Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternatives

France

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Date
2023 décembre 1
2023 17
2022 45
2021 21
2020 27
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Classe IPC
H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane 14
C25B 1/042 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau par électrolyse de la vapeur 12
H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible 12
G01J 5/04 - Boîtiers 11
C25B 13/07 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET Éléments d'espacement caractérisés par le matériau à base de matériaux inorganiques à base de céramiques 10
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Statut
En Instance 183
Enregistré / En vigueur 140
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1.

PROTEOLIPOSOMES COMPRISING A SARS-COV-2 S GLYCOPROTEIN ECTODOMAIN AND THEIR USE AS A VACCINE

      
Numéro de document 03162727
Statut En instance
Date de dépôt 2022-06-15
Date de disponibilité au public 2023-12-15
Propriétaire
  • UNIVERSITY GRENOBLE ALPES (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIE ALTERNATIVES (France)
  • CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES (France)
Inventeur(s)
  • Weissenhorn, Winfried
  • Sulbaran Machado, Guidenn
  • Guilligay, Delphine
  • Effantin, Gregory
  • Amen, Axelle
  • Poignard, Pascal
  • Le Grand, Roger
  • Maisonnasse, Pauline

Abrégé

A recombinant SARS-CoV-2 S glycoprotein ectodomain trimer is disclosed, comprising three recombinant protomers each containing at least the SARS- CoV-2 S glycoprotein ectodomain, and wherein: in each protomer, the furin cleavage site is inactivated/disrupted; Arg408 of one of said protomers is covalently linked to Lys378 of another one of said protomers; and Lys947 of one of said protomers is covalently linked to Arg1019 and/or to Lys776 of another one of said protomers.

Classes IPC  ?

  • C07K 14/165 - Coronaviridae, p.ex. virus de la bronchite infectieuse aviaire
  • C12N 15/50 - Coronaviridae, p.ex. virus de la bronchite infectieuse, virus de la gastro-entérite transmissible

2.

SYSTEM FOR CONDITIONING A PLURALITY OF SUPERIMPOSED SUB-STACKS OF SOLID OXIDE CELLS OF THE HIGH-TEMPERATURE SOEC/SOFC TYPE

      
Numéro de document 03193086
Statut En instance
Date de dépôt 2023-03-15
Date de disponibilité au public 2023-09-22
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Devanciard, Nicolas

Abrégé

The main object of the invention is a system (100) for conditioning a plurality of sub-stacks (20a) of high-temperature SOEC/SOFC-type solid oxide cells forming a modular stack (20), including: a thermal enclosure (102); a plurality of sub- stacks (20a); a plurality of end plates (40), each having an upper face (40s) and a lower face (40i), the surface of an upper face (40s) being of greater dimension than the surface of a lower face (20ai) of a sub-stack (20a), and the surface of a lower face (40i) being of greater dimension than the surface of an upper face (20a5) of a sub-stack (20a) so as to obtain one or more free surfaces (401) which are not superimposed with a sub-stack (20a); a plurality of die-forming supports (103), including a recess (104); a plurality of flexible elements (105) above a recess (104); a plurality of bearing elements (106) capable of coming into contact with a flexible element (105) so as to deform it.

Classes IPC  ?

  • C25B 15/00 - Conduite ou entretien des cellules
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/2475 - Enceintes, boîtiers ou récipients d’empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible
  • C25B 1/042 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau par électrolyse de la vapeur
  • C25B 9/70 - Assemblages comprenant plusieurs cellules
  • C25B 13/07 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET Éléments d'espacement caractérisés par le matériau à base de matériaux inorganiques à base de céramiques

3.

BIOMASS GASIFICATION PROCESS

      
Numéro de document 03186290
Statut En instance
Date de dépôt 2023-01-12
Date de disponibilité au public 2023-07-14
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Chataing, Thierry
  • Ratel, Gilles
  • Robin, Thomas

Abrégé

Procédé de gazéification comprenant les étapes suivantes : a) mettre en contact dans un réacteur principal (100) des billes (200) en acier, en alliage, en verre ou en céramique, à une température entre 600 C et 1000 C, avec un mélange à traiter comprenant de l'eau et une biomasse, la biomasse comprenant une partie organique et des sels, le réacteur principal (100) pressurisé à plus de 224bars et à une température supérieure à 200 C b) gazéifier la partie organique en présence des billes, moyennant quoi on forme une phase gazeuse, une phase aqueuse et un résidu solide, et moyennant quoi les sels précipitent sur les billes (200), formant une coquille (210) de sels recouvrant les billes (200), c) séparer les billes (200) de la partie organique, d) régénérer les billes (200).

Classes IPC  ?

  • C10B 49/22 - Distillation destructive des matières carbonées solides par chauffage direct au moyen d'agents porteurs de chaleur, y compris la combustion partielle de la matière à traiter avec des porteurs de chaleur solides, mobiles, sous forme divisée sous forme dispersée selon la technique du "lit fluidisé"

4.

PROCESS AND SYSTEM OF DETECTION AND CHARACTERIZATION OF WEAK SIGNS OF EXPOSURE TO RISK IN AN INDUSTRIAL SYSTEM

      
Numéro de document 03183842
Statut En instance
Date de dépôt 2022-12-12
Date de disponibilité au public 2023-06-16
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Berdouz Qrichi Aniba, Hakima

Abrégé

L'invention concerne un procédé et un système de détection et de caractérisation de signaux faibles d'exposition à un risque dans un système industriel, à partir de données relatives au système industriel collectées sur une période temporelle donnée. Ce système est configuré pour mettre en uvre : - un module (36) de calcul d'une signature prédictive du risque, à partir de données relatives au système industriel collectées, utilisant un premier terme obtenu par sommation de signatures élémentaires associées à des évènements initiateurs élémentaires, dépendantes de paramètres comprenant une valeur de gravité, une fonction caractéristique et une fonction de pondération de l'évènement initiateur élémentaire, au moins une partie desdits paramètres étant déterminés par mise en uvre d'un réseau de neurones, - un module (38) de détection de présence de signal faible d'exposition à un risque par comparaison de la signature prédictive du risque calculée à des signatures de risque de référence prédéterminées.

5.

PROCESS AND SYSTEM OF DETECTION AND CHARACTERIZATION OF WEAK SIGNS OF PATIENT EXPOSURE TO RISK

      
Numéro de document 03182580
Statut En instance
Date de dépôt 2022-11-18
Date de disponibilité au public 2023-05-22
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Berdouz Qrichi Aniba, Hakima

Abrégé

- L'invention concerne un procédé et un système de détection et de caractérisation de signaux faibles d'exposition à un risque pour un patient, un signal faible étant représentatif d'une incubation d'une pathologie, à partir de données relatives au patient collectées sur un intervalle temporel donné. Le système comporte un module (36) de calcul d'une signature prédictive du risque, un module (38) de détection de présence d'au moins un signal faible d'exposition à un risque par comparaison de la signature prédictive du risque calculée à des signatures de risque de référence prédéterminées, et en cas de détection positive, application d'un module (40) de détermination d'une signature prédictive de référence associée à la signature prédictive du risque calculée et de caractérisation du risque associé à la signature de risque de référence, comportant un module affichage d'un scénario de menaces préalablement déterminé et enregistré en association avec ladite signature prédictive de référence.

Classes IPC  ?

  • G16H 50/30 - TIC spécialement adaptées au diagnostic médical, à la simulation médicale ou à l’extraction de données médicales; TIC spécialement adaptées à la détection, au suivi ou à la modélisation d’épidémies ou de pandémies pour l’évaluation des risques pour la santé d’une personne
  • G16H 10/60 - TIC spécialement adaptées au maniement ou au traitement des données médicales ou de soins de santé relatives aux patients pour des données spécifiques de patients, p.ex. pour des dossiers électroniques de patients
  • G16B 5/00 - TIC spécialement adaptées à la modélisation ou aux simulations dans la biologie des systèmes, p. ex. réseaux de régulation génétique, réseaux d’interaction entre protéines ou réseaux métaboliques

6.

PROCESS FOR TREATING BIOMASS IN PREPARATION FOR INJECTION INTO A GASIFICATION REACTOR

      
Numéro de document 03181967
Statut En instance
Date de dépôt 2022-11-15
Date de disponibilité au public 2023-05-19
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Demey Cedeno, Hary
  • Chataing, Thierry
  • Marchand, Muriel
  • Ratel, Gilles

Abrégé

Procédé de traitement de la biomasse pour fabriquer des billes de biomasse adaptées à une mise en oeuvre dans un procédé de gazéification, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) fournir une poudre de biomasse, par exemple une poudre d'écorce de bois, la taille des particules de la poudre de biomasse étant de préférence inférieure à 200 m, b) fournir une solution d'alginate comprenant de l'eau et de l'alginate, par exemple de l'alginate de potassium ou de l'alginate de sodium, c) ajouter la poudre de biomasse à la solution d'alginate et mélanger, moyennant quoi on forme une suspension colloïdale, d) ajouter goutte à goutte la suspension colloïdale à un bain de coagulation ionotropique comprenant des ions multivalents, moyennant quoi on forme des billes de biomasse.

Classes IPC  ?

  • B09B 3/20 - Agglomération, liaison ou encapsulation de déchets solides
  • B09B 3/25 - Agglomération, liaison ou encapsulation de déchets solides à l'aide de liants ou de matrices minéraux
  • F23G 5/027 - Procédés ou appareils, p.ex. incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres comportant un traitement préalable par pyrolyse ou par gazéification

7.

GRIPPER

      
Numéro de document 03181232
Statut En instance
Date de dépôt 2022-11-02
Date de disponibilité au public 2023-05-04
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Kfoury, Fares
  • Grossard, Mathieu

Abrégé

Gripper (1) including a frame (2) and a finger (3) comprising a first distal phalanx (10) and a second proximal phalanx (20) mechanically linked, the second phalanx (20) comprises a first bar (21) and a linear actuator (40) arranged so as to form a first four-bar linkage (24). Gripping device comprising a plurality of grippers

Classes IPC  ?

  • B25J 15/08 - Têtes de préhension avec des éléments en forme de doigts
  • B25J 9/12 - Manipulateurs à commande programmée caractérisés par des moyens pour régler la position des éléments manipulateurs électriques
  • B25J 15/02 - Têtes de préhension servocommandées

8.

FIXED-BED TUBULAR REACTOR COMPRISING A SEPARATIVE MEMBRANE

      
Numéro de document 03233783
Statut En instance
Date de dépôt 2022-10-03
Date de disponibilité au public 2023-04-13
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Ducros, Frederic
  • Champon, Isabelle

Abrégé

The main subject matter of the invention is a fixed-bed tubular reactor (1) that extends between first and second ends, and comprises a bed of catalyst powder confined in an annular space (30) located between an outer wall (15) of a hollow tube (10) and an inner wall (21) of a hollow insert (20), which comprises a distribution chamber (40) and a collection chamber (50). The tubular reactor (1) is characterised in that the inner wall (21) is covered with a permselective membrane (160) allowing partial removal of at least one reaction product, and in that it comprises at least one make-up chamber (100) separated from said at least one distribution chamber (40) and collecting chamber (50) by at least one first dividing wall (60), said at least one make-up chamber (100) comprising an inlet port for at least one make-up fluid and an outlet port for said at least one make-up fluid.

Classes IPC  ?

  • B01J 8/00 - Procédés chimiques ou physiques en général, conduits en présence de fluides et de particules solides; Appareillage pour de tels procédés
  • B01J 8/02 - Procédés chimiques ou physiques en général, conduits en présence de fluides et de particules solides; Appareillage pour de tels procédés avec des particules immobiles, p.ex. dans des lits fixes
  • B01J 8/06 - Procédés chimiques ou physiques en général, conduits en présence de fluides et de particules solides; Appareillage pour de tels procédés avec des particules immobiles, p.ex. dans des lits fixes les particules solides étant disposées dans des tubes

9.

FIXED-BED TUBULAR REACTOR COMPRISING A MAKE-UP CHAMBER

      
Numéro de document 03233850
Statut En instance
Date de dépôt 2022-10-03
Date de disponibilité au public 2023-04-13
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Ducros, Frederic
  • Champon, Isabelle
  • Chaise, Albin
  • Bedel, Laurent

Abrégé

The main subject matter of the invention is a fixed-bed tubular reactor (1) that extends between first and second ends, and comprises a bed of catalyst powder confined in an annular space (30) defined by an outer wall (15) of a hollow tube (10) and an inner wall (21) of a hollow insert (20), which comprises a distribution chamber (40) and a collection chamber (50). The tubular reactor (1) is characterised in that it comprises at least one make-up chamber (100) separated from said at least one distribution chamber (40) and said at least one collection chamber (50) by at least one first dividing wall (60), said at least one make-up chamber (100) comprising an inlet port for at least one make-up fluid, which differs from the reactive gases, at the first end (11) and an outlet port for said at least one make-up fluid at the second end (12).

Classes IPC  ?

  • B01J 8/02 - Procédés chimiques ou physiques en général, conduits en présence de fluides et de particules solides; Appareillage pour de tels procédés avec des particules immobiles, p.ex. dans des lits fixes
  • B01J 8/06 - Procédés chimiques ou physiques en général, conduits en présence de fluides et de particules solides; Appareillage pour de tels procédés avec des particules immobiles, p.ex. dans des lits fixes les particules solides étant disposées dans des tubes

10.

SYSTEM FOR CONDITIONING A PLURALITY OF STACKS OF HIGH-TEMPERATURE SOEC/SOFC SOLID OXIDE CELLS

      
Numéro de document 03233798
Statut En instance
Date de dépôt 2022-10-05
Date de disponibilité au public 2023-04-13
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Mougin, Julie
  • Di Iorio, Stephane

Abrégé

The invention relates mainly to a system (100) for conditioning a plurality of stacks (20) of SOEC/SOFC solid oxide cells, characterised in that it comprises: a thermal enclosure (102) delimiting an internal volume (Vi); a plurality of stacks (20) placed in the internal volume (Vi), at least two stacks (20) being placed one on top of the other; a plurality of support devices (103a, 103b, 103c), on each of which one or more stacks (20), which are not placed one on top of the other, are positioned; a plurality of devices (104a, 104b, 104c) for applying compressive force to one or more stacks (20); and means for moving said plurality of devices (104a, 104b, 104c) for applying compressive force, allowing independent mechanical clamping of the stack(s) (20) of each support device.

Classes IPC  ?

  • C25B 9/00 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET Éléments de structure des cellules; Assemblages d'éléments de structure, p.ex. assemblages d'électrode-diaphragme; Caractéristiques des cellules relatives aux procédés
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/2475 - Enceintes, boîtiers ou récipients d’empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/249 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible comprenant plusieurs groupements d'éléments à combustible, p.ex. ensembles modulaires
  • H01M 8/12 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé

11.

INTERCONNECTOR FOR A STACK OF SOLID OXIDE CELLS OF THE SOEC/SOFC TYPE, HAVING DIFFERENT RELIEF ELEMENTS

      
Numéro de document 03230063
Statut En instance
Date de dépôt 2022-09-27
Date de disponibilité au public 2023-04-06
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Di Iorio, Stephane
  • Oresic, Bruno
  • Vulliez, Karl

Abrégé

The invention relates mainly to an interconnector for a stack of solid oxide cells of the SOEC/SOFC type, intended to be arranged between two adjacent electrochemical cells, characterised in that it comprises a flat face (P) on which at least a first group of identical first relief elements (10a) and a second group of identical second relief elements (10b) are formed, the first relief elements (10a) having different geometric characteristics with respect to the second relief elements (10b), the height (H1) of each first relief element (10a) being different from the height (H2) of each second relief element (10b), the contact width (D1) of each first relief element (10a) being different from the contact width (D2) of each second relief element (10b).

Classes IPC  ?

  • C25B 1/04 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau
  • H01M 8/021 - Alliages à base de fer
  • H01M 8/0228 - Composites sous forme de produits en couches ou enrobés
  • H01M 8/026 - Collecteurs; Séparateurs, p.ex. séparateurs bipolaires; Interconnecteurs caractérisés par la configuration des canaux, p.ex. par le champ d’écoulement du réactif ou du réfrigérant caractérisés par les rainures, p.ex. leur pas ou leur profondeur
  • H01M 8/0265 - Collecteurs; Séparateurs, p.ex. séparateurs bipolaires; Interconnecteurs caractérisés par la configuration des canaux, p.ex. par le champ d’écoulement du réactif ou du réfrigérant les canaux des réactifs ou du réfrigérant ayant des sections transversales variables
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/2484 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible - Détails des groupements d'éléments à combustible caractérisés par les collecteurs d’admission externes
  • H01M 8/12 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé

12.

INTERCONNECTOR FOR A STACK OF SOLID SOEC/SOFC-TYPE OXIDE CELLS HAVING TABS WITH OPTIMISED GEOMETRY

      
Numéro de document 03233399
Statut En instance
Date de dépôt 2022-09-27
Date de disponibilité au public 2023-04-06
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Di Iorio, Stephane
  • Elie, Manon
  • Szynal, Philippe

Abrégé

The invention relates mainly to an interconnector for a stack of solid SOEC/SOFC-type oxide cells, intended to be arranged between two adjacent electrochemical cells, the interconnector (5) being formed by the assembly of at least three elongate plates along first and second axes of symmetry, the central plate having openings, each opening having tabs (710) spaced apart from one another so as to form a comb and slots (711) defined between the edge of an opening (71) and a tab (710) or between two consecutive tabs (711), characterised in that the width (le) of each tab (710) of at least one opening (71) is comprised between 0.1 mm and 3 mm.

Classes IPC  ?

  • H01M 8/021 - Alliages à base de fer
  • H01M 8/0228 - Composites sous forme de produits en couches ou enrobés
  • H01M 8/026 - Collecteurs; Séparateurs, p.ex. séparateurs bipolaires; Interconnecteurs caractérisés par la configuration des canaux, p.ex. par le champ d’écoulement du réactif ou du réfrigérant caractérisés par les rainures, p.ex. leur pas ou leur profondeur
  • H01M 8/0265 - Collecteurs; Séparateurs, p.ex. séparateurs bipolaires; Interconnecteurs caractérisés par la configuration des canaux, p.ex. par le champ d’écoulement du réactif ou du réfrigérant les canaux des réactifs ou du réfrigérant ayant des sections transversales variables
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/2483 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible - Détails des groupements d'éléments à combustible caractérisés par les collecteurs d’admission internes
  • H01M 8/2484 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible - Détails des groupements d'éléments à combustible caractérisés par les collecteurs d’admission externes
  • C25B 1/042 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau par électrolyse de la vapeur
  • C25B 9/75 - Assemblages comprenant plusieurs cellules du type filtre-presse avec une électrode bipolaire
  • C25B 9/77 - Assemblages comprenant plusieurs cellules du type filtre-presse avec diaphragmes
  • H01M 8/12 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé

13.

ASSEMBLY COMPRISING A SOEC/SOFC-TYPE SOLID OXIDE CELL STACK AND A CLAMPING SYSTEM HAVING A HOT PLATE

      
Numéro de document 03231282
Statut En instance
Date de dépôt 2022-09-19
Date de disponibilité au public 2023-03-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Planque, Michel
  • Roux, Guilhem

Abrégé

The main subject of the invention is an assembly (80) comprising an SOEC/SOFC-type solid oxide cell stack and a system for clamping the stack. This assembly (80) also has at least one, removable and interchangeable, hot plate (95) inserted into a housing (90) in at least one of the upper (45) and lower (46) clamping plates, the housing (90) being formed in the thickness (ep) of the at least one of the upper (45) and lower (46) clamping plates, and comprising first and second opposite ends, at least one of which leads onto the side face (FL) of the at least one of the upper (45) and lower (46) clamping plates, being situated on the inside and at a distance from the upper (FS) and lower (FI) main faces, which are substantially parallel to one another.

Classes IPC  ?

  • C25B 9/77 - Assemblages comprenant plusieurs cellules du type filtre-presse avec diaphragmes
  • H01M 8/04007 - Dispositions auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression ou pour la circulation des fluides relatives à l’échange de chaleur
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/2475 - Enceintes, boîtiers ou récipients d’empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible
  • C25B 9/65 - Dispositifs pour l'alimentation en courant; Connexions d'électrodes; Connexions électriques intercellulaires
  • C25B 9/67 - Moyens de chauffage ou de refroidissement

14.

LIGHTWEIGHT PHOTOVOLTAIC MODULE COMPRISING A GLASS AND POLYMER FRONT LAYER

      
Numéro de document 03231617
Statut En instance
Date de dépôt 2022-09-12
Date de disponibilité au public 2023-03-23
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Gaume, Julien
  • Francois, Jerome
  • Commault, Benjamin
  • Chambion, Bertrand
  • Veschetti, Yannick

Abrégé

The invention relates mainly to a photovoltaic module (1) obtained from a stack comprising: a first transparent layer (2) forming the front face; a plurality of photovoltaic cells (4); an assembly (3) encapsulating the plurality of cells (4); and a second layer (5) forming the rear face. The first layer (2) comprises: a front layer made of at least one polymer material (2a); at least one front assembly (2b, 2c) comprising an interface front layer (2b) and a glass front layer (2c), here with a thickness less than or equal to 2 mm, said at least one front assembly (2b, 2c) being located between the polymer front layer (2a) and the encapsulating assembly (3), and the interface front layer (2b) of said at least one front assembly (2b, 2c) being located between the polymer front layer (2a) and the glass front layer (2c).

Classes IPC  ?

15.

HIGH-TEMPERATURE ELECTROLYSER SYSTEM OPTIMISED BY A RECOVERY MODULE WITH AN INTERMEDIATE CIRCUIT

      
Numéro de document 03228391
Statut En instance
Date de dépôt 2022-08-08
Date de disponibilité au public 2023-02-16
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Dumoulin, Pierre
  • Tauveron, Nicolas

Abrégé

The invention relates to a system comprising an HTE electrolyser (1), a first steam supply line (2), a first dihydrogen discharge line (4), a second dioxygen discharge line (3), a first heat exchange module (5) designed to ensure heat exchange between the first steam supply line (2) and the first dihydrogen discharge line (4), characterised in that the system comprises a first module for recovering thermal energy from the dihydrogen at the outlet of the first heat exchange module (5) for the benefit of the first supply line (2), the recovery module comprising a first intermediate exchanger (6) which is arranged on the first discharge line (4), downstream of the first heat exchange module (5), and is designed to transfer the thermal energy from the dihydrogen to an intermediate fluid, and a first intermediate steam generator (50) which is arranged on the first steam supply line (2) and is designed to transfer the thermal energy from the intermediate fluid to the liquid water.

Classes IPC  ?

  • C25B 1/042 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau par électrolyse de la vapeur
  • C25B 15/021 - Commande ou régulation des opérations de chauffage ou de refroidissement
  • C25B 15/08 - Alimentation ou vidange des réactifs ou des électrolytes; Régénération des électrolytes

16.

METHOD FOR NON-INTRUSIVE MEASUREMENT OF THE INTERNAL PRESSURE VARIATION AND/OR TEMPERATURE VARIATION OF A PIPE, ASSOCIATED MEASUREMENT DEVICE AND APPARATUS

      
Numéro de document 03227063
Statut En instance
Date de dépôt 2022-07-26
Date de disponibilité au public 2023-02-02
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Maurin, Laurent

Abrégé

The present invention relates to a method for measuring an internal pressure variation and/or a temperature variation of a pipe (4) comprising a portion (12). The method is based on calculating the internal pressure variation and/or the temperature variation of the pipe (4) from at least one deformation variation, each deformation variation being obtained solely from measured monitoring variables of which a first and a second are associated with a first and a second measurement direction, respectively. The first and second measurement directions define a first angle (?1) and a second angle (?2) with a plane normal to the longitudinal axis having absolute values different from modulo ?.

Classes IPC  ?

  • G01D 5/353 - Moyens mécaniques pour le transfert de la grandeur de sortie d'un organe sensible; Moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé; Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière utilisant des moyens optiques, c. à d. utilisant de la lumière infrarouge, visible ou ultraviolette avec atténuation ou obturation complète ou partielle des rayons lumineux les rayons lumineux étant détectés par des cellules photo-électriques en modifiant les caractéristiques de transmission d'une fibre optique
  • G01K 11/3206 - Mesure de la température basée sur les variations physiques ou chimiques, n'entrant pas dans les groupes , , ou utilisant des changements dans la transmittance, la diffusion ou la luminescence dans les fibres optiques en des endroits distincts de la fibre, p.ex. utilisant la diffusion de Bragg
  • G01L 11/02 - Mesure de la pression permanente, ou quasi permanente d'un fluide ou d'un matériau solide fluent par des moyens non prévus dans les groupes ou par des moyens optiques

17.

CLAMPING SYSTEM FOR AN ELECTROCHEMICAL MODULE

      
Numéro de document 03225824
Statut En instance
Date de dépôt 2022-07-06
Date de disponibilité au public 2023-01-19
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Vulliez, Karl
  • Monteremand, Mathieu
  • Szynal, Philippe

Abrégé

A clamping system (S1) for an electrochemical module comprising a stack of electrochemical cells and interconnectors, and two stiffening plates (P1, P2) at the ends of the stack, the clamping system exerting a compressive force on the stack in the longitudinal direction, each stiffening plate (P1, P2) comprising eight holes (8, 10) orthogonal to the stiffening plates and distributed along the edges of the stiffening plates, the clamping system comprising eight clamping devices, each clamping device comprising a small column (12) configured to mechanically connect to the stiffening plates (P1, P2), each small column (12) extending into the space between the stiffening plates, each clamping device also comprising first (8) and second (10) components screwed into each of the stiffening plates, thus securing the small column to the stiffening plates (P1, P2) and making it possible to adjust the stress applied to the small column (12).

Classes IPC  ?

  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/2404 - Procédés ou appareillages pour le groupement d’éléments à combustible
  • H01M 8/12 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé

18.

OPTICAL METHOD FOR MEASURING ABSORBED DOSE AND OPTICAL DEVICE FOR MEASURING ABSORBED DOSE

      
Numéro de document 03222609
Statut En instance
Date de dépôt 2022-06-03
Date de disponibilité au public 2022-12-22
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Rousseau, Alice
  • Stien, Christel

Abrégé

The invention relates to an optical method for measuring dose absorbed by a radiochromic material (151). The method comprises successively submitting the radiochromic material to a first electromagnetic measurement emission at a first wavelength and to a second electromagnetic measurement emission at a second wavelength, and measuring first and second measurement signals corresponding to the parts of the first and second electromagnetic measurement emissions not absorbed by the radiochromic material (151), respectively. In this method, the measured absorbed-dose value is determined, in the case where the first or second measurement signal corresponds to an absorption higher than a given threshold, on the basis of the second signal and, in the contrary case, on the basis of the first signal. The invention furthermore relates to a optical device (100) for measuring absorbed dose.

Classes IPC  ?

19.

DISPOSITIF AUTONOME DE GENERATION DE MOUSSE, A APPAREIL RESPIRATOIRE INTEGRE

      
Numéro de document 03220949
Statut En instance
Date de dépôt 2022-06-14
Date de disponibilité au public 2022-12-22
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Frances, Fabien
  • Venditti, Pierre
  • Lepeytre, Celia

Abrégé

The invention relates to a breathing apparatus (9) that can be used by the operator and is supplied by compressed air (2) that is also used to produce, on the spot, the foam to be generated, and possibly to drive a pneumatic pump (5) that draws in the foaming liquid using appropriate expansion valves (4, 19, 43). An automatic shut-off device is added to automatically cut off the supply to a location other than the breathing apparatus when the amount of air available becomes low.

Classes IPC  ?

  • B01F 23/235 - Mélange de gaz avec des liquides en introduisant des gaz dans des milieux liquides, p.ex. pour produire des liquides aérés pour la fabrication de mousse
  • B05B 3/00 - Appareillages de pulvérisation ou d'arrosage avec des éléments de sortie mobiles ou des éléments déflecteurs mobiles
  • B05B 7/00 - Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz
  • B05B 7/24 - Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz avec des moyens, p.ex. un récipient, pour alimenter en liquide ou autre matériau fluide un dispositif de décharge
  • B05B 7/26 - Appareillages dans lesquels des liquides ou d'autres matériaux fluides en provenance de différentes sources sont mélangés avant de pénétrer dans le dispositif d'évacuation
  • B05B 12/00 - Aménagements de commande de la distribution; Aménagements de réglage de l’aire de pulvérisation
  • G21F 9/00 - Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité; Dispositions à cet effet pour la décontamination
  • A62B 7/02 - Appareils respiratoires à air ou oxygène comprimé

20.

DISPOSITIF AUTONOME DE GENERATION DE MOUSSE VISCOSEE

      
Numéro de document 03220972
Statut En instance
Date de dépôt 2022-06-14
Date de disponibilité au public 2022-12-22
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Frances, Fabien
  • Venditti, Pierre
  • Lepeytre, Celia
  • Grandjean, Agnes

Abrégé

The invention relates to a foam-generating device that is easily transportable, free of fluid or power supply constraints, and capable of providing a foam such as a viscous foam having high, time-invariant expansion (low liquid fraction). The gas is collected under pressure from a cylinder (2), and a fixed fraction of its flow is used to drive a pneumatic pump (5) which draws in the foaming liquid. The foam is formed in a mixer (6) containing freely moving solids shortly before the ejection end (7) of the apparatus. The mixer (6) has high-mobility beads in a much larger cage and is suitable for producing the high-expansion foam. The invention can be used for the decontamination and depollution of large areas, buildings or indoor or outdoor structures.

Classes IPC  ?

  • B01F 23/235 - Mélange de gaz avec des liquides en introduisant des gaz dans des milieux liquides, p.ex. pour produire des liquides aérés pour la fabrication de mousse
  • B01F 25/452 - Mélangeurs dans lesquels les composants du mélange sont pressés ensemble au travers d’orifices ou d’espaces interstitiels, p.ex. entre des perles caractérisés par des éléments pourvus d'orifices ou d'espaces interstitiels
  • B01F 35/32 - Dispositions d’entraînement
  • B01F 35/71 - Mécanismes d'alimentation
  • B01F 35/83 - Formation d'un rapport prédéterminé des substances à mélanger en commandant le rapport entre plusieurs débits, p.ex. en utilisant des dispositifs de détection ou de commande du débit
  • B05B 7/00 - Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz
  • B05B 7/24 - Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz avec des moyens, p.ex. un récipient, pour alimenter en liquide ou autre matériau fluide un dispositif de décharge
  • B05B 7/26 - Appareillages dans lesquels des liquides ou d'autres matériaux fluides en provenance de différentes sources sont mélangés avant de pénétrer dans le dispositif d'évacuation
  • B05B 12/00 - Aménagements de commande de la distribution; Aménagements de réglage de l’aire de pulvérisation
  • B08B 3/00 - Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide ou de vapeur d'eau
  • G21F 9/00 - Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité; Dispositions à cet effet pour la décontamination

21.

METHOD FOR DETERMINING THE DISPLACEMENT OF AN ULTRASOUND TRANSDUCER

      
Numéro de document 03161695
Statut En instance
Date de dépôt 2022-06-06
Date de disponibilité au public 2022-12-09
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Bredif, Philippe
  • Iakovleva, Ekaterina

Abrégé

La présente invention concerne un procédé pour déterminer un changement de position d'un traducteur ultrasonore. Le procédé comprend les étapes suivantes : - obtenir avec le traducteur une première et une deuxième image élémentaire d'un objet ayant une surface, la première image élémentaire étant obtenue avec le traducteur placé à une première position, la deuxième image élémentaire étant obtenue avec le traducteur placé à une deuxième position, différente de la première position, de façon à ce qu'une même partie de l'objet est présente dans une partie commune de la première et de la deuxième image élémentaire, - mettre en évidence la surface de l'objet sur les images élémentaires - déterminer le changement de position en appliquant une mise en correspondance aux images élémentaires de façon à faire recouvrir la surface de l'objet dans la partie commune des images élémentaires. La présente invention concerne aussi un procédé pour obtenir une image d'ensemble de l'objet.

Classes IPC  ?

  • G01N 29/265 - Dispositions pour l'orientation ou le balayage en déplaçant le capteur par rapport à un matériau fixe
  • G01S 15/89 - Systèmes sonar, spécialement adaptés à des applications spécifiques pour la cartographie ou la représentation
  • G01S 7/521 - Caractéristiques de structure

22.

ASSEMBLY CONSISTING OF A SOLID-OXIDE STACK OF THE SOEC/SOFC TYPE AND OF A COUPLING SYSTEM GASTIGHT AT HIGH TEMPERATURE WITH COUPLING FLANGE

      
Numéro de document 03158960
Statut En instance
Date de dépôt 2022-05-16
Date de disponibilité au public 2022-11-20
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Di Iorio, Stephane
  • Gervasoni, Bastien
  • Monnet, Thibault

Abrégé

The main object of the invention is an assembly (80), including a solid-oxide stack (20) of the SOEC/SOFC type and a system for clamping the solid-oxide stack. This assembly (80) also comprises one system (90) for the coupling, gastight at high temperature, including a coupling flange (110) to enable a gas inlet and/or outlet tube (103) to pass, at least one clamping screw, provided with a clamping head (115a), and a seal, positioned between said at least one of the top (45) and bottom (46) clamping plates and against the coupling flange (110).

Classes IPC  ?

  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/0202 - Collecteurs; Séparateurs, p.ex. séparateurs bipolaires; Interconnecteurs
  • H01M 8/1246 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé caractérisés par le procédé de fabrication ou par le matériau de l’électrolyte l'électrolyte étant constitué d’oxydes
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • C25B 9/73 - Assemblages comprenant plusieurs cellules du type filtre-presse
  • C25B 13/07 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET Éléments d'espacement caractérisés par le matériau à base de matériaux inorganiques à base de céramiques

23.

METHOD FOR PRODUCING A SOEC/SOFC-TYPE SOLID OXIDE STACK, AND ASSOCIATED STACK

      
Numéro de document 03217370
Statut En instance
Date de dépôt 2022-04-26
Date de disponibilité au public 2022-11-10
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Di Iorio, Stephane
  • Oresic, Bruno

Abrégé

The invention relates mainly to a method for producing a SOEC/SOFC-type solid oxide stack operating at high temperature, comprising a plurality of electrochemical cells each formed by a cathode, an anode and an electrolyte inserted between the cathode and the anode, and a plurality of metal interconnectors each arranged between two adjacent electrochemical cells, each interconnector having two main flat faces, a first face (P1) of the two main flat faces comprising a metal coating layer (GN) in the form of a grid forming a contact layer with an electrochemical cell, the method comprising the step of spot-welding (S) the metal coating layer (GN) onto the first face (P1) of the interconnector in order to allow the attachment thereof.

Classes IPC  ?

  • H01M 8/0206 - Métaux ou alliages
  • H01M 8/0228 - Composites sous forme de produits en couches ou enrobés
  • H01M 8/0297 - Dispositions pour assembler des électrodes, des couches réservoirs, des échangeurs de chaleur ou des séparateurs bipolaires entre eux

24.

SYSTEME D'ELECTROLYSEUR HAUTE TEMPERATURE A COMPRESSION OPTIMISEE

      
Numéro de document 03157296
Statut En instance
Date de dépôt 2022-05-03
Date de disponibilité au public 2022-11-04
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Tauveron, Nicolas
  • Dumoulin, Pierre

Abrégé

L'invention concerne un système comprenant un électrolyseur (1) a haute temperature (EHT), une première ligne d'alimentation (2) de l'électrolyseur configurée pour alimenter l'électrolyseur (1) en vapeur d'eau, une première ligne d'évacuation (4) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dihydrogène, une deuxième ligne d'évacuation (3) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dioxygène, un premier module d'échange thermique (5) configure pour assurer un échange thermique entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, caractérisé en ce que le système comprend un éjecteur (9) de vapeur agencé en aval du premier module d'échange thermique (5) sur la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène et configure pour injecter de la vapeur d'eau dans la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène. La présente invention concerne le domaine de l'électrolyse de l'eau a haute temperature (EHT, ou EVHT ou HTE ou encore HTSE), également a oxyde solide (SOEC) et celui des piles a combustible a oxydes solides (SOFC). Elle trouve pour application particulièrement pour optimiser la consommation énergétique d'un système électrolyseur SOEC.

Classes IPC  ?

  • C25B 9/67 - Moyens de chauffage ou de refroidissement
  • C25B 1/042 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau par électrolyse de la vapeur
  • C25B 15/08 - Alimentation ou vidange des réactifs ou des électrolytes; Régénération des électrolytes

25.

DEVICE FOR UNWINDING A REEL OF CARBON FIBERS

      
Numéro de document 03213243
Statut En instance
Date de dépôt 2022-04-26
Date de disponibilité au public 2022-11-03
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Magnier, Christophe
  • Villalonga, Stephane
  • Flouvat, Emmanuel

Abrégé

The invention relates to a device (36) for unwinding at least one roving (M) of a reel (38) comprising: - a fixed frame (40); - a plate (42) carrying at least one reel holder (56) extending along an axis (B) substantially perpendicular to the plate (42) and intended to receive a reel (38) able to rotate about said axis of the reel holder (56); - a head (44) for laying said at least one roving (M) of said reel (38), the laying head (44) being carried by the plate (42) and extending along an axis parallel to the axis (B) of said reel holder (56) and in an opposite direction to said reel holder (56); - an opening formed through the plate (42) and through which the axis of the laying head (44) passes so as to enable the movement of said at least one roving (M) from a reel (38) towards the laying head (44); - and in which the plate (42) is rotatable about the axis (F) of the laying head (44) on the frame.

Classes IPC  ?

  • B65H 49/32 - Supports ou cadres
  • B29C 53/60 - Enroulement et assemblage, p.ex. enroulement en spirale hélicoïdal en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins
  • B29C 53/66 - Enroulement et assemblage, p.ex. enroulement en spirale hélicoïdal en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins tournant autour de l'axe d'enroulement avec un élément d'alimentation d'enroulement qui se déplace axialement
  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p.ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés

26.

CARDIOPROTECTION BY AUTOPHAGY INDUCTION AND METABOLIC REPROGRAMMING

      
Numéro de document 03216227
Statut En instance
Date de dépôt 2022-04-29
Date de disponibilité au public 2022-11-03
Propriétaire
  • UNIVERSITE PARIS-SARCLAY (France)
  • INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE) (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (France)
Inventeur(s)
  • Brenner, Catherine
  • Taran, Frederic
  • Cintrat, Jean-Christophe
  • Perfettini, Jean-Luc

Abrégé

The invention relates to compounds capable of inducing autophagy and metabolic reprogramming and to the use thereof as cardioprotectors, in particular in the context of anti-cancer therapy.

Classes IPC  ?

  • A61K 31/4174 - Arylalkylimidazoles, p.ex. oxymétazoline, naphazoline, miconazole
  • A61K 45/06 - Mélanges d'ingrédients actifs sans caractérisation chimique, p.ex. composés antiphlogistiques et pour le cœur 

27.

METHOD FOR DISSOLVING A POSITIVE ELECTRODE MATERIAL

      
Numéro de document 03207772
Statut En instance
Date de dépôt 2022-03-28
Date de disponibilité au public 2022-10-06
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • ORANO (France)
Inventeur(s) Billy, Emmanuel

Abrégé

The invention relates to a method for dissolving a positive electrode material of a battery comprising a step during which the positive electrode material, comprising lithium and optionally cobalt and/or nickel, is submerged in an acid solution having a pH between 0 and 4, the acid solution containing either manganese ions or hydrogen peroxide, by means of which the lithium and optionally the cobalt and/or nickel is dissolved, and the manganese ions are selectively precipitated in the form of manganese oxyhydroxide.

Classes IPC  ?

  • C22B 3/08 - Acide sulfurique
  • C22B 3/44 - Traitement ou purification de solutions, p.ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés chimiques
  • C22B 26/12 - Obtention du lithium

28.

METHOD FOR TREATING SURFACES OR GASEOUS MEDIA USING A FERROMAGNETIC GEL

      
Numéro de document 03208628
Statut En instance
Date de dépôt 2022-02-24
Date de disponibilité au public 2022-09-09
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Gossard, Alban
  • Frances, Fabien
  • Turc, Hubert-Alexandre

Abrégé

Disclosed is a method for decontaminating a surface of a substrate or a method for decontaminating a gaseous medium using an inorganic ferromagnetic gel consisting of a colloidal solution comprising an inorganic thickening agent, a ferromagnetic compound and a solvent.

Classes IPC  ?

  • A61L 2/18 - Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet utilisant des substances chimiques des substances liquides
  • G21F 9/00 - Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité; Dispositions à cet effet pour la décontamination
  • G21F 9/02 - Traitement des gaz
  • G21F 9/04 - Traitement des liquides
  • G21F 9/28 - Traitement des solides

29.

COMPOSITION FOR MANUFACTURING AN ELECTRODE, ASSOCIATED ELECTRODE AND METHOD

      
Numéro de document 03207400
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-02-02
Date de disponibilité au public 2022-08-11
Date d'octroi 2024-03-26
Propriétaire
  • UNIVERSITE GRENOBLE ALPES (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Ghodhbane, Myriam
  • Beneventi, Davide
  • Chaussy, Didier
  • Belgacem, Mohamed Naceur
  • Dubois, Lionel
  • Zebda, Abdelkader

Abrégé

The invention relates to a composition (1) for manufacturing an electrode (2), the composition comprising an electrically conductive compound made from carbon, at least one species suitable for forming a catalyst, and cellulose microfibrils encapsulating chitosan. The cellulose microfibrils create a fibrous mesh binding the composition while limiting the coating of the catalyst. The catalyst therefore remains accessible to the surrounding environment, in order to allow redox reactions at the electrode. The electrochemical performances of the electrode are thus improved. The composition (1) is moreover particularly suitable for the shaping (40) of electrodes by 3D printing.

Classes IPC  ?

  • H01M 4/86 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Électrodes Électrodes inertes ayant une activité catalytique, p.ex. pour piles à combustible
  • H01M 4/88 - Procédés de fabrication
  • H01M 4/90 - Emploi de matériau catalytique spécifié
  • H01M 8/16 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible biochimique, c. à d. éléments dans lesquels des micro-organismes agissent comme catalyseurs

30.

METHOD FOR MANUFACTURING A DETECTION DEVICE COMPRISING AN ENCAPSULATING STRUCTURE COMPRISING AN OPAQUE THIN LAYER RESTING ON A PERIPHERAL MINERAL WALL

      
Numéro de document 03203028
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-30
Date de disponibilité au public 2022-07-07
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Yon, Jean-Jacques
  • Dumont, Geoffroy
  • Perrillat-Bottonet, Thomas

Abrégé

The invention relates to a method for manufacturing a detection device (1), comprising the steps of: o producing thermal detectors distributed in a detection array (2p) and a compensation array (2s) by means of sacrificial mineral layers (41, 42); o producing an encapsulating structure (30s) comprising an opaque thin layer (33) extending above the compensation array (2s); o partially removing the sacrificial mineral layers (41, 42) by chemical etching, so as to release the detection array (2p) and the compensation array (2s), and to obtain a peripheral wall (31s) then formed of a non-etched portion of the sacrificial mineral layers (41, 42) and surrounding the compensation array (2s), the opaque thin layer (33) then being suspended above the compensation array (2s) and resting on the peripheral wall.

Classes IPC  ?

  • G01J 5/02 - Pyrométrie des radiations, p.ex. thermométrie infrarouge ou optique - Détails structurels
  • G01J 5/04 - Boîtiers
  • G01J 5/06 - Dispositions pour éliminer les effets des radiations perturbatrices; Dispositions pour compenser les changements de la sensibilité

31.

METHOD AND SYSTEM FOR AUTOMATED FRAUD RISK DETECTION IN A MONITORED SYSTEM

      
Numéro de document 03203085
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-28
Date de disponibilité au public 2022-07-07
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Berdouz Qrichi Aniba, Hakima

Abrégé

The invention relates to a method and a system for automated fraud risk detection, in a monitored system, using streams of data which are generated by the monitored system and characterise events performed or generated by operators in the monitored system. The method comprises: pre-processing (30-38) at least one set of data recorded over a period of time in order to produce a subset of critical events associated with an operator; iteratively applying a first parameterised process (52, 56) for assessing fraud risk, in order to obtain a first legitimacy score and a first associated probability of occurrence; iteratively applying a second parameterised process (54, 58) for assessing fraud risk, in order to obtain a second legitimacy score and a second associated probability of occurrence, and comparing (60) the results of the first and second processes in order to determine (65) whether the operator is a legitimate or a fraudulent operator.

Classes IPC  ?

  • G06Q 20/40 - Autorisation, p.ex. identification du payeur ou du bénéficiaire, vérification des références du client ou du magasin; Examen et approbation des payeurs, p.ex. contrôle des lignes de crédit ou des listes négatives
  • G06N 3/04 - Architecture, p.ex. topologie d'interconnexion
  • G06N 3/08 - Méthodes d'apprentissage

32.

METHOD FOR MANUFACTURING AN ELECTRICAL CONDUCTOR, SUCH AS A CURRENT ROD, FOR A HIGH-TEMPERATURE ELECTROCHEMICAL DEVICE

      
Numéro de document 03201967
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-16
Date de disponibilité au public 2022-06-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Planque, Michel
  • Cubizolles, Geraud

Abrégé

The invention relates to a method for manufacturing an electrical conductor (100), such as a current rod, comprising the following successive steps: - providing a core (110) made of a first metallic material, - providing a sheath (120) made of a second metallic material, the sheath (120) being intended to cover a first part (111) of the core (110), - providing a connection terminal (130) made of a third metallic material, - assembling the core (110) and the connection terminal (130), by crimping, or by crimping and brazing, or by braze welding, or by brazing, - assembling the core (110) and the connection terminal (130) with the sheath (120).

Classes IPC  ?

  • C25B 9/65 - Dispositifs pour l'alimentation en courant; Connexions d'électrodes; Connexions électriques intercellulaires
  • H01M 8/0206 - Métaux ou alliages
  • H01M 8/021 - Alliages à base de fer
  • H01M 8/0228 - Composites sous forme de produits en couches ou enrobés
  • H01M 8/2465 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible - Détails des groupements d'éléments à combustible
  • H01B 5/02 - Barres, barreaux, fils ou rubans simples; Barres omnibus
  • H01B 13/004 - Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou câbles pour fabriquer des câbles à tubes rigides
  • H01R 4/18 - Connexions conductrices de l'électricité entre plusieurs organes conducteurs en contact direct, c. à d. se touchant l'un l'autre; Moyens pour réaliser ou maintenir de tels contacts; Connexions conductrices de l'électricité ayant plusieurs emplacements espacés de connexion pour les conducteurs et utilisant des organes de contact pénétrant dans l'isolation effectuées uniquement par torsion, enroulage, pliage, sertissage ou autre déformation permanente par sertissage
  • H01M 8/124 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé caractérisés par le procédé de fabrication ou par le matériau de l’électrolyte

33.

METHOD FOR PREPARING THIN FILMS, IN PARTICULAR BY MEANS OF THE SOL-GEL PROCESS

      
Numéro de document 03204569
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-09
Date de disponibilité au public 2022-06-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Marchand, Julien
  • Bertin, Frederic
  • Bertussi, Bertrand
  • Belleville, Philippe
  • Valle, Karine
  • Sanchez, Clement

Abrégé

Method for preparing a thin film on at least one surface of a solid substrate, comprising the following successive steps: a) spraying on the surface: - a colloidal suspension comprising solid nanoparticles (or colloids) of an inorganic compound dispersed in a solvent, whereby a wet layer of the colloidal suspension is obtained on the surface; or - a suspension comprising an inorganic compound in polymeric form in a solvent, whereby a wet layer of the suspension of the inorganic compound in polymeric form is obtained on the surface; or - a solution or suspension of an organic polymer in a solvent, whereby a wet layer of the solution or suspension of the organic polymer is obtained on the surface; b) drying the wet layer; c) optionally, heat-treating the wet layer that has undergone the drying step, whereby the thin film is obtained; the method being characterised in that: - the solvent comprises at least 95% by weight of water, preferably 100% by weight of water, and in that - the drying is carried out in a static atmosphere, in particular in which there is no circulation or flow of air or any other gases on and around the surface; preferably, the drying is carried out in a hermetically sealed enclosure in which there is no circulation or flow of air or any other gases.

Classes IPC  ?

  • C03C 17/22 - Traitement de surface du verre, p.ex. du verre dévitrifié, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par revêtement par d'autres matières inorganiques
  • B05D 1/02 - Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces réalisés par pulvérisation
  • B05D 3/02 - Traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d'autres matériaux fluides doivent être appliqués; Traitement ultérieur des revêtements appliqués, p.ex. traitement intermédiaire d'un revêtement déjà appliqué, pour préparer les applications ultérieures de liquides ou d'autres matériaux fluides par cuisson
  • B05D 5/06 - Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers pour obtenir des effets multicolores ou d'autres effets optiques
  • C03C 17/25 - Oxydes par dépôt à partir d'une phase liquide
  • C03C 17/32 - Traitement de surface du verre, p.ex. du verre dévitrifié, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par revêtement par des matières organiques avec des résines synthétiques ou naturelles
  • C09D 1/00 - Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, à base de substances inorganiques
  • C09D 5/00 - Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, caractérisées par leur nature physique ou par les effets produits; Apprêts en pâte

34.

DEPOSITING HEAD FOR A FILAMENT WINDING FACILITY

      
Numéro de document 03205108
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-24
Date de disponibilité au public 2022-06-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Magnier, Christophe
  • Villalonga, Stephane

Abrégé

The present invention relates to a depositing head (8) for a plurality of rovings (Mk) each coming from a bobbin and having a longitudinal axis (L), the depositing head (8) comprising a plurality of line roller pairs (10k, 12k) for rolling the rovings from the bobbins, each roller pair (10k, 12k) being intended to be associated, in operation, with only a given single roving (Mk) and comprising an upstream roller (10k) and a downstream roller (12k) relative to the direction of unwinding of the rovings (Mk), the rollers (10k, 12k) rotating independently of one another.

Classes IPC  ?

  • B65H 57/14 - Poulies, rouleaux ou barres rotatives
  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p.ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés
  • B65H 57/16 - Guides pour matériau filiforme; Supports à cet effet de forme particulière pour maintenir une multitude de fils en un rapport espacé

35.

CONTROLLED BOBBIN HOLDER FOR A THREAD WINDING UNIT

      
Numéro de document 03205783
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-24
Date de disponibilité au public 2022-06-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Magnier, Christophe
  • Villalonga, Stephane

Abrégé

The present document relates to a device (28) for unwinding a strand from a bobbin (31), comprising: a plate (30) supporting at least one bobbin holder (32), which extends along an axis (A) substantially perpendicular to the plate (30) and is intended to receive a bobbin (31) capable of rotating about the axis of the bobbin holder (32); means (34) for translationally moving the bobbin along the axis of the bobbin holder (32); means (41) for controlling the movement means (34) and configured so as to maintain the strand (37) leaving the bobbin (31) in a substantially constant position along the axis (A) of the bobbin holder (32).

Classes IPC  ?

  • B65H 49/32 - Supports ou cadres
  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p.ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés

36.

METHOD AND SYSTEM FOR TREATING ANIMAL PRODUCTS

      
Numéro de document 03202014
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-14
Date de disponibilité au public 2022-06-23
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Deslys, Jean-Philippe

Abrégé

Disclosed is a method for processing animal products, in particular products from poultry farming, comprising the following steps: a) chemical treatment by placing collected waste in contact with an ammonia-based buffer with a pH of at least 8; b) heat treatment of the material resulting from step a), by heating said material in a humid medium to a temperature of at least 70°C; c) separation of the organic matter and inorganic matter in the presence of water from the material resulting from step b), then separated collection of (i) the liquid fraction comprising the inorganic matter, and (ii) the solid fraction comprising the organic matter; and d) addition of the liquid fraction resulting from step c (ii), comprising the inorganic matter, in a basin (22) filled with water held in a controlled manner at a setpoint temperature ranging from 20°C to 42°C, preferably from 28°C to 35°C, in which a protein-rich plant or bacterium is cultivated, in particular microalgae or cyanobacteria, preferably spirulina. Also disclosed is a system for implementing this method.

Classes IPC  ?

  • C02F 3/28 - Procédés de digestion anaérobies
  • C02F 3/32 - Traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout caractérisé par les animaux ou végétaux utilisés, p.ex. les algues
  • C02F 11/04 - Traitement anaérobie; Production du méthane par de tels procédés
  • C12M 1/00 - Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie
  • C02F 11/121 - Traitement des boues d'égout; Dispositifs à cet effet par déshydratation, séchage ou épaississement par déshydratation mécanique

37.

SIMPLIFIED STRUCTURE OF TWO-TERMINAL TANDEM SOLAR CELLS WITH TRANSPARENT CONDUCTING OXIDE JUNCTION MATERIAL

      
Numéro de document 03202274
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-13
Date de disponibilité au public 2022-06-23
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • 3SUN S.R.L. (Italie)
Inventeur(s)
  • Puaud, Apolline
  • Matheron, Muriel
  • Munoz, Maria-Delfina

Abrégé

The invention relates to a tandem photovoltaic structure (100) comprising from the rear face to the front face: - a first SHJ solar cell (110) comprising a first p-type doped amorphous silicon layer (115) and an n-type doped crystalline silicon substrate (112), - a junction layer (120), - a second perovskite-type solar cell (130) comprising an active layer (131) and a second p-type layer (132) the junction layer (120) being of n-type TCO and being in direct contact either with the second p-type layer (132) or with the first p-type layer (115), one of the first (110) or the second (130) solar cell also comprising an n-type layer, the junction layer (120) acting as the n-type layer in the other of the first (110) or the second (130) solar cell.

Classes IPC  ?

  • H01L 31/0725 - Cellules solaires à jonctions multiples ou dites "tandem"
  • H01L 31/0747 - Dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux rayons infrarouges, à la lumière, au rayonnement électromagnétique d'ondes plus courtes, ou au rayonnement corpusculaire, et spécialement adaptés, soit comme convertisseurs de l'énergie dudit rayonnement e; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives; Leurs détails adaptés comme dispositifs de conversion photovoltaïque [PV] caractérisés par au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface les barrières de potentiel étant uniquement du type PN à hétérojonction comprenant uniquement une hétérojonction AIVBIV, p.ex. cellules solaires Si/Ge, SiGe/Si ou Si/SiC comprenant une hétérojonction avec des matériaux cristallins et amorphes, p.ex. cellules solaires avec une couche mince intrinsèque ou HIT®

38.

RADIATION-RESISTANT SILICA-BASED OPTICAL FIBER

      
Numéro de document 03202236
Statut En instance
Date de dépôt 2021-11-18
Date de disponibilité au public 2022-06-23
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (France)
Inventeur(s)
  • Cheymol, Guy
  • Ladaci, Ayoub

Abrégé

The invention relates to a silica optical fiber (10) resistant to radiations (R) comprising: - a core (20);- a sheath (30) surrounding the core; - a polymer coating (40) encasing the sheath, said coating being able to form hydrogen (H2) by radiolysis under the effect of the radiations so as to diffuse it into said optical fiber.The invention relates also to an optical fiber device comprising at least one such radiation-resistant silica optical fiber.

Classes IPC  ?

  • G02B 6/02 - Fibres optiques avec revêtement

39.

SIMPLIFIED TANDEM STRUCTURE FOR SOLAR CELLS WITH TWO TERMINALS

      
Numéro de document 03202271
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-13
Date de disponibilité au public 2022-06-23
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • 3SUN S.R.L. (Italie)
Inventeur(s)
  • Puaud, Apolline
  • Matheron, Muriel
  • Munoz, Maria-Delfina

Abrégé

Tandem photovoltaic structure (100) comprising, from the rear face to the front face: - a first solar cell (110) with a silicon heterojunction; a first layer which has a first conductivity type and is made from amorphous silicon and a substrate (112) of doped crystalline silicon which is arranged between two layers of intrinsic amorphous silicon (113, 114), - a recombination zone comprising a layer of nano-crystalline or mono-crystalline silicon of the second conductivity type, - a second solar cell (130) comprising an active layer (131) made from a perovskite material and a second layer of a second conductivity type, the recombination zone further comprising a layer of the first conductivity type in contact with the active layer of the second cell or a layer of nano-crystalline or mono-crystalline silicon of the first conductivity type in contact with the active layer of the second solar cell.

Classes IPC  ?

  • H01L 31/0747 - Dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux rayons infrarouges, à la lumière, au rayonnement électromagnétique d'ondes plus courtes, ou au rayonnement corpusculaire, et spécialement adaptés, soit comme convertisseurs de l'énergie dudit rayonnement e; Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives; Leurs détails adaptés comme dispositifs de conversion photovoltaïque [PV] caractérisés par au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface les barrières de potentiel étant uniquement du type PN à hétérojonction comprenant uniquement une hétérojonction AIVBIV, p.ex. cellules solaires Si/Ge, SiGe/Si ou Si/SiC comprenant une hétérojonction avec des matériaux cristallins et amorphes, p.ex. cellules solaires avec une couche mince intrinsèque ou HIT®
  • H01L 31/0725 - Cellules solaires à jonctions multiples ou dites "tandem"

40.

METHOD FOR OPERATING IN HOT STAND-BY MODE A SOFC FUEL CELL OR SOEC REACTOR

      
Numéro de document 03201721
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-10
Date de disponibilité au public 2022-06-16
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Lacroix, Vincent
  • Aicart, Jerome

Abrégé

The invention relates to a method for operating in hot stand-by mode a fuel cell (SOFC) or a high-temperature electrolysis or co-electrolysis reactor (1), with a stack of solid oxide elementary electrochemical cells (SOEC), the method comprising, during a given period of absence of an electric current respectively flowing out of or applied to the stack or when it is sought to raise or lower the temperature of the cell or reactor, a step of supplying compartments on the side of the hydrogen/water electrodes (H2/H2O) with pulses of a safety gas at regular time intervals during the given period, or when the cell voltage drops below a threshold value, so as to renew the gas(es) present in said compartments.

Classes IPC  ?

  • C25B 15/02 - Commande ou régulation des opérations
  • H01M 8/04223 - Dispositions auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression ou pour la circulation des fluides pendant le démarrage ou l’arrêt; Dépolarisation ou activation, p.ex. purge; Moyens pour court-circuiter les éléments à combustible défectueux
  • H01M 8/043 - Procédés de commande des éléments à combustible ou des systèmes d’éléments à combustible appliqués pendant des périodes spécifiques
  • H01M 8/0438 - Pression; Pression ambiante; Débit
  • H01M 8/04746 - Pression; Débit
  • C25B 15/021 - Commande ou régulation des opérations de chauffage ou de refroidissement
  • H01M 8/12 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé

41.

THERMOSET MATERIALS OBTAINED FROM SPECIFIC PHTHALONITRILE RESINS FOR HIGH-TEMPERATURE APPLICATIONS

      
Numéro de document 03201832
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-08
Date de disponibilité au public 2022-06-16
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Brandt, Damien
  • Chaussoy, Nathanael
  • Gerard, Jean-Francois

Abrégé

The invention relates to a thermoset material obtained from the curing by heat treatment of a resin that can be obtained by polycondensation, in a basic medium, of at least one phthalonitrile compound bearing on its benzene ring at least one hydroxyl group.

Classes IPC  ?

  • C08L 71/12 - Oxydes de polyphénylène
  • C08G 8/20 - Polymères de condensation obtenus uniquement à partir d'aldéhydes ou de cétones avec des phénols d'aldéhydes de formaldéhyde, p.ex. de formaldéhyde formé in situ avec des phénols polyhydriques
  • C08G 16/02 - Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones avec des monomères non prévus dans les groupes d'aldéhydes
  • C08G 65/38 - Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison éther dans la chaîne principale de la macromolécule à partir de composés hydroxylés ou de leurs dérivés métalliques dérivés des phénols

42.

MIXTURES OF QUATERNARY AMMONIUM SALTS FOR EXTRACTING URANIUM(VI) FROM AQUEOUS SOLUTIONS OF SULFURIC ACID

      
Numéro de document 03198462
Statut En instance
Date de dépôt 2021-11-29
Date de disponibilité au public 2022-06-09
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE DE MONTPELLIER (France)
  • ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER (ENSCM) (France)
Inventeur(s)
  • Lu, Zijun
  • Pellet-Rostaing, Stephane
  • Dourdain, Sandrine
  • Arrachart, Guilhem
  • Giusti, Fabrice

Abrégé

The invention relates to the use of a mixture of quaternary ammonium salts as an extractant for extracting uranium(VI) from an aqueous sulfuric acid solution. It also relates to mixtures of quaternary ammonium salts and to a method enabling recovery of the uranium(VI) present in an aqueous sulfuric acid solution from the leaching of a uranium-bearing ore using sulfuric acid and utilizing a mixture of quaternary ammonium salts as an extractant. Applications: treatment of uranium-bearing ores (uraninite, pitchblende, coffinite, brannerite, carnotite, etc.) for the purpose of utilizing the uranium(VI) present in these ores.

Classes IPC  ?

43.

MULTIPLE-HEARTH FURNACE COMPRISING CURVED ARMS, APPLICATION TO BIOMASS TORREFACTION

      
Numéro de document 03140859
Statut En instance
Date de dépôt 2021-12-01
Date de disponibilité au public 2022-06-02
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Chatroux, Andre
  • Tripoli, Carmelo

Abrégé

Four à soles multiples comprenant des bras incurvés, Application à la torréfaction de biomasse . L'invention consiste essentiellement à conformer des bras de râblage d'un four à soles non plus rectilignes comme selon l'état de l'art mais incurvés avec un même angle d'attaque pour toutes les dents supportées par un bras donné.

Classes IPC  ?

  • F23G 5/44 - Procédés ou appareils, p.ex. incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres - Parties constitutives; Accessoires
  • F23G 5/28 - Procédés ou appareils, p.ex. incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres avec combustion dans une chambre de combustion verticale et sensiblement cylindrique comportant des bras ratisseurs
  • F23G 5/38 - Procédés ou appareils, p.ex. incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres comportant un aménagement de plusieurs foyers
  • F23G 7/10 - Procédés ou appareils, p.ex. incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets particuliers ou de combustibles pauvres, p.ex. des produits chimiques de détritus provenant des champs ou des jardins

44.

INORGANIC STRAIN GAUGE

      
Numéro de document 03198536
Statut En instance
Date de dépôt 2021-11-16
Date de disponibilité au public 2022-05-19
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Fendler, Manuel

Abrégé

The invention relates to a device (50) for measuring a deformation, the device comprising a deformable body (55) and a strain gauge (5), the strain gauge comprising a support (15) in contact with the deformable body and a metallic resistive member (10) in contact with the support, the resistive member having a resistance that varies with a deformation of the deformable body, the support being electrically insulating, porous and being made of at least one support material comprising at least one refractory, optionally hydrated, ceramic compound.

Classes IPC  ?

  • G01B 7/16 - Dispositions pour la mesure caractérisées par l'utilisation de techniques électriques ou magnétiques pour mesurer les déformations dans un solide, p.ex. au moyen d'une jauge de contrainte à résistance
  • G01L 1/22 - Mesure des forces ou des contraintes, en général en faisant usage des cellules électrocinétiques, c. à d. des cellules contenant un liquide, dans lesquelles un potentiel électrique est produit ou modifié par l'application d'une contrainte en utilisant des jauges de contrainte à résistance

45.

TANDEM PHOTOVOLTAIC DEVICE COMBINING A SILICON-BASED SUB-CELL AND A PEROVSKITE-BASED SUB-CELL COMPRISING A P- OR N-TYPE MATERIAL/PEROVSKITE COMPOSITE LAYER

      
Numéro de document 03197677
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-25
Date de disponibilité au public 2022-05-12
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • 3SUN S.R.L. (Italie)
Inventeur(s)
  • Manceau, Matthieu
  • Dupre, Olivier
  • Lemaitre, Noella

Abrégé

Tandem photovoltaic device combining a silicon-based sub-cell and a perovskite-based sub-cell comprising a P- or N-type material/perovskite composite layer.The present invention relates to a tandem photovoltaic device, comprising, in this superimposition order:A/ a silicon-based sub-cell A, in particular a silicon heterojunction sub-cell or a TOPCon architecture sub-cell;and B/ a perovskite-based sub-cell B, comprising at least:- a conductive or semiconductor layer of the N type in the case of a NIP structure, or of the P type in the case of a PIN structure, and- a composite layer, superimposed over said lower conductive or semiconductor layer, comprising at least one perovskite material and at least one material of the P type in the case of a NIP structure or of the N type material in the case of a PIN structure, and having a gradient of the perovskite material/P material mass ratio in the case of a NIP structure or perovskite material/N material mass ratio in the case of a PIN structure, decreasing in the direction from the interface between said composite layer and said lower conductive or semiconductor layer towards the opposite face of said composite layer,the perovskite-based sub-cell B having a planar structure.

Classes IPC  ?

  • H01L 31/076 - Cellules solaires à jonctions multiples ou dites "tandem"
  • H01L 31/0687 - Cellules solaires à jonctions multiples ou dites "tandem"
  • H01L 31/0725 - Cellules solaires à jonctions multiples ou dites "tandem"
  • H10K 30/57 - Dispositifs photovoltaïques [PV] comprenant des jonctions multiples, p. ex. des cellules PV en tandem
  • H10K 71/12 - Dépôt d'une matière active organique en utilisant un dépôt liquide, p. ex. revêtement par centrifugation
  • H01L 31/18 - Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives

46.

TANDEM PHOTOVOLTAIC DEVICE COMBINING A SILICON-BASED SUB-CELL AND A PEROVSKITE-BASED SUB-CELL INCLUDING AN N-LAYER WITH A CONTROLLED CARBON CONTENT

      
Numéro de document 03197682
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-25
Date de disponibilité au public 2022-05-12
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • 3SUN S.R.L. (Italie)
Inventeur(s)
  • Manceau, Matthieu
  • Cros, Stephane
  • Dally, Pia
  • Dupre, Olivier
  • Lemaitre, Noella

Abrégé

Tandem photovoltaic device combining a silicon-based sub-cell and a perovskite-based sub-cell including an N-layer with a controlled carbon contentThe present invention relates to a tandem photovoltaic device, comprising, in this superimposition order:A/ a silicon-based sub-cell A, in particular a silicon heterojunction sub-cell or a TOPCon architecture sub-cell;and B/ a perovskite-based sub-cell B, comprising at least:- an N-type conductive or semiconductor layer (ETL);- a P-type conductive or semiconductor layer (HTL); and- a perovskite-type active layer, interposed between said N-type and P-type conductive or semiconductor layers,wherein said N-type conductive or semiconductor layer is based on individualised nanoparticles of N-type metal oxide(s), and has an atomic carbon content lower than or equal to 20%.

Classes IPC  ?

  • H01L 31/0687 - Cellules solaires à jonctions multiples ou dites "tandem"
  • B82Y 30/00 - Nanotechnologie pour matériaux ou science des surfaces, p.ex. nanocomposites
  • H01L 31/18 - Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives

47.

HIGH TEMPERATURE ELECTROLYSER SYSTEM OPTIMISED BY INCREASING THE PRESSURE AT THE ELECTROLYSER OUTPUT

      
Numéro de document 03196769
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-25
Date de disponibilité au public 2022-05-05
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Dumoulin, Pierre
  • Tauveron, Nicolas
  • Montzieux, Guillaume
  • Lacroix, Vincent
  • Gonzalez, Brigitte
  • Lopez-Velasco, Jean-Baptiste

Abrégé

The invention relates to a system comprising - a high temperature electrolyser (1) (EHT), - a first supply line (2) of the electrolyser configured to supply steam to the electrolyser (1), - a first discharge line (4) of the electrolyser configured to discharge dihydrogen from the electrolyser (1), - a second discharge line (3) of the electrolyser configured to discharge dioxygen from the electrolyser (1), - a first heat exchange module (5) configured to provide heat exchange between the first steam supply line (2) and the first dihydrogen discharge line (4), - a steam generator (6) arranged on the first steam supply line (2), upstream of the first heat exchange module (5), and configured to produce steam from liquid water, characterised in that the system comprises a module for recovering thermal energy from the dihydrogen at the output of the first heat exchange module (5) in favour of the first steam supply line (2), the recovery module comprising: a compressor (7) arranged on the first dihydrogen discharge line (4), downstream of the first heat exchange module (5), and configured to compress the dihydrogen, a first heat exchanger (8) arranged between the first steam supply line (2), upstream of the steam generator (6), and the first dihydrogen discharge line (4), downstream of the compressor (7), so as to transmit the thermal energy of the compressed dihydrogen to the liquid water, upstream of the steam generator (6). The present invention relates to the field of SOEC (solid oxide electrolyte cell) electrolysis and the field of SOFC (solid oxide fuel cell) electrolysis. It is used in particular for optimising the energy consumption of an SOEC electrolyser system.

Classes IPC  ?

  • C25B 1/042 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau par électrolyse de la vapeur
  • C25B 15/021 - Commande ou régulation des opérations de chauffage ou de refroidissement

48.

HIGH-TEMPERATURE ELECTROLYSER SYSTEM OPTIMISED BY STEAM SUPPLY VACUUM

      
Numéro de document 03196775
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-25
Date de disponibilité au public 2022-05-05
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Dumoulin, Pierre
  • Bandelier, Philippe

Abrégé

The invention relates to a system comprising - a high-temperature electrolyser (1) (EHT), - a first supply line (2) of the electrolyser configured to supply the electrolyser (1) with steam, - a first discharge line (4) of the electrolyser configured to discharge dihydrogen from the electrolyser (1), - a second discharge line (3) of the electrolyser configured to discharge dioxygen from the electrolyser (1), - a first heat exchange module (5) configured to ensure heat is exchanged between the first steam supply line (2) and the first dihydrogen discharge line (4), - a steam generator (6) arranged on the first steam supply line (2), upstream of the first heat exchange module (5), and configured to produce steam from liquid water, characterised in that the system comprises a module for creating a vacuum in a section (30) of the first supply line (2), the module comprising an expansion valve (28) and a compressor (29), the expansion valve (28) being arranged on the first steam supply line (2), upstream of the steam generator (6), and the compressor (29) being arranged on the first steam supply line (2), downstream of the steam generator (6). The present invention relates to the field of high-temperature solid oxide water electrolysis (electrolysis by SOEC or solid oxide electrolyte cell) and to the field of solid oxide fuel cells (SOFC). It is particularly useful for optimising the energy consumption of an SOEC electrolyser system.

Classes IPC  ?

  • C25B 1/042 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau par électrolyse de la vapeur
  • C25B 15/021 - Commande ou régulation des opérations de chauffage ou de refroidissement

49.

COMPACT AND LIGHT ELECTROMAGNETIC SHIELDING FOR A HIGH POWER INDUCTOR

      
Numéro de document 03196132
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-25
Date de disponibilité au public 2022-04-28
Propriétaire
  • ORANO RECYCLAGE (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Rousset, Etienne
  • Quidor, Gilles
  • Brun, Patrice

Abrégé

The electromagnetic shielding of the inductor comprises a main field-concentrating shielding (12) composed of vertical columns (13), and the columns are composed of ferromagnetic blocks (14) separated by non-magnetic gaps (15) which contribute to increasing the magnetic reluctance in order to strongly reduce the heat losses. The main shielding is supplemented by an outer conductive casing (1) which confines the residual field that has escaped from the main shielding. The shielding is compact, the mass of ferromagnetic material to be used is modest, autonomous cooling of the main shielding is unnecessary and the electromagnetic coupling between the casing and the main shielding reduces or even eliminates the effects on the electrical characteristics of the equipment.

Classes IPC  ?

  • F27B 14/06 - Fours à creusets; Fours à bassin chauffés électriquement, p.ex. creusets à induction, avec ou sans une autre source de chaleur
  • H05B 6/14 - Outillage, p.ex. ajutages, rouleaux, calandres
  • H05B 6/36 - Agencements des bobines

50.

METHOD FOR PRODUCING A SET OF CALIBRATION PADS, CALIBRATION PAD AND METHOD FOR CALIBRATING AN ELECTRON PARAMAGNETIC RESONANCE SPECTROMETER

      
Numéro de document 03196228
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-21
Date de disponibilité au public 2022-04-28
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Amiot, Marie-Noelle

Abrégé

The invention relates to a method for manufacturing a set of calibration pellets (2) each associated with a respective absorbed dose, the method comprising, for each absorbed dose, the steps of:- choosing a paramagnetic material having an electron paramagnetic resonance spectrum that is stable over time;- making a first charge (4) of the chosen paramagnetic material, the first charge having a physical parameter of which the value is equal to a target value such that a first amplitude of a first electron paramagnetic resonance spectrum of the first charge (4) is equal to a second amplitude of a second electron paramagnetic resonance spectrum of a second charge of a predetermined dosimetric material, the second charge presenting said absorbed dose;- depositing the first charge in a cavity (8) of a respective container (6) formed from a material inert to electron paramagnetic resonance; and- sealing the cavity (8) in fluid-tight manner.

Classes IPC  ?

  • G01N 24/10 - Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d'autres effets de spin en utilisant la résonance paramagnétique électronique
  • G01R 33/60 - Dispositions ou appareils pour la mesure des grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique utilisant la résonance paramagnétique électronique
  • G01R 35/00 - Test ou étalonnage des appareils couverts par les autres groupes de la présente sous-classe

51.

METHOD FOR OPENING AN ELECTROCHEMICAL GENERATOR

      
Numéro de document 03195187
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-05
Date de disponibilité au public 2022-04-14
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • ORANO (France)
Inventeur(s) Billy, Emmanuel

Abrégé

The invention relates to a method for securing an electrochemical generator (10) comprising a negative electrode (20) containing lithium or sodium and a positive electrode (30), the method comprising the following successive steps: (a)immersing an electrochemical generator (10) in an ionic liquid solution (100) containing a solvent ionic liquid and, optionally, a redox species, referred to as the oxidising species, capable of being reduced on the negative electrode so as to discharge the electrochemical generator; (b) opening the electrochemical generator with an electrically insulative element, opening being performed in the ionic liquid solution.

Classes IPC  ?

  • B09B 3/00 - Destruction de déchets solides ou transformation de déchets solides en quelque chose d'utile ou d'inoffensif
  • H01M 10/052 - Accumulateurs au lithium
  • H01M 10/054 - Accumulateurs à insertion ou intercalation de métaux autres que le lithium, p.ex. au magnésium ou à l'aluminium
  • C22B 7/00 - Mise en œuvre de matériaux autres que des minerais, p.ex. des rognures, pour produire des métaux non ferreux ou leurs composés
  • H01M 4/02 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Électrodes Électrodes composées d'un ou comprenant un matériau actif
  • H01M 4/38 - Emploi de substances spécifiées comme matériaux actifs, masses actives, liquides actifs d'éléments simples ou d'alliages
  • H01M 4/40 - Alliages à base de métaux alcalins
  • H01M 6/52 - Récupération des parties utiles des éléments ou batteries usagés
  • H01M 10/44 - Méthodes pour charger ou décharger
  • H01M 10/54 - Récupération des parties utiles des accumulateurs usagés

52.

CALIBRATION METHOD FOR GUIDED ELASTIC WAVE TOMOGRAPHY ADAPTED TO CYLINDER-TYPE STRUCTURES

      
Numéro de document 03193289
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-23
Date de disponibilité au public 2022-03-31
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (France)
Inventeur(s)
  • Druet, Tom
  • Hoang Huu, Tinh

Abrégé

A method for performing tomography on a structure supporting modes of guided propagation of elastic waves, the method comprising the steps of:-acquiring (101) a plurality of signals propagating through the structure by means of a plurality of pairs of non-collocated elastic-wave sensors;-for each pair of sensors,i.selecting (102) one mode of guided propagation,ii.converting (103) the measured signal into wave field for the selected mode,iii.determining an anisotropic calibration coefficient on the basis of a wave-field propagation model evaluated depending on the anisotropic wavenumber and on the distance between the sensors of the pair, and on the basis of said wave field or of a reference wave field corresponding to a healthy state of the structure,-calibrating (202) the wave fields using the determined calibration coefficients,-performing (105) tomography on the structure on the basis of the calibrated wave fields.

Classes IPC  ?

  • G01N 29/04 - Analyse de solides
  • G01N 29/06 - Visualisation de l'intérieur, p.ex. microscopie acoustique
  • G01N 29/30 - Dispositions pour l'étalonnage ou la comparaison, p.ex. avec des objets standard
  • G01N 29/44 - Traitement du signal de réponse détecté

53.

METAL SEALING SYSTEM FOR TRIPLE ECCENTRICITY BUTTERFLY VALVE

      
Numéro de document 03130725
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-14
Date de disponibilité au public 2022-03-24
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • TECHNETICS GROUP FRANCE SAS (France)
Inventeur(s)
  • Guimet, Laurent
  • Lefrancois, Michel
  • Boyer, Etienne
  • Tessier, Marin
  • Darque, Jean-Jacques
  • Thevenon, Bertrand

Abrégé

The main purpose of the invention is a metal sealing system (6) for a triple eccentricity butterfly valve (30) comprising: a dynamic metal seal (21), comprising a metal core surrounded by an external coating; a metal case (15) with an external surface that has an inclined conical shape, comprising a first housing inside which the dynamic metal seal (21) is mounted; a metal cover (29) fixed to the metal case (15) to allow it to close by flush fitting of the upper or lower faces of the metal cover (29) and the metal case (15), the metal case comprising a second housing into which the metal cover fits, the dynamic metal seal (21) being located between the metal cover (29) and the surface of the metal case (15) defining the first housing.

Classes IPC  ?

  • F16K 1/226 - Forme ou disposition du joint d'étanchéité

54.

LIGHT-SENSITIVE GLASS AND PROCESS FOR INSCRIBING STRUCTURES FORMED FROM VARIATIONS IN BULK REFRACTIVE INDEX IN SUCH A GLASS

      
Numéro de document 03192631
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-20
Date de disponibilité au public 2022-03-24
Propriétaire
  • UNIVERSITE DE BORDEAUX (France)
  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE-CNRS (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Cardinal, Thierry
  • Danto, Sylvain
  • Fargin, Evelyne
  • Guerineau, Theo
  • Petit, Yannick
  • Canioni, Lionel
  • Laberdesque, Romain

Abrégé

The invention relates to a process for inscribing a three-dimensional structure formed from variations in refractive index in the bulk of a transparent oxide glass comprising silver ions by femtosecond-laser-beam irradiation, the method comprising: generating a laser beam made up of a series of ultra-brief light pulses of pulse duration shorter than the characteristic time of thermalization of the glass so as to achieve an excitation at the point of irradiation via multi-photon interaction; focusing said beam at a desired depth in the glass; irradiating point by point the glass with said beam so as to form the structure in the glass along a predetermined path, the number of pulses, the repetition rate of the pulses and the irradiance at each irradiation point being controlled to induce an accumulation of silver aggregates localised in an annular peripheral region around an irradiation point, said accumulation of aggregates generating a variation in refractive index in the annular peripheral region around the irradiation point, and to erase a variation in refractive index in a segment of an annular peripheral region generated around another irradiation point when said segment of the peripheral region coincides with a region of the laser beam.

Classes IPC  ?

  • C03C 3/16 - Compositions pour la fabrication du verre contenant un oxyde mais pas de silice contenant du phosphore
  • C03C 3/253 - Compositions pour la fabrication du verre contenant un oxyde mais pas de silice contenant du germanium
  • C03C 4/04 - Compositions pour verres ayant des propriétés particulières pour verre photo-sensible

55.

DEVICE AND METHOD FOR MANAGING RESOURCES FOR MONITORING ELONGATE STRUCTURES

      
Numéro de document 03192355
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-10
Date de disponibilité au public 2022-03-17
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Chapuis, Bastien
  • Albertini, Julien

Abrégé

The invention relates to a method and a device for managing resources for monitoring elongate structures that can serve as elastic waveguides. The structure is instrumented with a plurality of transducers capable of acquiring signals measuring characteristic quantities of elastic waves being propagated in the structure, each transducer being coupled to an electronic device installed along the structure. An electronic device comprises at least means for processing the measurement signals received from at least one transducer and a processor having code instructions for implementing steps of the resource management method consisting in:- initializing an electronic device in nominal mode, said nominal mode making it possible to initiate an inspection of the elongate structure by a local analysis of elastic waves generated upon the passage of a mobile device in proximity to a transducer or initializing the device in detection mode, said detection mode making it possible to initiate, by a transducer, an emission of elastic waves in the elongate structure and make an inspection of the elongate structure by a local analysis of signals derived from the elastic waves emitted; - maintaining the electronic device in nominal mode or switching the electronic device over to detection mode when an anomaly is detected in an inspection in nominal mode; - maintaining the electronic device in detection mode or switching the electronic device over to assessment mode when a fault is detected in an inspection in detection mode, said assessment mode making it possible to transmit data on signals derived from elastic waves emitted in said structure to a remote server to generate a more in-depth analysis.

Classes IPC  ?

  • B61K 9/10 - Installations de mesure pour surveiller la voie pour détecter les fissures dans les rails ou dans leurs soudures
  • B61L 23/04 - Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains pour contrôler l'état mécanique de la voie

56.

METHOD FOR UPDATING EMBEDDED SOFTWARE

      
Numéro de document 03192364
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-10
Date de disponibilité au public 2022-03-17
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Chapuis, Bastien
  • Albertini, Julien
  • Tresarrieu, Alban

Abrégé

The invention relates to a method for software update of software embedded in an electronic device having a nominal operating mode making it possible to exchange messages with a remote server according to a long-range low-speed communication protocol, where the messages contain information generated by the embedded software. The method is computer-implemented and comprises at least steps consisting in:- receiving, via the long-range low-speed communication protocol, a message for activating a short-range high-speed communication protocol;- activating the short-range high-speed communication protocol; - halting the nominal operating mode; and- updating the embedded software with a software update received via the short-range high-speed communication protocol.

Classes IPC  ?

  • G06F 8/65 - Mises à jour
  • H04W 84/12 - Réseaux locaux sans fil [WLAN Wireless Local Area Network]
  • H04W 88/06 - Dispositifs terminaux adapté au fonctionnement dans des réseaux multiples, p.ex. terminaux multi-mode
  • B61L 23/04 - Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains pour contrôler l'état mécanique de la voie

57.

SYSTEM AND METHOD FOR DETECTING FAULTS IN EXTENDED WAVEGUIDES

      
Numéro de document 03192289
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-10
Date de disponibilité au public 2022-03-17
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Chapuis, Bastien
  • Albertini, Julien
  • Fisher, Clement

Abrégé

The invention relates to a method and a device for detecting faults in an extended structure that can act as an elastic waveguide, the extended structure being equipped with a plurality of transducers capable of acquiring measurement signals of quantities characteristic of elastic waves propagating in the extended structure, each transducer being coupled to an electronic device, the assembly of electronic devices constituting a network of nodes configured to process measurement signals received from at least one transducer. The method is implemented by computer and comprises steps consisting of: - performing a plurality of local fault diagnoses from measurement signals received by a plurality of electronic devices, the measurement signals being acquired for several elastic wave transmission phases; - transmitting to a remote server, according to a low energy consumption communication protocol, messages containing information relating to each local diagnosis, the messages being formatted according to the low energy consumption communication protocol; - aggregating the information contained in the messages received; and - performing a comprehensive fault diagnosis to determine the presence or absence of a fault in the extended structure.

Classes IPC  ?

  • B61K 9/10 - Installations de mesure pour surveiller la voie pour détecter les fissures dans les rails ou dans leurs soudures
  • B61L 23/04 - Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains pour contrôler l'état mécanique de la voie

58.

PROCESS AND DEVICE FOR THE THERMAL MANAGEMENT OF A BATTERY

      
Numéro de document 03130621
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-14
Date de disponibilité au public 2022-03-15
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Guillet, Nicolas

Abrégé

L'invention concerne un procédé de gestion du comportement thermique d'une batterie (BATT), ledit procédé consistant à : - Employer un modèle thermique (MOD_TH) de la batterie, configure pour estimer, à chaque instant, une puissance thermique (Wth) générée par la batterie en fonction d'une puissance électrique e (Wect, 1 mesurée traversant la batterie, , ¨ l ledit modèle thermique comportant une loi à la charge et une loi à la décharge, chaque loi étant basée sur l'état de charge de la batterie (SoC) et sur sa température (T) et intégrant la constante de temps (t) de la batterie, - Contrôler (CTRL) la puissance thermique (Wth) générée par la batterie.

Classes IPC  ?

  • H01M 10/633 - Systèmes de commande - caractérisés par des algorithmes, des diagrammes, des détails de logiciel ou similaires

59.

METHOD FOR CHARACTERIZING A PART THROUGH NON-DESTRUCTIVE INSPECTION

      
Numéro de document 03188699
Statut En instance
Date de dépôt 2021-08-19
Date de disponibilité au public 2022-02-24
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Fisher, Clement
  • Mesnil, Olivier
  • Miorelli, Roberto

Abrégé

A method for characterizing a part (10), comprising: a) performing measurements using a sensor (11), the sensor being arranged on the part or facing the part; b) forming at least one measurement matrix (M) using the measurements taken in step a); c) using the matrix as input datum for a convolutional neural network (CNN2), comprising: - an extraction block (A1), configured so as to extract features from each input datum; - a classification block (B2), configured so as to classify the extracted features, the classification block leading onto at least one node; d) detecting the presence of a defect in the part on the basis of each node. The neural network implemented in step c) is established taking into account the extraction block of another previously parameterized neural network.

Classes IPC  ?

  • G01N 29/44 - Traitement du signal de réponse détecté
  • G06N 3/04 - Architecture, p.ex. topologie d'interconnexion

60.

METHOD FOR CHARACTERIZING A PART THROUGH NON-DESTRUCTIVE INSPECTION

      
Numéro de document 03189871
Statut En instance
Date de dépôt 2021-08-17
Date de disponibilité au public 2022-02-24
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Fisher, Clement
  • Miorelli, Roberto
  • Mesnil, Olivier

Abrégé

A method for characterizing a part (10), comprising: a) performing non-destructive measurements using a sensor (11), the sensor being arranged on the part or facing the part; b) using the measurements as input data for a neural network (IMN2, CNIM2); c) characterizing the part on the basis of the value of each node of the output layer of the neural network; the method comprising, prior to steps b) and c): - forming a first database (DB1), on a first model part; - taking into account a first neural network (CNN1, CNN1, NN1), parameterized by a first learning operation, using the first database (DB1); - forming a second database (DB2), comprising experimental measurements of the physical quantity taken on the part to be characterized - a second learning operation, using the second database (DB2), so as to parameterize a second neural network (CNN2, NN2), using the parameterization of the first neural network (CNN1, CNN1, NN1). In step c), the neural network that is used is the second neural network (CNN2, NN2).

Classes IPC  ?

  • G01N 29/44 - Traitement du signal de réponse détecté
  • G06N 3/04 - Architecture, p.ex. topologie d'interconnexion

61.

ELECTROLYSIS OR CO-ELECTROLYSIS REACTOR (SOEC) OR FUEL CELL (SOFC) WITH ELECTROCHEMICAL CELL STACK USING PREASSEMBLED MODULES, ASSOCIATED IMPLEMENTATION PROCESS

      
Numéro de document 03126965
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-08-04
Date de disponibilité au public 2022-02-11
Date d'octroi 2023-07-11
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Di Iorio, Stephane
  • Monnet, Thibault
  • Oresic, Bruno
  • Szynal, Philippe

Abrégé

Electrolysis or co-electrolysis reactor (SOEC) or fuel cell (SOFC) with electrochemical cell stack using pre-assembled modules; associated implementation process. The invention essentially consists in an electrochemical device that is formed by stacking pre-assembled modules, each of these modules being acknowledged as an electrochemical cell stack. The fabrication of pre-assembled modules makes it possible to complete electrochemical devices with a large number of electrochemical cells, without the current bridging effect problems and the overly important compression courses that one encounters in the cell stacks according to the state of the art (i.e. In a single block).

Classes IPC  ?

  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/0202 - Collecteurs; Séparateurs, p.ex. séparateurs bipolaires; Interconnecteurs
  • H01M 8/0271 - Moyens d’étanchéité ou de support autour des électrodes, des matrices ou des membranes
  • H01M 8/1246 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé caractérisés par le procédé de fabrication ou par le matériau de l’électrolyte l'électrolyte étant constitué d’oxydes
  • H01M 8/2483 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible - Détails des groupements d'éléments à combustible caractérisés par les collecteurs d’admission internes
  • C25B 9/65 - Dispositifs pour l'alimentation en courant; Connexions d'électrodes; Connexions électriques intercellulaires
  • C25B 9/73 - Assemblages comprenant plusieurs cellules du type filtre-presse
  • C25B 13/07 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET Éléments d'espacement caractérisés par le matériau à base de matériaux inorganiques à base de céramiques

62.

INDOLE DERIVATIVES AND USES THEREOF FOR TREATING A CANCER

      
Numéro de document 03181071
Statut En instance
Date de dépôt 2021-07-06
Date de disponibilité au public 2022-01-13
Propriétaire
  • UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 (France)
  • INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • CENTRE LEON BERARD (France)
Inventeur(s)
  • Bancet, Alexandre
  • Cochet, Claude
  • Filhol-Cochet, Odile
  • Krimm, Isabelle
  • Lomberget, Thierry
  • Le Borgne, Marc

Abrégé

The present invention relates to indole derivatives of formula (I') as CK2 inhibitor and pharmaceutical compositions comprising the same. The present invention further relates to the use of such compounds of formula (I) for use for preventing and/or treating a cancer.

Classes IPC  ?

  • A61K 31/4439 - Pyridines non condensées; Leurs dérivés hydrogénés contenant d'autres systèmes hétérocycliques contenant un cycle à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. oméprazole
  • A61K 31/4192 - 1,2,3-Triazoles
  • A61K 31/454 - Pipéridines non condensées, p.ex. pipérocaïne contenant d'autres systèmes hétérocycliques contenant un cycle à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pimozide, dompéridone
  • A61K 31/4545 - Pipéridines non condensées, p.ex. pipérocaïne contenant d'autres systèmes hétérocycliques contenant un cycle à six chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pipampérone, anabasine
  • A61P 35/00 - Agents anticancéreux
  • C07D 401/14 - Composés hétérocycliques contenant plusieurs hétérocycles comportant des atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle, au moins un cycle étant un cycle à six chaînons avec un unique atome d'azote contenant au moins trois hétérocycles
  • C07D 403/14 - Composés hétérocycliques contenant plusieurs hétérocycles, comportant des atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle, non prévus par le groupe contenant au moins trois hétérocycles
  • C07D 405/14 - Composés hétérocycliques contenant à la fois un ou plusieurs hétérocycles comportant des atomes d'oxygène comme uniques hétéro-atomes du cycle et un ou plusieurs hétérocycles comportant des atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle contenant au moins trois hétérocycles
  • C07D 413/14 - Composés hétérocycliques contenant plusieurs hétérocycles, au moins un cycle comportant des atomes d'azote et d'oxygène comme uniques hétéro-atomes du cycle contenant au moins trois hétérocycles

63.

VASOPRESSIN-2 RECEPTOR ANTAGONIST PEPTIDES AND USES THEREOF

      
Numéro de document 03182365
Statut En instance
Date de dépôt 2021-06-23
Date de disponibilité au public 2021-12-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Gilles, Nicolas
  • Ciolek, Justyna
  • Droctove, Laura
  • Maillere, Bernard
  • Nozach, Herve

Abrégé

The present disclosure relates to a peptide comprising a sequence having 80% or more amino acid identity with the amino acid sequence of SEQ ID NO. 1 below : RPSX1CNLPVKPGPCX2GFFSAFYYSQKX3NKCHSFTYGGCAGNANRFSTX4EKCRRTCX5X6 wherein, - X1 means the amino acid residue F or G, - X2 means any amino acid residue, excepted a basic amino acid residue, - X3 means the amino acid residue T or D, - X4 means the amino acid residue I, L or E, - (i) X5 means V and X6 means G or (ii) X5 means G and X6 means V, and - the amino acid located at position 39 is A. The disclosure also pertains to various diagnostic and therapeutic uses thereof.

Classes IPC  ?

  • A61K 38/17 - Peptides ayant plus de 20 amino-acides; Gastrines; Somatostatines; Mélanotropines; Leurs dérivés provenant d'humains
  • A61P 9/04 - Agents inotropes, c. à d. stimulants de la contraction cardiaque; Médicaments pour le traitement de l'insuffisance cardiaque
  • A61P 13/12 - Médicaments pour le traitement des troubles du système urinaire des reins
  • A61P 35/00 - Agents anticancéreux
  • C07K 14/435 - Peptides ayant plus de 20 amino-acides; Gastrines; Somatostatines; Mélanotropines; Leurs dérivés provenant d'humains

64.

IMMUNOMODULATORY COMPLEX AND USES THEREOF FOR THERAPY

      
Numéro de document 03184316
Statut En instance
Date de dépôt 2021-05-28
Date de disponibilité au public 2021-12-02
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Leonetti, Michel
  • Savatier, Alexandra
  • Cousin, Celine
  • Slobodan, Culina

Abrégé

The invention relates to a molecular complex consisting of at least one ligand of a sulphated sugar of the glycosaminoglycan family linked to at least one ligand of a surface molecule of antigen-presenting cells or NK or NKT cells, for use as an immunomodulatory drug, in particular in the immunotherapy of cancer and infectious diseases.

Classes IPC  ?

  • A61K 38/08 - Peptides ayant de 5 à 11 amino-acides
  • A61K 38/16 - Peptides ayant plus de 20 amino-acides; Gastrines; Somatostatines; Mélanotropines; Leurs dérivés
  • A61K 38/45 - Transférases (2)
  • A61P 37/04 - Immunostimulants
  • C07K 16/28 - Immunoglobulines, p.ex. anticorps monoclonaux ou polyclonaux contre du matériel provenant d'animaux ou d'humains contre des récepteurs, des antigènes de surface cellulaire ou des déterminants de surface cellulaire

65.

METHOD FOR SELECTIVELY SEPARATING A CARBON-CONTAINING MATERIAL FROM A MIXTURE OF POSITIVE ELECTRODES AND NEGATIVE ELECTRODES

      
Numéro de document 03180225
Statut En instance
Date de dépôt 2021-05-27
Date de disponibilité au public 2021-12-02
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • ORANO (France)
Inventeur(s)
  • Billy, Emmanuel
  • Barthelemy, Sandrine

Abrégé

Disclosed is a method for selectively separating a carbon-containing material from a mixture comprising a positive electrode and a negative electrode originating from fuel cells and/or electrochemical batteries, the method comprising the following successive steps: a) providing a mixture comprising a positive electrode and a negative electrode, each electrode comprising a current collector, an active material and a binder, the active material of the negative electrode being a carbon-containing material, preferably graphite, b) bringing the mixture comprising the positive electrode and the negative electrode into contact with a separating solution, in the presence of ultrasound, the separating solution comprising a solvent and possibly additives, until the carbon-containing material is selectively separated from the current collector of the negative electrode, the active material of the positive electrode remaining joined to the current collector of the positive electrode.

Classes IPC  ?

  • H01M 10/54 - Récupération des parties utiles des accumulateurs usagés

66.

METHOD FOR MANUFACTURING A DETECTION DEVICE COMPRISING A PERIPHERAL WALL MADE OF A MINERAL MATERIAL

      
Numéro de document 03174854
Statut En instance
Date de dépôt 2021-04-14
Date de disponibilité au public 2021-10-21
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Dumont, Geoffroy
  • Yon, Jean-Jacques

Abrégé

The invention relates to a method for manufacturing a detection device (1) comprising the following steps: the creation of thermal detectors (20) and an encapsulation structure (30) using sacrificial mineral layers (61, 62); the partial elimination of the sacrificial mineral layers (61, 62) using wet chemical acid etching, so as to uncover the thermal detectors (20) and obtain a peripheral wall (32) and so as to uncover an upper portion (31.1) of the encapsulation thin layer (31); ? the peripheral wall (32) then exhibiting a lateral recess manifesting itself as a vertical enlargement of the cavity (2), between the reading substrate (10) and the upper portion (31.1), this lateral recess defining an intermediate zone (Zr); the creation of reinforcing pillars (31.2) arranged in the intermediate zone (Zr) around the array of thermal detectors (20).

Classes IPC  ?

  • G01J 5/02 - Pyrométrie des radiations, p.ex. thermométrie infrarouge ou optique - Détails structurels
  • G01J 5/04 - Boîtiers

67.

METHOD FOR RECYCLING AN ELECTRODE

      
Numéro de document 03172485
Statut En instance
Date de dépôt 2021-03-26
Date de disponibilité au public 2021-10-07
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • ORANO (France)
Inventeur(s) Billy, Emmanuel

Abrégé

Disclosed is a method for recycling at least one electrode, comprising the following consecutive steps: a) providing at least one electrode comprising a current collector, an active material and, optionally, a binder, b) immersing the at least one electrode in an ionic liquid solution comprising a solvent ionic liquid, in the presence of ultrasound, whereby the active material, and if applicable the binder, is separated from the current collector.

Classes IPC  ?

  • H01M 10/0525 - Batteries du type "rocking chair" ou "fauteuil à bascule", p.ex. batteries à insertion ou intercalation de lithium dans les deux électrodes; Batteries à l'ion lithium

68.

BIOMATERIAL COMPRISING A POROUS RESORBABLE MATRIX AND ASSOCIATED MANUFACTURING METHOD

      
Numéro de document 03173560
Statut En instance
Date de dépôt 2021-03-29
Date de disponibilité au public 2021-10-07
Propriétaire
  • UNIVERSITE GRENOBLE ALPES (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
Inventeur(s)
  • Jobeili, Lara Marwa
  • Lellouch, Alexandre Gaston Mickael
  • Rachidi, Walid
  • Lantieri, Laurent Alexandre

Abrégé

The invention relates to a biomaterial (1) comprising a porous resorbable matrix (10) formed from a material comprising collagen, and having an inner volume (100) and an outer surface (101). Advantageously, the biomaterial (1) comprises at least one type (110) of living biological cells (11) of a tissue, arranged in the inner volume (100) and, alternatively or additionally, on the surface (101) of the porous matrix (10). The biomaterial (1) forms a tissue substitute similar to a native tissue, particularly in terms of the biological structure present in the tissue, and the physiological functions.

Classes IPC  ?

  • A61K 35/36 - Substances provenant de mammifères; Compositions comprenant des tissus ou des cellules non spécifiés; Compositions comprenant des cellules souches non embryonnaires; Cellules génétiquement modifiées Épiderme; Cellules épithéliales; Kératinocytes; Cellules de Langerhans; Cellules ectodermiques
  • A61K 35/33 - Fibroblastes
  • A61K 8/98 - Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette caractérisés par la composition contenant des produits de constitution indéterminée ou leurs dérivés d'origine animale
  • A61L 27/24 - Collagène
  • A61P 17/02 - Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques pour traiter les blessures, les ulcères, les brûlures, les cicatrices, les cheloïdes, ou similaires

69.

METHOD FOR DETECTING SPINS BY PHOTON COUNTING

      
Numéro de document 03171862
Statut En instance
Date de dépôt 2021-03-22
Date de disponibilité au public 2021-09-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Bertet, Patrice
  • Flurin, Emmanuel

Abrégé

The invention relates to a method for detecting spin in a sample (E), involving exciting spins (SE) in said sample by means of an electromagnetic radio frequency or ultra-high frequency spin-flip pulse (IS) and detecting a noise signal produced by the return to equilibrium of the spins by means of a device (CP) for counting photons at radio frequency or ultra-high frequency.

Classes IPC  ?

  • G01N 24/10 - Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d'autres effets de spin en utilisant la résonance paramagnétique électronique
  • G01R 33/60 - Dispositions ou appareils pour la mesure des grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique utilisant la résonance paramagnétique électronique
  • G01R 33/46 - Spectroscopie RMN

70.

USE OF SCANNING ELECTROCHEMICAL MICROSCOPY AS A PREDICTIVE TECHNIQUE IN A SALT FOG CORROSION TEST

      
Numéro de document 03170571
Statut En instance
Date de dépôt 2021-03-12
Date de disponibilité au public 2021-09-16
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
Inventeur(s)
  • Charrier, Gaelle
  • Doublet, Aurelien
  • Deniau, Guy
  • Cornut, Renaud

Abrégé

The invention relates to the use of scanning electrochemical microscopy for predicting the results of corrosion resistance that would be achieved by a surface S1 that has undergone an anticorrosion treatment if the surface S1 were subjected to a salt fog corrosion test, said use comprising an analysis of the surface S1 by scanning electrochemical microscopy. Applications: any sector of business, industry or research in which salt fog corrosion tests are carried out.

Classes IPC  ?

  • G01Q 60/60 - Microscopie électrochimique à balayage SECM [Scanning Electro-Chemical Microscopy] ou appareils à cet effet, p.ex. sondes SECM

71.

DEVICES AND METHODS FOR MIXING LIQUIDS BY MOVING SAID LIQUIDS BACK AND FORTH BETWEEN A PUMP AND A MEASURING CELL, AND PHYSICOCHEMICAL ANALYSIS OF THE LIQUIDS MIXED IN THIS MANNER

      
Numéro de document 03161916
Statut En instance
Date de dépôt 2020-12-14
Date de disponibilité au public 2021-07-01
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Broussard, Sylvain

Abrégé

The invention relates to a microfluidic device and a method for mixing liquids by moving said liquids back-and-forth between a chamber (10) of a piston (5) pump (1) and a cavity (18) of a spectrophotometric measuring cell (3). The invention also relates to physicochemical analysis, directly within said cell (3), of a mixture obtained in this manner. The invention also relates to a device and a method for sampling liquid(s) remotely.

Classes IPC  ?

  • G01N 30/34 - Contrôle des paramètres physiques du fluide vecteur de la composition du fluide, p.ex. du gradient
  • G01N 30/20 - Injection utilisant une valve d'échantillonnage
  • G01N 30/74 - Détecteurs optiques

72.

SYSTEM AND METHOD FOR DETECTING A DEFECT IN A RAILWAY TRACK RAIL

      
Numéro de document 03162984
Statut En instance
Date de dépôt 2020-12-11
Date de disponibilité au public 2021-07-01
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • ALSTOM HOLDINGS (France)
Inventeur(s)
  • Albertini, Julien
  • Chapuis, Bastien

Abrégé

The document describes methods and devices for detecting a defect in a railway track rail, comprising: at least two sensors chosen from magnetoacoustic and/or piezoelectric and/or magnetostrictive transducers, each sensor being associated with a time-stamping circuit of a GNSS satellite positioning system; a measuring circuit for measuring, using the sensors, the acoustoelastic waves propagating in the rail, the wave measurements or signals being time-stamped. Developments describe in particular: active and passive modes; the use of train crossings; the emission of waves; the determination of the existence, then the position and finally the nature of the defect where applicable; preferred locations for positioning the sensors; the use of inter-correlation methods, passive inverse filter methods or coda correlation methods; the use of mobile robots and/or drones; and the use of artificial sources of noise.

Classes IPC  ?

  • B61L 23/04 - Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains pour contrôler l'état mécanique de la voie

73.

METHOD FOR BONDING CHIPS TO A SUBSTRATE BY DIRECT BONDING

      
Numéro de document 03161399
Statut En instance
Date de dépôt 2020-12-17
Date de disponibilité au public 2021-06-24
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Fournel, Frank
  • Sanchez, Loic
  • Montmayeul, Brigitte

Abrégé

The method for bonding chips (100) to a substrate (101) by direct bonding comprises a step of providing a medium (105) where the chips (100) are in contact, the chips (100) which contact with the medium (105) being customised. Said bonding method comprises: - a step of forming a liquid film (103) on one face (104) of the substrate (101), - a step of bringing the chips (100) into contact with the liquid film (103), the contact between the chips (100) and the liquid film (103) causing the chips (100) to be attracted to the substrate (101), - a step of evaporating the liquid film (103) to bond the chips (100) to the substrate (101) by direct bonding.

Classes IPC  ?

  • H01L 21/60 - Fixation des fils de connexion ou d'autres pièces conductrices, devant servir à conduire le courant vers le ou hors du dispositif pendant son fonctionnement

74.

PASSIVE MEASUREMENT OF ACOUSTO-ELASTIC WAVES

      
Numéro de document 03161354
Statut En instance
Date de dépôt 2020-12-16
Date de disponibilité au public 2021-06-24
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Druet, Tom
  • Mesnil, Olivier
  • Chapuis, Bastien

Abrégé

The document describes methods and devices for analyzing a tubular structure (100) comprising at least two electromagnetic-acoustic transducers (EMAT) (121) and (122), called sensors, attachable or attached in, on or in the vicinity of the tubular structure (100); computation and/or memory resources, that are accessed locally and/or remotely and that are configured to determine, for the pair of sensors, a function representing the impulse response of the tubular structure on the basis of the diffuse acousto-elastic noise present in the structure. Developments describe the use of rings supporting the sensors; translation and/or rotation movements; permanent or temporary installations; hinged rings; various computation modes, e.g., intercorrelation, a passive inverse filter, or correlation of the coda of the correlation; the use of artificial noise sources, imaging (e.g., tomography) for determining the existence of one or more defects in the structure. Software aspects are described.

Classes IPC  ?

  • G01N 29/04 - Analyse de solides
  • G01N 29/06 - Visualisation de l'intérieur, p.ex. microscopie acoustique
  • G01N 29/14 - Recherche ou analyse des matériaux par l'emploi d'ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores; Visualisation de l'intérieur d'objets par transmission d'ondes ultrasonores ou sonores à travers l'objet utilisant des techniques d'émission acoustique
  • G01N 29/22 - Recherche ou analyse des matériaux par l'emploi d'ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores; Visualisation de l'intérieur d'objets par transmission d'ondes ultrasonores ou sonores à travers l'objet - Détails
  • G01N 29/24 - Sondes
  • G01N 29/265 - Dispositions pour l'orientation ou le balayage en déplaçant le capteur par rapport à un matériau fixe
  • G01N 29/46 - Traitement du signal de réponse détecté par analyse spectrale, p.ex. par analyse de Fourier
  • G01N 29/50 - Traitement du signal de réponse détecté en utilisant des techniques d'autocorrélation ou des techniques d'intercorrélation

75.

METHOD FOR IMPROVED IMPLEMENTATION OF A COMPONENT CONSTITUTING AN HTE ELECTROLYZER OR SOFC FUEL CELL INTERCONNECTOR

      
Numéro de document 03102014
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-12-09
Date de disponibilité au public 2021-06-10
Date d'octroi 2023-08-29
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Oresic, Bruno
  • Di Iorio, Stephane

Abrégé

Abstract: Improved process for producing a component constituting an interconnector of an HTE electrolyzer or of an SOFC fuel cell. The invention relates to a process for preparing a component (1), intended to constitute an interconnector for a fuel cell (SOFC) or a high-temperature electrolyzer (HTE), comprising the following steps: a/ preparing a substrate made of metal alloy (12), the base element of which is iron (Fe) or nickel (Ni), the substrate having two main flat faces, b/ tape casting a thick ceramic layer (13); c/ localized removal at one or more locations (14), of material of the tape-cast thick ceramic layer;d/ hot pressing the green thick ceramic layer tape; e/ grooving the thick ceramic layer so as to delimit channels that are suitable for distributing and/or collecting gases. It also relates to the component obtained according to the process. Figure for abstract: Fig. 7 Date Received/Date Reçue: 2020-12-09

Classes IPC  ?

  • C25B 9/65 - Dispositifs pour l'alimentation en courant; Connexions d'électrodes; Connexions électriques intercellulaires
  • H01M 8/0245 - Composites sous forme de produits en couches ou enrobés

76.

METHOD FOR FABRICATING A PHOTONIC CHIP VIA TRANSFER OF A DIE TO A RECEIVING SUBSTRATE

      
Numéro de document 03096454
Statut En instance
Date de dépôt 2020-10-20
Date de disponibilité au public 2021-04-25
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Menezo, Sylvie
  • Szelag, Bertrand

Abrégé

18 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PUCE PHOTONIQUE PAR REPORT D'UNE VIGNETTE SUR UN SUBSTRAT DE RECEPTION ABREGE L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une puce photonique (1) comportant des étapes de report d'une vignette dans une zone de report effectif Zre du substrat de réception (20) comportant une zone centrale Zc entièrement recouverte par la vignette et une zone périphérique Zp présentant une surface libre (25), un premier guide d'onde s'étendant uniquement dans la zone centrale Zc, et un deuxième guide d'onde s'étendant dans la zone périphérique Zp ; de dépôt d'un masque de gravure (31) sur une portion de la vignette (10) et autour de la zone de report effectif Zre ; et de gravure sèche d'une portion libre de la vignette (10), la surface libre (25) de la zone périphérique Zp étant alors partiellement gravée. Figure 31 Date Reçue/Date Received 2020-10-20

Classes IPC  ?

  • G02B 6/43 - Dispositions comprenant une série d'éléments opto-électroniques et d'interconnexions optiques associées

77.

DEVICE FOR SEPARATING THE CORE AND THE SHEATH OF A CABLE AND METHOD FOR SEPARATING THE CORE AND THE SHEATH OF A CABLE

      
Numéro de document 03157072
Statut En instance
Date de dépôt 2020-10-14
Date de disponibilité au public 2021-04-22
Propriétaire
  • A3I (France)
  • AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS (France)
  • MTB MANUFACTURING (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Bosia, Benjamin
  • Margueritte, Laurent
  • Roos, Remi

Abrégé

A device for separating a core (2) and a sheath (3) of a cable (1), comprising an appliance (4) delivering the cable (1) along a cable supply axis parallel to a longitudinal axis of the cable. Two blades (5) cut the sheath (3) in order to form two sheath portions (5) that are mechanically separated from each other. Each blade (5) cuts the sheath (3) over the entire thickness thereof along a radial cutting zone in relation to the central axis of the cable (1). Two blockers (6) extend the blades (5) along the cable supply axis (1) and hold the core along the cable supply axis (1). At least one ramp (7) extends from each blade (5) in a second direction perpendicular to the radial cutting zone and to the cable supply axis. The ramp (7) has an external face moving away from the cable supply axis in the first direction during a movement in the cable supply direction in order to separate the core (2) and sheath portions (3).

Classes IPC  ?

  • H02G 1/12 - Méthodes ou appareils spécialement adaptés à l'installation, entretien, réparation, ou démontage des câbles ou lignes électriques pour supprimer l'isolant ou l'armature des câbles, p.ex. de leur extrémité

78.

NEW CARBAZOLE DERIVATIVES SENSITIZING CELLS TO ANTI-CANCER AGENTS

      
Numéro de document 03153269
Statut En instance
Date de dépôt 2020-10-12
Date de disponibilité au public 2021-04-15
Propriétaire
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE (France)
  • INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (France)
  • UNIVERSITE GRENOBLE ALPES (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIE ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Prudent, Renaud
  • Peronne, Lauralie
  • Billaud, Marc
  • Vernet, Audrey
  • Denarier, Eric
  • Dallemagne, Patrick
  • Rault, Sylvain
  • Suzanne, Peggy
  • Lancelot, Jean-Charles
  • Perato, Serge
  • Lesnard, Aurelien

Abrégé

The invention concerns a compound of formula (I), Formula (I), wherein R, R1 and R2 are independently selected form the group consisting of: - a hydrogen atom, - a halogen atom, - an alkyl group, linear, cyclic or branched, saturated or unsaturated, possibly substituted, comprising from 1 to 10 carbon atoms, - an acyl group comprising from 1 to 10 carbon atoms, - a carboxyl group, - an amido group comprising from 1 to 10 carbon atoms, and - an imino group, possibly substituted by an alkyl group, linear, cyclic or branched, saturated or unsaturated, and wherein R3, R4, R5 and R6 are independently selected form the group consisting of: - a hydrogen atom, - a halogen atom, - a hydroxyl group, - an alkyl group, linear, cyclic or branched, saturated or unsaturated, possibly substituted, comprising from 1 to 10 carbon atoms, - an alkoxy group comprising from 1 to 10 carbon atoms, - an acyl group comprising from 1 to 10 carbon atoms, - a carbonate group from 1 to 10 carbon atoms, - a carboxyl group, and - a cyano group.

Classes IPC  ?

  • C07D 209/88 - Carbazoles; Carbazoles hydrogénés avec des hétéro-atomes ou des atomes de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes avec au plus une liaison à un halogène, p.ex. radicaux ester ou nitrile, liés directement aux atomes de carbone du système cyclique
  • A61K 31/403 - Composés hétérocycliques ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. guanéthidine ou rifamycines ayant des cycles à cinq chaînons avec un azote comme seul hétéro-atome d'un cycle, p.ex. sulpiride, succinimide, tolmétine, buflomédil condensés avec des carbocycles, p.ex. carbazole
  • A61P 35/00 - Agents anticancéreux
  • C07D 403/04 - Composés hétérocycliques contenant plusieurs hétérocycles, comportant des atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle, non prévus par le groupe contenant deux hétérocycles liés par une liaison directe de chaînon cyclique à chaînon cyclique

79.

METHOD FOR RECYCLING LI-ION BATTERIES

      
Numéro de document 03156827
Statut En instance
Date de dépôt 2020-10-05
Date de disponibilité au public 2021-04-15
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Billy, Emmanuel
  • Barthelemy, Sandrine

Abrégé

Disclosed is a method for recycling a battery comprising the following steps: a) dissolving a piece of battery waste, for example an electrode, comprising lithium and a metal chosen from cobalt and manganese, whereby a solution to be treated containing lithium ions and ions of the metal is formed; b) adding a peroxomonosulfate salt to the solution to be treated, the solution to be treated being regulated at a pH of between 1 and 4 when the metal is cobalt or at a pH of between 0.1 and 2.5 when the metal is manganese, whereby the ions of the metal are selectively precipitated in the form of metal oxyhydroxide; and c) separating the lithium ions from the solution to be treated. Advantageously, the solution also comprises nickel ions.

Classes IPC  ?

  • C22B 7/00 - Mise en œuvre de matériaux autres que des minerais, p.ex. des rognures, pour produire des métaux non ferreux ou leurs composés
  • C22B 3/04 - Extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés par lixiviation
  • C22B 3/44 - Traitement ou purification de solutions, p.ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés chimiques
  • C22B 23/00 - Obtention du nickel ou du cobalt
  • C22B 26/12 - Obtention du lithium
  • C22B 47/00 - Obtention du manganèse
  • H01M 10/54 - Récupération des parties utiles des accumulateurs usagés

80.

ILLUMINATING PANEL INTEGRATED INTO A TRAVERSABLE SURFACE

      
Numéro de document 03152744
Statut En instance
Date de dépôt 2020-10-07
Date de disponibilité au public 2021-04-15
Propriétaire
  • COLAS (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Coquelle, Eric
  • Hasnaoui, Issam
  • De Bettignies, Remi

Abrégé

The present invention relates to an illuminating panel, in particular integrated into a traversable surface, comprising, in succession, a first protective film arranged on the front face of the device, a first exterior encapsulating film, an interior encapsulating film, a second exterior encapsulating film, and a second protective film arranged on the rear face of the device, one of the films chosen from among the first exterior encapsulating film, the interior encapsulating film and the second exterior encapsulating film coating at least one active element suitable for emitting light. The present invention also relates to a method for producing such a panel and a functional traversable surface with such a panel. Figure for the abstract: Fig. 1

Classes IPC  ?

  • E01C 17/00 - Pavages lumineux, c. à d. structures translucides faisant partie de la surface
  • E01F 9/559 - Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route Éléments discrets bas, p.ex. blocs pour marquages, clous ou éléments flexibles heurtés par des véhicules éclairés
  • E01F 9/582 - Lignes de circulation éclairées

81.

ASSEMBLY COMPRISING A SOEC/SOFC-TYPE SOLID OXIDE STACK AND A HIGH-TEMPERATURE SEALED COUPLING SYSTEM

      
Numéro de document 03150869
Statut En instance
Date de dépôt 2020-09-14
Date de disponibilité au public 2021-03-25
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Planque, Michel
  • Monnet, Thibault

Abrégé

The main object of the invention is an assembly (80) including a solid-oxide pack of the SOEC/SOFC type and a system for clamping the pack. This assembly (80) furthermore includes a coupling system (90) gastight at high temperature, including a clamping base (91) with a first through internal pipe (91a) to enable a tube (103) to pass, a support base (92) located in this pipe and comprising a second through internal pipe (92i), and a seal (93), having a C shape, positioned against a first end of the support base (92). One of the clamping plates (45, 46) includes a through pipe (102) for gas (G) to pass, comprising: a support surface (102a) for the seal (93), and a threaded countersink (102b) for receiving a thread (Fi) of the clamping base (91).

Classes IPC  ?

  • F16J 15/08 - Joints d'étanchéité entre surfaces immobiles entre elles avec garniture solide comprimée entre les surfaces à joindre exclusivement par garniture métallique
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/247 - Dispositions pour serrer un empilement, pour l’aménagement d’un empilement dans un boîtier ou pour assembler plusieurs boîtiers
  • C25B 1/04 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau
  • F16L 23/20 - Raccords à brides caractérisés par les moyens d'étanchéité les moyens d'étanchéité étant des segments exclusivement en métal
  • H01M 8/12 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé
  • H01M 8/124 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé caractérisés par le procédé de fabrication ou par le matériau de l’électrolyte

82.

PROCESS FOR PRODUCING A MICROBOLOMETER COMPRISING A VANADIUM-OXIDE-BASED SENSITIVE MATERIAL

      
Numéro de document 03146045
Statut En instance
Date de dépôt 2020-07-27
Date de disponibilité au public 2021-02-04
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • LYNRED (France)
Inventeur(s)
  • Pelenc, Denis
  • Badano, Giacomo
  • Cardoso, Alexi
  • Guillaumont, Marc

Abrégé

The invention relates to a process for producing a microbolometer 10 comprising a vanadium-oxide-based sensitive material 15 containing an additional chemical element chosen from arsenic, germanium, silicon and phosphorus, the process comprising the following steps: o determining an effective amount of the additional chemical element from which the modified compound, having undergone a step of exposure to a temperature Tr for a time ?tr, exhibits an electrical resistivity ?a|r at room temperature that is higher than 10% of its native value; o producing the sensitive material (15) in a thin layer, this material being formed from the modified compound having an amount of the additional chemical element that is greater than or equal to the effective amount; o exposing the sensitive material (15) to the temperature Tr for the time ?tr.

Classes IPC  ?

  • G01J 5/20 - Pyrométrie des radiations, p.ex. thermométrie infrarouge ou optique en utilisant des détecteurs électriques de radiations en utilisant des éléments résistants, thermorésistants ou semi-conducteurs sensibles aux radiations, p.ex. des dispositifs photoconducteurs
  • G01J 5/04 - Boîtiers

83.

PULSED GENERATOR OF ELECTRICALLY CHARGED PARTICLES AND METHOD OF USE OF A PULSED GENERATOR OF ELECTRICALLY CHARGED PARTICLES

      
Numéro de document 03145386
Statut En instance
Date de dépôt 2020-06-30
Date de disponibilité au public 2021-01-07
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Geleoc, Marie
  • Renault, Jean-Philippe
  • Oksenhendler, Thomas

Abrégé

The subject of the invention is a pulsed generator of electrically charged particles comprising: a vacuum chamber (V); said generator being characterized in that: the vacuum chamber (V) is configured to maintain an internal operating pressure of between 10-6 mbar and atmospheric pressure; the vacuum chamber (V) is configured to accommodate a photocathode (PH) and an anode (AN), the photocathode (PH) and the anode (AN) being separated by an adjustable distance (L) smaller than or equal to 30 mm; the vacuum chamber (V) comprises a window (F) allowing a pulsed light to first reach a rear face of the photocathode; the anode is arranged downstream of the photocathode and has an orifice suitable for the passage of the electrically charged particles; the generator of electrically charged particles comprises means for applying a difference in potential between the photocathode and the anode, said voltage being configured to accelerate the charged particles.

Classes IPC  ?

  • H01J 3/02 - Canons à électrons
  • H01J 33/00 - Tubes à décharge pourvus de dispositions pour l'émergence des électrons ou ions de l'enceinte; Tubes de Lenard
  • H01J 37/073 - Canons à électrons utilisant des sources d'électrons à émission par effet de champ, à photo-émission ou à émission secondaire
  • G01T 1/29 - Mesure effectuée sur des faisceaux de radiations, p.ex. sur la position ou la section du faisceau; Mesure de la distribution spatiale de radiations

84.

PHOTO-MICROPATTERNING FOR ELECTRON MICROSCOPY

      
Numéro de document 03144019
Statut En instance
Date de dépôt 2020-06-19
Date de disponibilité au public 2020-12-24
Propriétaire
  • EUROPEAN MOLECULAR BIOLOGY LABORATORY (Allemagne)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (France)
  • UNIVERSITE GRENOBLE ALPES (France)
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Mahamid, Julia
  • Toro-Nahuelpan, Mauricio
  • Blanchoin, Laurent

Abrégé

The invention relates to electron microscopy (EM) supports for in situ cryo-electron tomography, particularly to contactless and mask-free photo-micropatterning of EM grids for site-specific deposition of extracellular matrix-related proteins for micromachining by cryo- focused ion beam milling. The new EM supports allow for analysis of intracellular organization, permitting direct correlation of cell biology and biomechanics by 3D-structural characterization of the underlying molecular machinery in cellulo.

Classes IPC  ?

  • H01J 37/20 - Moyens de support ou de mise en position de l'objet ou du matériau; Moyens de réglage de diaphragmes ou de lentilles associées au support

85.

METHOD FOR NEUTRALISING AN ELECTROCHEMICAL GENERATOR

      
Numéro de document 03138060
Statut En instance
Date de dépôt 2020-05-12
Date de disponibilité au public 2020-11-19
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s) Billy, Emmanuel

Abrégé

The invention relates to a method for neutralizing an electrochemical generator comprising a negative electrode containing lithium or sodium and a positive electrode, the method comprising a step, in which the electrochemical generator is brought into contact with an ionic liquid solution comprising an ionic liquid and a so-called oxidizing redox species capable of being reduced on the negative electrode so as to discharge the electrochemical generator.

Classes IPC  ?

  • H01M 6/52 - Récupération des parties utiles des éléments ou batteries usagés
  • H01M 10/54 - Récupération des parties utiles des accumulateurs usagés

86.

SINGLE-MODE HYBRID III-V ON SILICON LASER OF SIMPLIFIED CONSTRUCTION

      
Numéro de document 03137227
Statut En instance
Date de dépôt 2020-04-24
Date de disponibilité au public 2020-11-12
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Menezo, Sylvie
  • Poon, Joyce
  • Thiessen, Torrey

Abrégé

The invention relates to a laser device comprising: - a III-V heterostructure amplifying medium (1, QW, 2); - a silicon optical waveguide (3, 4), which comprises a coupling section (71) facing a central portion of the amplifying medium, a propagation section (74) and a first transition section (72) between the coupling section (71) and the propagation section (74); - a first and a second reflective structure (Mf, Mr) allowing a Fabry-Pérot type resonant cavity to be formed between them for the amplifying medium. The coupling section (71) comprises a refractive index disruption region (71) provided with micro-reflectors designed to reduce the thickness and/or the width of the coupling section. The first reflective structure (Mf) is formed in a section of the waveguide with a first thickness. The second reflective structure (Mr) is formed in a section of the waveguide (75), which has the first thickness and which is separated from the coupling section (71) by a second transition section (73) of the waveguide, the second transition section (73) having a second thickness that is greater than the first thickness.

Classes IPC  ?

  • H01S 5/02 - Lasers à semi-conducteurs - Détails ou composants structurels non essentiels au fonctionnement laser
  • H01S 5/022 - Supports; Boîtiers
  • H01S 5/026 - Composants intégrés monolithiques, p.ex. guides d'ondes, photodétecteurs de surveillance ou dispositifs d'attaque
  • H01S 5/10 - Structure ou forme du résonateur optique
  • H01S 5/12 - Structure ou forme du résonateur optique le résonateur ayant une structure périodique, p.ex. dans des lasers à rétroaction répartie [lasers DFB]
  • H01S 5/125 - Lasers à réflecteurs de Bragg répartis [lasers DBR]
  • H01S 5/14 - Lasers à cavité externe
  • H01S 5/20 - Structure ou forme du corps semi-conducteur pour guider l'onde optique

87.

COMPOSITION CONTAINING CREATINE FATTY ESTER FOR USE IN MEDICINE

      
Numéro de document 03137087
Statut En instance
Date de dépôt 2020-04-29
Date de disponibilité au public 2020-11-05
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Mabondzo, Aloise
  • Ullio-Gamboa, Gabriela
  • Guyot, Anne-Cecile
  • Dezard, Sophie
  • Taran, Frederic
  • Benech, Henri
  • Loreau, Olivier

Abrégé

The present invention concerns a composition comprising at least one creatine fatty ester or salt thereof, at least one omega 3 fatty acid or salt thereof and at least one glyceride for use in medicine, said composition being free of non ionic surfactants and in particular said composition for use in treating the brain creatine transporter deficiency disease.

Classes IPC  ?

  • A23L 33/115 - Acides gras ou leurs dérivés; Graisses ou huiles
  • A61K 31/201 - Acides carboxyliques, p.ex. acide valproïque ayant un groupe carboxyle lié à une chaîne acyclique d'au moins sept atomes de carbone, p.ex. acides stéarique, palmitique ou arachidique ayant une ou deux doubles liaisons, p.ex. acides oléique ou linoléique
  • A61K 31/202 - Acides carboxyliques, p.ex. acide valproïque ayant un groupe carboxyle lié à une chaîne acyclique d'au moins sept atomes de carbone, p.ex. acides stéarique, palmitique ou arachidique ayant au moins trois doubles liaisons, p.ex. acide linolénique
  • A61K 31/513 - Pyrimidines; Pyrimidines hydrogénées, p.ex. triméthoprime ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. cytosine
  • A61K 45/06 - Mélanges d'ingrédients actifs sans caractérisation chimique, p.ex. composés antiphlogistiques et pour le cœur 
  • A61P 21/00 - Médicaments pour le traitement des troubles du système musculaire ou neuromusculaire
  • A61P 25/00 - Médicaments pour le traitement des troubles du système nerveux

88.

METHOD FOR SURFACE FUNCTIONALISATION IN A SUPERCRITICAL FLUID MEDIUM

      
Numéro de document 03133843
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-04-14
Date de disponibilité au public 2020-10-22
Date d'octroi 2024-01-02
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Poncelet, Olivier
  • Blanchot, Olivier
  • Delmas, Jerome
  • Renard, Olivier
  • Rougeaux, Isabelle

Abrégé

Method for surface functionalisation in a supercritical fluid medium. The present invention relates to a method for functionalising the surface of a substrate, the method being carried out in a supercritical fluid medium and implementing at least the steps consisting of: (i) providing a substrate having labile hydrogen functions on the surface; (ii) bringing the substrate into contact, in a supercritical fluid, with at least one organic molecule carrying at least one blocked isocyanate function which can be activated by heating; and (iii) subjecting the whole to a temperature sufficient to cause the release of the blocked isocyanate function carried by the molecule, and the covalent grafting of the molecule by reaction of the isocyanate function with a labile hydrogen function on the surface of the substrate.

Classes IPC  ?

89.

FUNCTIONAL DEVICE INTEGRATED INTO A TRAVERSABLE SURFACE AND METHOD FOR PRODUCING A TRAVERSABLE SURFACE WITH SAME

      
Numéro de document 03130165
Statut En instance
Date de dépôt 2020-02-25
Date de disponibilité au public 2020-09-03
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • COLAS (France)
Inventeur(s)
  • Heslinga, Dick
  • Boulanger, Amandine
  • Coquelle, Eric
  • De Bettignies, Remi
  • Gaume, Julien
  • Vite, Marion

Abrégé

Functional device (100), in particular integrated into a traversable surface (200), comprising in succession: a first protective film (101) arranged on the front face of the device, with Young's modulus E1 and thermal dilation coefficient CTE1, a first exterior encapsulation film (102), with Young's modulus E2 and thermal dilation coefficient CTE2, an interior encapsulation film (103), with Young's modulus E3 and thermal dilation coefficient CTE3, a second exterior encapsulation film (104), with Young's modulus E4 and thermal dilation coefficient CTE4, a second plate (105), arranged on the rear face of the device, with Young's modulus E5 and thermal dilation coefficient CTE5, E1 and E5 being similar or identical, E2 and E4 being similar or identical, E1>E2 and E4CTE5, and one of the films selected from the first exterior encapsulation film (102), the interior encapsulation film (103) and the second exterior encapsulation film (104) encapsulating the active elements; and method for producing a functional traversable surface.

Classes IPC  ?

  • E01C 3/00 - Fondations pour revêtements
  • H02S 10/00 - Centrales électriques PV; Combinaisons de systèmes d’énergie PV avec d’autres systèmes pour la production d’énergie électrique
  • H02S 20/10 - Structures de support directement fixées sur le sol
  • H02S 20/21 - Structures de support directement fixées sur un objet inamovible spécialement adaptées pour les autoroutes, p.ex. intégrées avec barrières sonores
  • E01C 5/00 - Revêtements faits d'éléments préfabriqués
  • E01C 9/00 - Revêtements particuliers; Revêtements pour des parties particulières de routes ou d'aérodromes
  • E01C 11/24 - Procédés ou dispositions pour rendre les surfaces non glissantes ou les protéger des intempéries
  • E01C 17/00 - Pavages lumineux, c. à d. structures translucides faisant partie de la surface
  • G08G 1/00 - Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers
  • H01L 31/0236 - Textures de surface particulières
  • H01L 31/048 - Encapsulation de modules

90.

ISOTROPIC ALL-OPTICAL SCALAR MAGNETOMETER

      
Numéro de document 03074080
Statut En instance
Date de dépôt 2020-02-26
Date de disponibilité au public 2020-08-28
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Lieb, Gaetan
  • Palacios Laloy, Agustin

Abrégé

L'invention porte sur un magnétomètre à pompage optique (100) destiné à la mesure d'un champ magnétique ambiant. Il comprend : des moyens pour éclairer une cellule remplie d'un gaz atomique avec un faisceau de pompe et un faisceau d'effet Stark alternatif se propageant colinéairement ou quasi- colinéairement dans la cellule, le faisceau de pompe étant accordé sur une raie de transition atomique, modulé par un premier modulateur (6) au moyen d'une première fréquence de modulation (f m1) et polarisé linéairement selon une direction de polarisation pouvant être tournée par un rotateur de polarisation (52), le faisceau d'effet Stark alternatif étant décalé de la raie de transition atomique, modulé par un deuxième modulateur (10) au moyen d'une deuxième fréquence de modulation (f m2) et polarisé circulairement, un premier circuit d'asservissement (12) agissant sur le rotateur de polarisation pour maintenir un angle constant (.beta.) entre la direction de polarisation du faisceau de pompe et le champ magnétique ambiant, un deuxième circuit d'asservissement (13) agissant sur le premier et le deuxième modulateur pour maintenir la première et la deuxième fréquence de modulation à la fréquence de Larmor du gaz atomique ou à l'une de ses harmoniques.

Classes IPC  ?

  • G01R 33/26 - Dispositions ou appareils pour la mesure des grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique pour la mesure de la direction ou de l'intensité de champs magnétiques ou de flux magnétiques utilisant le pompage optique

91.

METHOD FOR ULTRASOUND IMAGING USING TWO-DIMENSIONAL FOURIER TRANSFORM, CORRESPONDING ULTRASOUND PROBE DEVICE AND COMPUTER PROGRAM

      
Numéro de document 03122861
Statut En instance
Date de dépôt 2019-12-19
Date de disponibilité au public 2020-06-25
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
Inventeur(s)
  • Merabet, Lucas
  • Robert, Sebastien
  • Prada Julia, Claire

Abrégé

This method for ultrasound imaging using two-dimensional Fourier transform includes, by controlling (902) emitting and receiving transducers: obtaining (904) M matrices MRm, 1=m=M, of sampled ultrasound time signals; applying (908) the two-dimensional Fourier transform to each matrix MRm to obtain M spectral matrices FTMRm; converting (910) each spectral matrix FTMRm to obtain M spectral images FTIm; combining (912) the M spectral images FTIm and applying (914) the inverse two-dimensional Fourier transform to the resulting spectral image FTI to obtain an ultrasound image I. The converting step (910) includes taking into account a change in propagation mode during backscattering, by adding a parameter characterizing this change in mode to the equations for changing frame of reference (SYS), and/or taking into account a reflection off a wall, by adding a phase-shift term to a matrix transformation relationship (REL).

Classes IPC  ?

  • G01N 29/06 - Visualisation de l'intérieur, p.ex. microscopie acoustique
  • A61B 8/00 - Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores
  • G01N 29/26 - Dispositions pour l'orientation ou le balayage
  • G01N 29/44 - Traitement du signal de réponse détecté
  • G01N 29/46 - Traitement du signal de réponse détecté par analyse spectrale, p.ex. par analyse de Fourier
  • G01S 7/52 - DÉTERMINATION DE LA DIRECTION PAR RADIO; RADIO-NAVIGATION; DÉTERMINATION DE LA DISTANCE OU DE LA VITESSE EN UTILISANT DES ONDES RADIO; LOCALISATION OU DÉTECTION DE LA PRÉSENCE EN UTILISANT LA RÉFLEXION OU LA RERADIATION D'ONDES RADIO; DISPOSITIONS ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES - Détails des systèmes correspondant aux groupes , , de systèmes selon le groupe
  • G01S 15/89 - Systèmes sonar, spécialement adaptés à des applications spécifiques pour la cartographie ou la représentation

92.

METHOD FOR RECONSTRUCTING A THREE-DIMENSIONAL SURFACE USING AN ULTRASONIC MATRIX SENSOR

      
Numéro de document 03123111
Statut En instance
Date de dépôt 2019-12-17
Date de disponibilité au public 2020-06-25
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Iakovleva, Ekaterina
  • Roue, David

Abrégé

According to the invention, the method (10) comprises: - scanning (11) the three-dimensional surface using a matrix sensor at different measurement points 0(i,j) located at the intersection of scanning rows Li and of increment rows Lj; - acquiring (12), at each measurement point, a temporal row image SLij(m s, t) representing a reflected wave amplitude received by each element from a selected row m s of the matrix sensor and acquiring (14) a temporal column image SCi,j(ns, t) representing a reflected wave amplitude received by each element from a selected column ns of the matrix sensor; - constructing (17) a two-dimensional row image Xi for each scanning row Li on the basis of the temporal row images SLj,j(ms, t); - constructing (18) a two-dimensional column image Yj for each increment row Lj· on the basis of the temporal column images SCi j(ns, t); and - constructing (19) a three-dimensional image on the basis of the two-dimensional row images Xi and of the two-dimensional column images Yj.

Classes IPC  ?

  • G01N 29/04 - Analyse de solides
  • G01B 17/06 - Dispositions pour la mesure caractérisées par l'utilisation de vibrations infrasonores, sonores ou ultrasonores pour mesurer des contours ou des courbes
  • G01N 29/06 - Visualisation de l'intérieur, p.ex. microscopie acoustique
  • G01N 29/11 - Analyse de solides en mesurant l'atténuation des ondes acoustiques
  • G01N 29/26 - Dispositions pour l'orientation ou le balayage
  • G01N 29/265 - Dispositions pour l'orientation ou le balayage en déplaçant le capteur par rapport à un matériau fixe
  • G01S 15/89 - Systèmes sonar, spécialement adaptés à des applications spécifiques pour la cartographie ou la représentation
  • G06T 11/00 - Génération d'images bidimensionnelles [2D]

93.

METAL SEAL COMPRISING A TEXTURED OUTER SEALING LAYER

      
Numéro de document 03122605
Statut En instance
Date de dépôt 2019-12-13
Date de disponibilité au public 2020-06-18
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • TECHNETICS GROUP FRANCE SAS (France)
Inventeur(s)
  • Ledrappier, Florent
  • Juliaa, Jean-Francois
  • Teissier, Marin
  • Lefrancois, Michel
  • David, Thierry
  • Zaouter, Tony

Abrégé

The invention relates principally to a static metal seal (1) comprising an outer sealing layer, wherein the outer sealing layer comprises a textured surface (3) that is configured to come into contact with the surfaces that are to be sealed, said textured surface (3) comprising a network of depressions (4) spaced apart from one another on the textured surface (3), wherein the depressions (4) are blind, do not pass all the way through the outer sealing layer, and do not communicate with one another.

Classes IPC  ?

  • F16J 15/08 - Joints d'étanchéité entre surfaces immobiles entre elles avec garniture solide comprimée entre les surfaces à joindre exclusivement par garniture métallique
  • F16L 23/20 - Raccords à brides caractérisés par les moyens d'étanchéité les moyens d'étanchéité étant des segments exclusivement en métal

94.

METHOD FOR PROCESSING A STREAM OF DATA IN A RECEIVER DEVICE

      
Numéro de document 03122121
Statut En instance
Date de dépôt 2019-12-03
Date de disponibilité au public 2020-06-11
Propriétaire
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
  • DAVEY BICKFORD (France)
Inventeur(s) Mannoni, Valerian

Abrégé

A method for processing, in a receiver device, a signal representative of a stream of data coded from a series of information units through coding using a predefined group of symbols to code each information unit of the series, comprises: - a step of receiving (E0) said signal, said signal having been sent by a sender device via a transmission channel, said received signal containing a sequence of symbols of predefined length, and - a step of combined equalization and decoding (E3) applied to said received signal (Ireceived), using a mesh (100) representing the transmission channel (3) and the coding that is used, the mesh (100) containing a number of nodes (101) representing states of the transmission channel (104), said states of the transmission channel (104) taking into account said coding that is used.

Classes IPC  ?

  • H03M 5/12 - Code à niveau biphasé, p.ex. code à décalage de phase, code Manchester; Code espace-marque biphasé, p.ex. code à double fréquence

95.

DIHYDROQUINAZOLINONES HAVING PROTECTIVE ACTIVITY AGAINST TOXINS IN THE INTRACELLULAR ACTION MODE, VIRUSES AND INTRACELLULAR BACTERIA

      
Numéro de document 03120813
Statut En instance
Date de dépôt 2019-11-28
Date de disponibilité au public 2020-06-04
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Cintrat, Jean-Christophe
  • Barbier, Julien
  • Gillet, Daniel
  • Pruvost, Alain
  • Couhert, Audrey
  • Tepshi, Livia
  • Vinck, Robin

Abrégé

The invention relates to a new family of compounds of the type 2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one and the use thereof as inhibitors of the toxic effects of intracellular-acting toxins, such as ricin, Shiga toxins or the cholera toxin, using retrograde transport to intoxicate the cells, or viruses or bacteria using retrograde and/or syntaxin 5-dependent transport to infect the cells, specifically viruses or bacteria entering into the cells by means of endocytosis, or intracellular parasites.

Classes IPC  ?

  • C07D 417/14 - Composés hétérocycliques contenant plusieurs hétérocycles, au moins un cycle comportant des atomes de soufre et d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle, non prévus par le groupe contenant au moins trois hétérocycles
  • A61K 47/60 - Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés, p.ex. les supports ou les additifs inertes; Agents de ciblage ou de modification chimiquement liés à l’ingrédient actif l’ingrédient non actif étant chimiquement lié à l’ingrédient actif, p.ex. conjugués polymère-médicament l’ingrédient non actif étant un agent de modification l’agent de modification étant un composé organique macromoléculaire, p.ex. une molécule oligomérique, polymérique ou dendrimérique obtenu par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, p.ex. polyurées ou polyuréthanes le composé organique macromoléculaire étant un oligomère, un polymère ou un dendrimère de polyoxyalkylène, p.ex. PEG, PPG, PEO ou polyglycérol
  • A61K 31/517 - Pyrimidines; Pyrimidines hydrogénées, p.ex. triméthoprime condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. quinazoline, périmidine
  • A61P 39/02 - Antidotes

96.

DEVICE FOR CHARACTERISING A LIQUID MATERIAL

      
Numéro de document 03119553
Statut En instance
Date de dépôt 2019-11-04
Date de disponibilité au public 2020-05-22
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Belrhiti, Younes
  • Albaric, Mickael
  • Benmansour, Malek
  • Pelletier, David

Abrégé

The main subject matter of the invention is a device (1) for characterising at least one liquid material (2), comprising characterising means (3) and rotating mechanical stirring means (4, 5), comprising: a central part (4), comprising an internal cavity (6) which forms an analysis chamber and comprising a first end (4a) connected to the characterising means (3), and a plurality of stirring blades (5) which are connected to a second end (4b) that is hollow so as to ensure fluid communication between the internal cavity (6) and the liquid bath. This device is characterised in that the mechanical stirring blades (5) are intended to be totally submerged, in that the central part (4) comprises one or more openings (7) intended to be partially submerged, and in that each mechanical stirring blade (5) comprises at least one stirring flange oriented at a non-zero angle of orientation.

Classes IPC  ?

  • G01N 21/85 - Analyse des fluides ou solides granulés en mouvement
  • G01N 21/71 - Systèmes dans lesquels le matériau analysé est excité de façon à ce qu'il émette de la lumière ou qu'il produise un changement de la longueur d'onde de la lumière incidente excité thermiquement

97.

ELECTROCHEMICAL DEVICE COMPRISING AN ELECTROCHEMICAL UNIT DISPOSED IN A CONTAINMENT ENCLOSURE

      
Numéro de document 03116965
Statut En instance
Date de dépôt 2019-10-22
Date de disponibilité au public 2020-04-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Planque, Michel
  • Bernard, Charlotte
  • Roux, Guilhem

Abrégé

The invention relates to an electrochemical device comprising: - an electrochemical unit (100) comprising: - a stack (200) of SOEC/SOFC-type solid oxides operating at high temperatures, - a clamping system provided with two clamping plates, referred to as the first clamping plate (300) and second clamping plate (310), respectively, between which the stack (200) is clamped, one and/or both of the two clamping plates having at least one gas inlet and at least one gas outlet; - heating means (340) which are designed to ensure the heating of the electrochemical unit (100) and are integrated into said unit (100); - a containment box (500), housed in a volume, referred to as internal volume V, the electrochemical unit (100), the internal volume V being delimited by a surface, referred to as the internal surface S, of the containment box (500), which follows the shape of the electrochemical assembly (100).

Classes IPC  ?

  • H01M 8/04007 - Dispositions auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression ou pour la circulation des fluides relatives à l’échange de chaleur
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/2457 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible avec les deux réactifs gazeux ou vaporisés
  • H01M 8/2475 - Enceintes, boîtiers ou récipients d’empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible
  • H01M 8/2484 - Groupement d'éléments à combustible, p.ex. empilement d'éléments à combustible - Détails des groupements d'éléments à combustible caractérisés par les collecteurs d’admission externes
  • H01M 8/04 - Dispositions auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression ou pour la circulation des fluides

98.

SOLID OXIDE ELECTROCHEMICAL SYSTEM HAVING INTEGRATED HEATING MEANS

      
Numéro de document 03116398
Statut En instance
Date de dépôt 2019-10-23
Date de disponibilité au public 2020-04-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Bernard, Charlotte
  • Chatroux, Andre
  • Roux, Guilhem

Abrégé

The invention relates to an electrochemical system comprising an electrochemical device having a stack of n solid oxide electrochemical cells, n being an integer greater than or equal to 1, and at least n-1 interconnection plates which are interposed between the electrochemical cells, means for supplying gas to the electrochemical cells and means for collecting gas produced by the electrochemical cells, as well as means for electrically connecting the system to the outside. The electrochemical device also comprises heating means (H) integrated into the stack, said heating means (H) comprising electrical conductors (2) housed in the clamping plates (S1, S1).

Classes IPC  ?

  • H01M 8/0202 - Collecteurs; Séparateurs, p.ex. séparateurs bipolaires; Interconnecteurs
  • H01M 8/04007 - Dispositions auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression ou pour la circulation des fluides relatives à l’échange de chaleur
  • H01M 8/0432 - Température; Température ambiante
  • H01M 8/1246 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé caractérisés par le procédé de fabrication ou par le matériau de l’électrolyte l'électrolyte étant constitué d’oxydes
  • H01M 8/2432 - Groupement d'éléments élémentaires de forme plane
  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible
  • C25B 9/65 - Dispositifs pour l'alimentation en courant; Connexions d'électrodes; Connexions électriques intercellulaires
  • C25B 9/67 - Moyens de chauffage ou de refroidissement
  • C25B 9/70 - Assemblages comprenant plusieurs cellules
  • C25B 13/07 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET Éléments d'espacement caractérisés par le matériau à base de matériaux inorganiques à base de céramiques

99.

METHOD FOR TEMPERATURE CONTROL OF A SOLID OXIDE ELECTROCHEMICAL SYSTEM HAVING INTEGRATED HEATING MEANS

      
Numéro de document 03116654
Statut En instance
Date de dépôt 2019-10-23
Date de disponibilité au public 2020-04-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Bernard, Charlotte
  • Aicart, Jerome
  • Mougin, Julie
  • Palcoux, Geraldine

Abrégé

Disclosed is a method for the temperature control of an electrochemical system comprising a stack of electrochemical cells and interconnection plates interposed between the electrochemical cells, means for supplying gas to the electrochemical cells and means for collecting gases produced by the electrochemical cells, and means for electrically connecting the system to the outside, wherein the electrochemical device also comprises heating means integrated into the stack, said heating means comprising at least a first and a second heating element, the first heating element being disposed in a first location in the stack and the second heating element being arranged in a second location in the stack, said method comprising steps of: applying a first control command to the first heating element and a second control command to the second heating element, said control commands being configured such that a thermal gradient in the stack in the direction of the stack is maintained substantially at a defined value.

Classes IPC  ?

  • H01M 8/04701 - Température
  • H01M 8/04007 - Dispositions auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression ou pour la circulation des fluides relatives à l’échange de chaleur
  • H01M 8/2428 - Groupement en arrangeant les éléments élémentaires sur une surface de n'importe quelle forme, p.ex. plane ou tubulaire
  • C25B 1/04 - Hydrogène ou oxygène par électrolyse de l'eau
  • C25B 15/02 - Commande ou régulation des opérations
  • H01M 8/124 - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES Éléments à combustible; Leur fabrication Éléments à combustible avec électrolytes solides fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé caractérisés par le procédé de fabrication ou par le matériau de l’électrolyte
  • H01M 8/248 - Moyens pour comprimer les empilements d’éléments à combustible

100.

METHOD AND SYSTEM FOR SPECTRAL ANALYSIS AND DETERMINATION OF A MARKER MAKING IT POSSIBLE TO ENSURE THE SAFETY OF THERAPEUTIC ULTRASOUND INTERVENTIONS

      
Numéro de document 03117263
Statut En instance
Date de dépôt 2019-10-16
Date de disponibilité au public 2020-04-30
Propriétaire COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
Inventeur(s)
  • Novell, Anthony
  • Salles Kamimura, Hermes
  • Larrat, Benoit

Abrégé

Disclosed is a method for spectral analysis and determination of a safety marker comprising a set of steps whereby: - regularly during the burst Bb at a series of instants ta, the temporal evolution of the spectral lines corresponding to the subharmonic and ultra-harmonic frequencies of a received microbubble acoustic response signal is measured (106, 108), and - the temporal evolution of a safety marker over the ta instants is determined and quantified (110, 112), the safety marker being defined at each instant ta by a number MDDa equal to the ratio of the sum of the areas of the spectral lines, measured at the instant ta and corresponding to the subharmonic and/or ultra-harmonic frequencies of the received microbubble acoustic response signal, to the sum of the areas of the spectral lines, measured at the first instant t1 and corresponding to the subharmonic and/or ultra-harmonic frequencies of the microbubble acoustic response signal. A system for spectral analysis and determination of a safety marker implements the method.

Classes IPC  ?

  • A61B 8/08 - Détection de mouvements ou de changements organiques, p.ex. tumeurs, kystes, gonflements
  • A61M 37/00 - Autres appareils pour introduire des agents dans le corps; Percutanisation, c. à d. introduction de médicaments dans le corps par diffusion à travers la peau
  • A61N 7/00 - Thérapie par ultrasons
  • A61B 8/00 - Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores
  • A61B 17/00 - Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux, p.ex. tourniquets
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