
A47C 17/02
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires sans éléments mobiles pour l'emploi |
|
A47C 17/04
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits |
|
A47C 17/12
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par des accoudoirs basculants en accroissant la longueur |
|
A47C 17/13
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables par accroissement de la partie disponible, p.ex. en la tirant en avant |
|
A47C 17/14
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits uniquement en retirant des éléments |
|
A47C 17/16
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier |
|
A47C 17/17
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier les déplacements du siège et du dossier étant combinés |
|
A47C 17/18
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier et basculement ou pivotement des accoudoirs |
|
A47C 17/20
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier découvrant ainsi un ou plusieurs éléments auxiliaires dissimulés auparavant |
|
A47C 17/22
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant |
|
A47C 17/23
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant la surface de repos étant en partie constituée par un côté du siège |
|
A47C 17/24
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant avec un seul élément mobile pouvant basculer autour d'un axe horizontal |
|
A47C 17/26
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant avec un seul élément mobile pouvant basculer autour d'un axe horizontal pouvant basculer jusqu'à une position de retournement sens-dessus-dessous |
|
A47C 17/28
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant avec un seul élément mobile pouvant basculer autour d'un axe horizontal ayant des moyens pour élever l'axe de basculement |
|
A47C 17/30
|
Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant plusieurs éléments pouvant tourner autour d’un axe vertical |
|
A47C 17/32
|
Transformation d'un lit à une place en un lit à deux places par extension, pivotement ou basculement d'un second matelas ou d'un autre élément de lit dissimulés auparavant |
|
A47C 17/34
|
Assemblage de sièges, fauteuils ou divans pour former des lits |
|
A47C 17/36
|
Transformation de divans d'angle en lit à deux places |
|
A47C 17/37
|
Transformation des canapés ou similaires en lits au moyen de meubles autres que des sièges ou chaises |
|
A47C 17/38
|
Lits muraux |
|
A47C 17/40
|
Lits muraux ayant des organes d'équilibrage, p.ex. contrepoids, ressorts |
|
A47C 17/42
|
Lits muraux ayant des pieds de support à position fixe sur le sol, p.ex. fixés à celui-ci |
|
A47C 17/44
|
Lits muraux ayant des pieds de support à position fixe sur le sol, p.ex. fixés à celui-ci ayant sur les pieds de support des moyens facilitant le retrait du lit de son emplacement |
|
A47C 17/46
|
Lits muraux caractérisés par un organe de support du matelas rigide |
|
A47C 17/48
|
Lits muraux caractérisés par plusieurs éléments mobiles les uns par rapport aux autres |
|
A47C 17/50
|
Lits muraux caractérisés par leur forme, p.ex. lits muraux multiples |
|
A47C 17/52
|
Lits-placards; Lits-tables ou lits similaires; Lits-armoires |
|
A47C 17/54
|
Lits-placards; Lits-tables ou lits similaires; Lits-armoires dans lesquels le placard ou meuble similaire bascule avec le lit |
|
A47C 17/56
|
Lits-placards; Lits-tables ou lits similaires; Lits-armoires pivotant à la fois autour d'un axe horizontal et d'un axe vertical |
|
A47C 17/58
|
Lits-placards; Lits-tables ou lits similaires; Lits-armoires avec un support de matelas extensible |
|
A47C 17/60
|
Lits-placards; Lits-tables ou lits similaires; Lits-armoires le placard changeant sensiblement de forme quand le lit est en position pour y dormir |
|
A47C 17/62
|
Lits-tables; Lits-billards ou lits similaires |
|
A47C 17/64
|
Lits de voyage ou lits de camping |
|
A47C 17/66
|
Lits de voyage ou lits de camping ayant des surfaces spécialement adaptées pour supporter le corps |
|
A47C 17/68
|
Lits de voyage ou lits de camping les pieds seuls étant repliables |
|
A47C 17/70
|
Lits de voyage ou lits de camping la carcasse du lit étant repliable autour d'un axe horizontal |
|
A47C 17/72
|
Lits de voyage ou lits de camping la carcasse du lit étant repliable autour d'un axe horizontal ayant des pieds en croix |
|
A47C 17/74
|
Lits de voyage ou lits de camping le lit étant repliable autour d'un axe vertical |
|
A47C 17/76
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Lits de voyage ou lits de camping ayant des parties extensibles, p. ex télescopiques |
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A47C 17/78
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Lits de voyage ou lits de camping maintenus en forme par des cordes tendues |
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A47C 17/80
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Lits de voyage ou lits de camping conçus pour être utilisés dans des véhicules ou en corrélation avec ceux-ci |
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A47C 17/82
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Lits-malles; Lits-valises ou lits similaires |
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A47C 17/84
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Lits suspendus, p.ex. suspendus au plafond |
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A47C 17/86
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Eléments ou parties constitutives pour lits, canapés ou divans, dans la mesure où ils ne sont pas entièrement couverts par un seul des groupes , , , , ou |
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A47C 17/165
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Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier le dossier, p.ex. le coussin du dos, pouvant être basculé vers l'avant |
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A47C 17/175
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Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier les déplacements du siège et du dossier étant combinés avec un pivot entre le siège et le dossier pour incliner ou soulever |
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A47C 17/207
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Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier découvrant ainsi un ou plusieurs éléments auxiliaires dissimulés auparavant le coussin du siège étant constitué d'éléments superposés, un élément inférieur au moins étant utilisé comme surface de repos |
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A47C 17/213
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Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier découvrant ainsi un ou plusieurs éléments auxiliaires dissimulés auparavant la surface de repos étant constituée, dans la position de lit, par un des côtés du cadre du siège et le cadre du dossier |
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A47C 19/00
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Châlits |
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A47C 19/02
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Eléments ou parties constitutives des châlits non couverts complètement dans un seul des sous-groupes suivants, p.ex. barreaux, montants |
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A47C 19/04
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Châlits extensibles, p.ex. avec réglages en longueur, largeur, hauteur |
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A47C 19/12
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Lits pliants |
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A47C 19/14
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Lits pliants du type en zigzag |
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A47C 19/20
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Châlits à plusieurs étages; Châlits superposables pour former des châlits à plusieurs étages |
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A47C 19/22
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Combinaisons de châlits avec d'autres meubles ou d'autres accessoires, p.ex. avec des meubles de chevet |
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A47C 20/00
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires |
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A47C 20/02
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires du type amovible |
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A47C 20/04
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires à inclinaison réglable |
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A47C 20/06
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires à inclinaison réglable la partie réglable verrouillant les pieds rabattables |
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A47C 20/08
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui simultanément |
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A47C 20/10
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui simultanément utilisant des tiges |
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A47C 20/12
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui simultanément utilisant des tiges utilisant des tiges télescopiques |
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A47C 20/14
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui simultanément utilisant un plateau et un loquet |
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A47C 20/16
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui simultanément utilisant des pièces dentées, p.ex. des crémaillères |
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A47C 20/18
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Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui simultanément utilisant une transmission à friction |
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A47C 21/00
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Accessoires de lits, p.ex. articles pour tenir les draps, les couvertures ou dessus de lit; Moyens de ventilation, de refroidissement ou de chauffage reliés aux lits ou aux matelas |
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A47C 21/02
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Articles pour tenir les draps; Articles pour tenir les couvertures |
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A47C 21/04
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Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage |
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A47C 21/06
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Assises pour matelas |
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A47C 21/08
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Dispositifs pour prévenir les chutes, p.ex. parois latérales détachables |
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A47C 23/00
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes |
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A47C 23/02
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts à lames, p.ex. des bandes métalliques |
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A47C 23/04
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts en compression, p.ex. des ressorts à boudins |
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A47C 23/05
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Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre |
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A47C 23/06
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts en bois, p.ex. du type lattes |
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A47C 23/12
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat |
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A47C 23/14
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat combinés avec des filets |
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A47C 23/15
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat combinés avec des filets avec des ressorts à spires |
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A47C 23/16
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat du type à zigzag plans |
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A47C 23/18
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat de sangles élastiques |
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A47C 23/20
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat en forme de toile élastique |
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A47C 23/22
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat de cordons de caoutchouc sous tension ou de cordons similaires |
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A47C 23/24
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat utilisant une toile tendue ou d'autres bandes non élastiques |
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A47C 23/26
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Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre |
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A47C 23/28
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Dispositifs de tension pour ceux-ci |
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A47C 23/30
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des combinaisons de ressorts couverts par plusieurs des groupes , , et ; Leurs cadres |
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A47C 23/32
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Combinaisons de filets avec des ressorts comprimés; Cadres pour ceux-ci |
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A47C 23/34
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes avec des moyens pour assurer un appui supplémentaire pour la tête ou les jambes |
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A47C 23/043
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts en compression, p.ex. des ressorts à boudins utilisant des ressorts à spires |
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A47C 23/047
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts en compression, p.ex. des ressorts à boudins comportant des éléments gonflables |
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A47C 23/053
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Fixation ou assemblage des ressorts dans les cadres ou dans les paquets de ressorts |
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A47C 23/055
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Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre à l'aide de bandes en tissu ou en caoutchouc |
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A47C 23/057
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Crochets ou supports pour fixer les éléments de ressort au cadre |
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A47C 23/145
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat combinés avec des filets avec des ressorts à spires entrecroisés horizontaux; Leur fixation au cadre |
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A47C 23/155
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Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat combinés avec des filets avec combinaisons de ressorts plats ou de chaînes à anneaux et de ressorts à spires |
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A47C 25/00
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Ensembles de ressorts non encadrés spécialement conçus pour les canapés et les lits |
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A47C 25/02
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sans moyens d'attache supplémentaires entre les ressorts |
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A47C 27/00
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés |
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A47C 27/04
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés avec soufflets à ressorts |
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A47C 27/05
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés avec soufflets à ressorts avec un matériau mousse en couches sur le dessus, le fond ou les côtés |
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A47C 27/06
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Soufflets à ressorts ou éléments à ressorts pour ceux-ci |
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A47C 27/07
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Fixation ou assemblage de ressorts dans les soufflets à ressorts |
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A47C 27/08
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Matelas à fluide |
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A47C 27/10
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Matelas à fluide avec plusieurs compartiments remplissables séparément |
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A47C 27/12
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés garnis d'un matériau fibreux, p.ex. en bois, en coton |
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A47C 27/14
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés garnis d'un matériau mousse |
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A47C 27/15
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés garnis d'un matériau mousse formé de plusieurs couches |
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A47C 27/16
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés garnis d'un matériau mousse renforcé d'éléments en plaque, p.ex. profilés |
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A47C 27/18
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés garnis d'un matériau mousse combiné à des corps gonflables |
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A47C 27/20
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés garnis d'un matériau mousse avec des ressorts moulés ou placés dans des orifices pratiqués dans le matériau mousse |
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A47C 27/22
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Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés garnis à la fois d'un matériau fibreux et d'un matériau mousse |
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A47C 27/045
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Fixation des soufflets à ressorts à l'enveloppe du sommier; Utilisation de plaques, de treillis ou de grilles de raidissement au-dessous des soufflets à ressorts |
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A47C 29/00
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Filets de protection contre les insectes pour les chaises ou les lits; Baldaquins de lits |
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A47C 31/00
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CHAISES; CANAPÉS; LITS - Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique |
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A47C 31/02
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Moyens pour attacher le capitonnage |
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A47C 31/04
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Brides de serrage pour fixer aux cadres des bandes élastiques plates ou des ressorts en zigzag plats |
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A47C 31/06
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Brides de serrage pour fixer aux cadres des bandes élastiques plates ou des ressorts en zigzag plats pour fixer des ressorts en zigzag plats |
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A47C 31/08
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Pattes pour saisir les matelas |
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A47C 31/10
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Housses amovibles |
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A47C 31/11
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Housses amovibles pour chaises |
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A47C 31/12
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Moyens pour adapter les sièges, les lits ou les matelas à la conformation ou au poids de l'utilisateur, p.ex. moyens de prise de mesure |