|
E04F 10/00
|
Pare-soleil; Vélums |
|
E04F 10/02
|
Pare-soleil; Vélums en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile |
|
E04F 10/04
|
Pare-soleil; Vélums en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile le matériau étant fixé sur des sections d'une armature pliante |
|
E04F 10/06
|
Pare-soleil; Vélums en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile comportant un store à rouleau avec des moyens pour en maintenir une extrémité écartée du bâtiment |
|
E04F 10/08
|
Pare-soleil; Vélums faits de plusieurs parties rigides identiques, p.ex. des plaques, des lamelles |
|
E04F 10/10
|
Pare-soleil; Vélums faits de plusieurs parties rigides identiques, p.ex. des plaques, des lamelles repliables |
|
E04F 11/00
|
Escaliers, rampes ou aménagements semblables; Balustrades; Mains courantes |
|
E04F 11/02
|
Escaliers; Tracé des escaliers |
|
E04F 11/04
|
Escaliers amovibles, p.ex. échelles de greniers qui peuvent être ou non escamotables ou extensibles |
|
E04F 11/06
|
Escaliers amovibles, p.ex. échelles de greniers qui peuvent être ou non escamotables ou extensibles repliables, p.ex. pliants, télescopiques |
|
E04F 11/09
|
Ensembles de marche-contremarche |
|
E04F 11/16
|
Surfaces de marches; Moyens de protection des bords ou des angles de marches |
|
E04F 11/17
|
Surfaces |
|
E04F 11/18
|
Balustrades; Mains courantes |
|
E04F 11/022
|
Escaliers; Tracé des escaliers caractérisés par la structure portante |
|
E04F 11/025
|
Escaliers comportant des limons |
|
E04F 11/028
|
Escaliers comportant des limons comportant un limon central |
|
E04F 11/032
|
Escaliers hélicoïdaux portés par un fût central |
|
E04F 11/035
|
Escaliers constitués d'un ensemble d'éléments modulaires assemblés sans support additionnel |
|
E04F 11/038
|
Escaliers constitués d'un ensemble d'éléments modulaires assemblés sans support additionnel chaque élément modulaire comportant un élément de balustrade porteur |
|
E04F 11/104
|
Marches |
|
E04F 11/108
|
Marches en bois |
|
E04F 11/112
|
Marches en métal |
|
E04F 11/116
|
Marches en pierre, en béton ou en matériau analogue |
|
E04F 13/00
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds |
|
E04F 13/02
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds en matériau plastique, durcissant après la pose, p.ex. en plâtre |
|
E04F 13/04
|
Enduits de base pour le plâtre |
|
E04F 13/06
|
Bordures protectrices des arêtes |
|
E04F 13/07
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation |
|
E04F 13/08
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables |
|
E04F 13/09
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables les éléments étant fixés à une toile, une plaque support ou une grille communes |
|
E04F 13/10
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables en bois |
|
E04F 13/12
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables en métal |
|
E04F 13/14
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables en pierre ou en matériau similaire, p.ex. en céramique; en verre |
|
E04F 13/15
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables en pierre ou en matériau similaire, p.ex. en céramique; en verre caractérisés par l'utilisation d'éléments en verre |
|
E04F 13/16
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables en fibres ou en copeaux, p.ex. collés par des résines synthétiques |
|
E04F 13/18
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables en matières plastiques organiques avec ou sans armatures ou matériau de remplissage |
|
E04F 13/21
|
Moyens de fixation spécialement adaptés pour les éléments d'habillage ou de garnissage |
|
E04F 13/22
|
Ancrages, supports d'angle ou consoles |
|
E04F 13/23
|
Ancrages, supports d'angle ou consoles réglables |
|
E04F 13/24
|
Moyens de fixation cachés à l'arrière des éléments d'habillage ou de garnissage |
|
E04F 13/25
|
Moyens de fixation cachés à l'arrière des éléments d'habillage ou de garnissage réglables |
|
E04F 13/26
|
Moyens de fixation s'engageant sur les bords, p.ex. pinces, clips ou profilés pour les bords |
|
E04F 13/28
|
Moyens de fixation s'engageant sur les bords, p.ex. pinces, clips ou profilés pour les bords réglables |
|
E04F 13/30
|
Moyens de fixation magnétiques |
|
E04F 13/072
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme |
|
E04F 13/073
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme pour des parties particulières des bâtiments, p.ex. encoignures ou colonnes |
|
E04F 13/074
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme pour des installations de service ou des gaines techniques, p.ex. des canalisations de chauffage, des lignes électriques, des dispositifs d'éclairage ou des branchements |
|
E04F 13/075
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme pour l'isolation ou la protection des surfaces, p.ex. contre le bruit ou les chocs |
|
E04F 13/076
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme caractérisés par les joints entre éléments voisins, p.ex. comportant des remplissages de joint ou des liaisons à rainure et languette |
|
E04F 13/077
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme constitués de plusieurs couches, p.ex. panneaux sandwich |
|
E04F 13/078
|
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme éléments tendus de type feuille ou toile maintenus par des dispositifs de fixation sur les bords |
|
E04F 15/00
|
Revêtements de sols |
|
E04F 15/02
|
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables |
|
E04F 15/04
|
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois |
|
E04F 15/06
|
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables en métal, combiné ou non avec un autre matériau |
|
E04F 15/08
|
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables en verre |
|
E04F 15/10
|
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables en d'autres matériaux, p.ex. en matériaux fibreux ou en copeaux, en matières plastiques organiques, en magnésite, en agglomérés |
|
E04F 15/12
|
Revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. planchers en magnésite d'un seul tenant, mosaïques |
|
E04F 15/14
|
Structure des joints, p.ex. bandes intercalaires |
|
E04F 15/16
|
Revêtements posés à l'état de nappes flexibles, p.ex. parquet disposé sur une nappe flexible; Nappes spécialement adaptées au revêtement des sols |
|
E04F 15/18
|
Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants |
|
E04F 15/20
|
Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants pour isolation acoustique |
|
E04F 15/022
|
Revêtements de sol composés de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège |
|
E04F 15/024
|
Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs |
|
E04F 17/00
|
Gaines verticales; Conduits, p.ex. pour l'assèchement |
|
E04F 17/02
|
Gaines verticales; Conduits, p.ex. pour l'assèchement pour l'évacuation des gaz de combustion, p.ex. de cheminée; Eléments de construction spécialement conçus à cet effet, p.ex. briques ou blocs de formes appropriées |
|
E04F 17/04
|
Conduits pour air |
|
E04F 17/06
|
Soupiraux, p.ex. pour caves |
|
E04F 17/08
|
Gaines techniques |
|
E04F 17/10
|
Dispositions dans les bâtiments pour l'évacuation des ordures |
|
E04F 17/12
|
Vide-ordures |
|
E04F 19/00
|
Autres détails ou éléments de construction pour les travaux de finition des bâtiments |
|
E04F 19/02
|
Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Corniches pour l'éclairage |
|
E04F 19/04
|
Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Corniches pour l'éclairage pour utiliser entre le plancher ou le plafond et le mur, p.ex. plinthe |
|
E04F 19/06
|
Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Corniches pour l'éclairage spécialement conçus pour maintenir des panneaux |
|
E04F 19/08
|
Placards; Panneaux de fermeture pour niches; Couvercles des trous permettant l'accès aux installations |
|
E04F 19/10
|
Grilles encastrées, p.ex. gratte-pieds |
|
E04F 21/00
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments |
|
E04F 21/02
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour appliquer des matériaux à l'état plastique sur les surfaces, p.ex. pour plâtrer les murs |
|
E04F 21/04
|
Moules ou gabarits; Règles de jointoiement |
|
E04F 21/05
|
Supports pour règles de jointoiement |
|
E04F 21/06
|
Outillage pour appliquer le plâtre, les matériaux isolants, ou similaires |
|
E04F 21/08
|
Outillage mécanique |
|
E04F 21/10
|
Outillage mécanique agissant par centrifugation |
|
E04F 21/12
|
Outillage mécanique agissant par pression de gaz, p.ex. par pression de vapeur |
|
E04F 21/14
|
Outillage pour appliquer le plâtre, les matériaux isolants, ou similaires dans des puits, p.ex. dans les cheminées |
|
E04F 21/16
|
Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées |
|
E04F 21/18
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour la pose des dalles en carreaux muraux ou des plaques de plafond |
|
E04F 21/20
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour la pose des revêtements de sols |
|
E04F 21/22
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour la pose des revêtements de sols faits d'éléments individuels, p.ex. pinces de planchers |
|
E04F 21/24
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour la pose des revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. outils à lisser |
|
E04F 21/26
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour le montage des escaliers, p.ex. outils pour marquer les marches |
|
E04F 21/28
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour la pose des vitres |
|
E04F 21/30
|
Extrudeurs ou pistolets à mastic |
|
E04F 21/32
|
Couteaux à mastic; Démastiqueurs |
|
E04F 21/165
|
Outillage pour travaux de finition des bâtiments pour la finition des joints, p.ex. instruments pour racler ou remplir les joints, appareils à rejointoyer |