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E01F 1/00
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Structure des quais ou refuges |
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E01F 3/00
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Aires d'atterrissage pour hélicoptères, p.ex. installées sur des bâtiments |
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E01F 5/00
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Drainage de l'infrastructure des routes ou du ballast des voies ferrées par des tranchées, canivaux ou conduits |
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E01F 7/00
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Dispositifs de protection contre la neige, l'ensablement, les effets de vents latéraux, les avalanches ou les chutes de pierres; Dispositifs contre l'éblouissement |
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E01F 7/02
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Ecrans pare-neige ou dispositifs semblables, p.ex. dispositifs de protection contre l'ensablement ou les effets de vents latéraux |
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E01F 7/04
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Dispositifs de protection contre les avalanches ou les chutes de pierres, p.ex. structures empêchant les avalanches, galeries |
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E01F 7/06
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Dispositions contre l'éblouissement |
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E01F 8/00
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Aménagements pour absorber ou réfléchir les bruits aériens provenant de la circulation routière ou ferroviaire |
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E01F 8/02
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Aménagements pour absorber ou réfléchir les bruits aériens provenant de la circulation routière ou ferroviaire spécialement conçus pour supporter de la végétation ou recevoir des plantes |
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E01F 9/00
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence |
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E01F 9/03
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Dispositions pour fixer des signaux ou des dispositifs signalisateurs à des barrières de sécurité ou analogues |
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E01F 9/04
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés (pour maintenir les véhicules sur la route E01F 15/00) |
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E01F 9/06
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Clous pour passages cloutés; Blocs pour marquage |
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E01F 9/07
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ayant des parties pouvant se plier ou se déplacer, avec ou sans retour à la position initiale, p.ex. bavettes flexibles |
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E01F 9/08
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Lignes de circulation |
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E01F 9/011
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Eléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière (poteaux ou pylônes en général E04H 12/00; moyens pour fixer des panneaux de signalisation sur une structure de support en général G09F 7/18) |
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E01F 9/012
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se tenant debout tout seuls, p.ex. cônes de circulation, dispositifs repliables ou gonflables |
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E01F 9/013
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prévus pour être rapidement retirés, p.ex. par introduction dans des douilles noyées dans la route (E01F 9/12 a priorité);; |
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E01F 9/014
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Emmagasinage, transport, mise en place ou récupération de dispositifs portables |
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E01F 9/015
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avec des réflecteurs, p.ex. avec des moyens pour les maintenir propres |
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E01F 9/016
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éclairés (pour interdir ou limiter la circulation E01F 13/00) |
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E01F 9/017
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se redressant librement après flexion ou déplacement |
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E01F 9/018
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spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un véhicule |
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E01F 9/019
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extensibles, rétractables ou pivotables (E01F 9/17, E01F 9/18 ont priorité);; |
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E01F 9/20
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Utilisation de guides de lumière, p.ex. de dispositifs à fibres optiques |
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E01F 9/30
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Aménagements interagissant avec des transmetteurs ou des récepteurs autrement que par des moyens visibles, p.ex. en utilisant des réflecteurs radar ou des transmetteurs radio |
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E01F 9/40
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Aménagements réagissant à des conditions atmosphériques défavorables, p.ex. pour signaler des routes verglacées ou pour éclairer automatiquement dans le brouillard; Aménagements caractérisés par des moyens de chauffage ou de séchage |
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E01F 9/047
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spécialement adaptés pour une signalisation sonore ou vibratoire, p.ex. bandes engendrant des vibrations, ou pour contraindre à diminuer la vitesse, p.ex. gendarmes couchés |
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E01F 9/50
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route |
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E01F 9/053
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Bordures de trottoirs ou bords de routes spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés |
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E01F 9/60
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière |
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E01F 9/65
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion avec des signes ou des dispositifs signalisateurs rotatifs, pivotables ou réglables |
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E01F 9/70
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Emmagasinage, transport, mise en place ou récupération de dispositifs portables |
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E01F 9/087
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Moyens pour délimiter matériellement les voies de circulation et décourager leur franchissement sans s'y opposer physiquement |
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E01F 9/093
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pouvant être déplacés pour une utilisation répétée à des emplacements différents |
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E01F 9/506
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route caractérisés par le matériau de marquage de la surface des routes, p.ex. comprenant des additifs pour améliorer la friction ou le pouvoir réfléchissant; Procédés pour former, installer ou appliquer des marquages dans, sur ou à la surface des routes |
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E01F 9/512
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Marquages préformés à la surface des routes, p.ex. dans un matériau en feuilles; Procédés pour appliquer des marquages préformés |
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E01F 9/518
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route caractérisés par le matériau de marquage de la surface des routes, p.ex. comprenant des additifs pour améliorer la friction ou le pouvoir réfléchissant; Procédés pour former, installer ou appliquer des marquages dans, sur ou à la surface des routes formés sur place, p.ex. en peignant, en moulant à l’intérieur de la surface de la route ou en déformant la surface de la route |
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E01F 9/524
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route caractérisés par le matériau de marquage de la surface des routes, p.ex. comprenant des additifs pour améliorer la friction ou le pouvoir réfléchissant; Procédés pour former, installer ou appliquer des marquages dans, sur ou à la surface des routes Éléments réflecteurs spécialement adaptés pour être incorporés dans ou pour être appliqués sur des marquages à la surface des routes |
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E01F 9/529
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route spécialement adaptés pour contraindre à diminuer la vitesse, p.ex. gendarmes couchés |
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E01F 9/535
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Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route |
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E01F 9/541
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Bordures de trottoirs |
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E01F 9/547
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Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route éclairés |
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E01F 9/553
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route Éléments discrets bas, p.ex. blocs pour marquages, clous ou éléments flexibles heurtés par des véhicules |
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E01F 9/559
|
Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route Éléments discrets bas, p.ex. blocs pour marquages, clous ou éléments flexibles heurtés par des véhicules éclairés |
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E01F 9/565
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route Éléments discrets bas, p.ex. blocs pour marquages, clous ou éléments flexibles heurtés par des véhicules ayant des parties pouvant se plier ou se déplacer |
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E01F 9/571
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Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route Éléments discrets bas, p.ex. blocs pour marquages, clous ou éléments flexibles heurtés par des véhicules ayant des parties pouvant se plier ou se déplacer pouvant se déplacer verticalement sous l’effort, p.ex. en combinaison avec un mouvement de rotation |
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E01F 9/576
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Lignes de circulation |
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E01F 9/582
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Lignes de circulation éclairées |
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E01F 9/588
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Moyens pour délimiter matériellement les voies de circulation et décourager leur franchissement sans s'y opposer physiquement |
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E01F 9/594
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Lignes de circulation pouvant être déplacées pour un réemploi à des emplacements différents |
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E01F 9/604
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière spécialement adaptés à des fins de signalisation particulières, p.ex. pour indiquer des virages, des travaux sur la route ou des passages pour piétons |
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E01F 9/608
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière spécialement adaptés à des fins de signalisation particulières, p.ex. pour indiquer des virages, des travaux sur la route ou des passages pour piétons pour guider, avertir ou contrôler le trafic, p.ex. balises de délimitation ou bornes kilométriques |
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E01F 9/612
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière spécialement adaptés à des fins de signalisation particulières, p.ex. pour indiquer des virages, des travaux sur la route ou des passages pour piétons pour indiquer des marquages de surface de route fraîchement appliqués, p.ex. des lignes de chevauchement |
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E01F 9/615
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière spécialement adaptés à des fins de signalisation particulières, p.ex. pour indiquer des virages, des travaux sur la route ou des passages pour piétons éclairés |
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E01F 9/619
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière spécialement adaptés à des fins de signalisation particulières, p.ex. pour indiquer des virages, des travaux sur la route ou des passages pour piétons avec des moyens pour maintenir les réflecteurs propres |
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E01F 9/623
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion |
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E01F 9/627
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion se redressant librement après flexion ou déplacement |
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E01F 9/631
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un véhicule |
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E01F 9/635
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un véhicule par cisaillement ou rupture, p.ex. avec des zones affaiblies |
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E01F 9/638
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un véhicule par raccordement de type à ergot et douille, p.ex. équipés d’un ressort |
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E01F 9/642
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un véhicule avec accouplement par friction |
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E01F 9/646
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion extensibles, rétractables ou pivotables |
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E01F 9/654
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par la forme ou par la structure, p.ex. pour permettre un déplacement ou une flexion pouvant prendre une forme en trois dimensions, p.ex. par gonflage ou par érection pour former un élément géométrique |
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E01F 9/658
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par des moyens de fixation |
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E01F 9/662
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par des moyens de fixation montés sur des véhicules, p.ex. sur des véhicules de service; Véhicules d’avertissement circulant lors de l’entretien des routes, p.ex. télécommandés |
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E01F 9/669
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par des moyens de fixation pour fixer à des barrières de sécurité ou similaires |
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E01F 9/673
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par des moyens de fixation pour maintenir les poteaux de signalisation ou similaires |
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E01F 9/677
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par des moyens de fixation pour maintenir les poteaux de signalisation ou similaires les poteaux de signalisation étant amovibles sans outil, p.ex. de type à douille et à ergot |
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E01F 9/681
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière caractérisés par des moyens de fixation pour maintenir les poteaux de signalisation ou similaires les poteaux de signalisation étant fixés par des moyens amovibles, p.ex. des vis ou des boulons |
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E01F 9/685
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Moyens souterrains, p.ex. fondations |
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E01F 9/688
|
Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière Éléments tenant debout tout seuls |
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E01F 9/692
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Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier; Dispositions pour imposer la prudence Éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs ou balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière Éléments tenant debout tout seuls Éléments de base portables à cet effet |
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E01F 9/696
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Structures aériennes, p.ex. portiques; Moyens de fondation spécialement adaptés à cet effet |
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E01F 11/00
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Bourrelets ou autres dispositifs sensibles encastrés dans les pavés ou autres revêtements routiers |
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E01F 13/00
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Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières |
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E01F 13/02
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Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières se tenant debout toutes seules |
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E01F 13/04
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Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières pouvant être déplacées pour permettre ou empêcher le passage |
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E01F 13/06
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Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières pouvant être déplacées pour permettre ou empêcher le passage par pivotement vers la position ouverte autour d'un axe horizontal parallèle à la direction de la route, c.à d. portes pivotantes |
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E01F 13/08
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Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières pouvant être déplacées pour permettre ou empêcher le passage par pivotement vers la position fermée autour d'un axe transversal situé dans la surface de la route, p.ex. portions de la surface de la route pouvant être basculées, poteaux de parcage pouvant être basculés |
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E01F 13/10
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Barrières pour véhicules spécialement adaptées pour permettre le passage dans une seule direction |
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E01F 13/12
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Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières pour arrêter de force les véhicules ou les rendre inutilisables, p.ex. tapis cloutés |
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E01F 15/00
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Dispositions de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. bornes de protection ou pieux garde-fous; Dispositions pour réduire les dommages occasionnés aux structures du bord de la route par l'impact de véhicules |
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E01F 15/02
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Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation |
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E01F 15/04
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Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation constituées essentiellement de poutres longitudinales ou de bandes rigides |
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E01F 15/06
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Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation constituées essentiellement de câbles, de filets ou analogues |
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E01F 15/08
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Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation constituées essentiellement par des murs ou des éléments analogues à des murs |
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E01F 15/10
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Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation portables, p.ex. pour utilisation temporaire |
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E01F 15/12
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Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation et comportant des moyens ménageant un passage occasionnel, p.ex. pour des véhicules de secours |
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E01F 15/14
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Dispositions de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. bornes de protection ou pieux garde-fous; Dispositions pour réduire les dommages occasionnés aux structures du bord de la route par l'impact de véhicules spécialement adaptées pour une protection localisée, p.ex. pour piles de ponts, pour îlots de circulation |