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B60R 1/00
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Dispositions pour la visibilité optique; Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d’images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules |
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B60R 1/02
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Dispositions pour les rétroviseurs |
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B60R 1/04
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Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'intérieur du véhicule |
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B60R 1/06
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Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule |
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B60R 1/07
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Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule avec une commande à distance pour régler leur position avec un organe actionné par l'énergie électrique |
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B60R 1/08
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Dispositions pour les rétroviseurs comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité |
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B60R 1/10
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Dispositions pour les miroirs destinés à la vue vers l'avant; Dispositions pour les périscopes |
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B60R 1/12
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Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules |
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B60R 1/20
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Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules |
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B60R 1/22
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone extérieure au véhicule, p.ex. l’extérieur du véhicule |
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B60R 1/23
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone extérieure au véhicule, p.ex. l’extérieur du véhicule avec un champ de vision prédéterminé |
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B60R 1/24
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone extérieure au véhicule, p.ex. l’extérieur du véhicule avec un champ de vision prédéterminé à l’avant du véhicule |
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B60R 1/25
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone extérieure au véhicule, p.ex. l’extérieur du véhicule avec un champ de vision prédéterminé vers les côtés du véhicule |
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B60R 1/26
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone extérieure au véhicule, p.ex. l’extérieur du véhicule avec un champ de vision prédéterminé vers l’arrière du véhicule |
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B60R 1/27
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone extérieure au véhicule, p.ex. l’extérieur du véhicule avec un champ de vision prédéterminé fournissant une vision panoramique, p.ex. en utilisant des caméras omnidirectionnelles |
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B60R 1/28
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone extérieure au véhicule, p.ex. l’extérieur du véhicule avec un champ de vision réglable |
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B60R 1/29
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules pour visualiser une zone à l’intérieur du véhicule, p.ex. pour visualiser les passagers ou le chargement |
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B60R 1/30
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Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules fournissant une vision dans le spectre non visible, p.ex. une vision nocturne ou infrarouge |
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B60R 1/31
|
Dispositions de visualisation en temps réel pour les conducteurs ou les passagers utilisant des systèmes de capture d'images optiques, p.ex. des caméras ou des systèmes vidéo spécialement adaptés pour être utilisés dans ou sur des véhicules fournissant une vision stéréoscopique |
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B60R 1/062
|
Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule avec une commande à distance pour régler leur position |
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B60R 1/064
|
Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule avec une commande à distance pour régler leur position avec un organe actionné par une force manuelle |
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B60R 1/066
|
Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule avec une commande à distance pour régler leur position avec un organe actionné par une force manuelle pour régler le miroir par rapport à son boîtier |
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B60R 1/068
|
Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule avec une commande à distance pour régler leur position avec un organe actionné par une force manuelle pour régler le miroir par rapport à son boîtier en utilisant des câbles |
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B60R 1/072
|
Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule avec une commande à distance pour régler leur position avec un organe actionné par l'énergie électrique pour régler le miroir par rapport à son boîtier |
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B60R 1/074
|
Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule avec une commande à distance pour régler leur position avec un organe actionné par l'énergie électrique pour rabattre les rétroviseurs le long du véhicule dans une position de non-utilisation |
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B60R 1/076
|
Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée |
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B60R 1/078
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Dispositions pour les rétroviseurs montés à l'extérieur du véhicule montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque |
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B60R 3/00
|
Aménagements des marches, p.ex. marchepieds |
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B60R 3/02
|
Marches escamotables |
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B60R 3/04
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Aménagements des marches, p.ex. marchepieds avec des moyens pour racler les souliers |
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B60R 5/00
|
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues |
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B60R 5/02
|
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues disposés à l'avant du véhicule |
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B60R 5/04
|
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues disposés à l'arrière du véhicule |
|
B60R 7/00
|
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes |
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B60R 7/02
|
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes dans un compartiment à bagages séparé |
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B60R 7/04
|
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes à l'emplacement du conducteur ou du passager |
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B60R 7/05
|
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes à l'emplacement du conducteur ou du passager montés sur un pare-soleil |
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B60R 7/06
|
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes à l'emplacement du conducteur ou du passager montés sur ou logés sous le tableau de bord |
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B60R 7/08
|
Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues |
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B60R 7/10
|
Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues pour porter des chapeaux, des habits ou des cintres |
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B60R 7/12
|
Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues pour porter des parapluies |
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B60R 7/14
|
Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues pour porter des armes |
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B60R 9/00
|
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires |
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B60R 9/02
|
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds |
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B60R 9/04
|
Porte-bagages associés au toit d'un véhicule |
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B60R 9/05
|
Porte-bagages caractérisés par des moyens déflecteurs d'air |
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B60R 9/06
|
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires à l'avant ou à l'arrière du véhicule |
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B60R 9/08
|
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires spécialement adaptés pour des engins de sport |
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B60R 9/10
|
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires spécialement adaptés pour des engins de sport pour cycles |
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B60R 9/12
|
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires spécialement adaptés pour des engins de sport pour skis |
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B60R 9/042
|
Porte-bagages caractérisés par des moyens pour faciliter le chargement ou le déchargement, p.ex. des roulettes, des glissières ou des moyens similaires |
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B60R 9/045
|
Porte-bagages réglables ou transformables, p.ex. extensibles ou repliables |
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B60R 9/048
|
Porte-bagages caractérisés par des moyens pour accrocher, retenir ou verrouiller les objets |
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B60R 9/052
|
Porte-bagages comprenant des éléments allongés s'étendant uniquement transversalement au véhicule |
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B60R 9/055
|
Porte-bagages du type fermé, p.ex. récipients, boîtes |
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B60R 9/058
|
Porte-bagages associés au toit d'un véhicule caractérisés par des moyens d'attache largables entre le porte-bagage et le toit |
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B60R 11/00
|
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets |
|
B60R 11/02
|
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande |
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B60R 11/04
|
Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule |
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B60R 11/06
|
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets pour outils ou pièces de rechange |
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B60R 13/00
|
Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité |
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B60R 13/01
|
Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement |
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B60R 13/02
|
Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits |
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B60R 13/04
|
Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales |
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B60R 13/06
|
Bandes d'étanchéité |
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B60R 13/07
|
Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit |
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B60R 13/08
|
Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation |
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B60R 13/10
|
Dispositifs d’identification, dispositifs pour plaques d’immatriculation ou dispositifs similaires |
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B60R 15/00
|
Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires |
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B60R 15/02
|
Installations de nettoyage |
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B60R 15/04
|
Installations de toilettes |
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B60R 16/00
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs |
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B60R 16/02
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques |
|
B60R 16/03
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques pour l'alimentation des sous-systèmes du véhicule en énergie électrique |
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B60R 16/04
|
Agencement des batteries |
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B60R 16/06
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques pour enlever les charges électrostatiques |
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B60R 16/08
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs de fluides |
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B60R 16/023
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule |
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B60R 16/027
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule entre des parties du véhicule mobiles l'une par rapport à l'autre, p.ex. entre le volant et la colonne de direction |
|
B60R 16/033
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques pour l'alimentation des sous-systèmes du véhicule en énergie électrique caractérisé par l'utilisation de cellules électriques ou de batteries |
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B60R 16/037
|
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques pour le confort des occupants |
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B60R 17/00
|
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage |
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B60R 17/02
|
Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central |
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B60R 19/00
|
Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions |
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B60R 19/02
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets |
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B60R 19/03
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite |
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B60R 19/04
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets formés de plusieurs sections |
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B60R 19/12
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets formés de plusieurs sections les pièces élastiques étant espacées verticalement |
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B60R 19/14
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets formés de plusieurs sections comportant des parties repliables |
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B60R 19/16
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets formés de plusieurs sections comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules |
|
B60R 19/18
|
Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs |
|
B60R 19/20
|
Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables |
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B60R 19/22
|
Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide |
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B60R 19/24
|
Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules |
|
B60R 19/26
|
Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules comprenant des moyens de montage susceptibles de céder |
|
B60R 19/28
|
Ressorts métalliques |
|
B60R 19/30
|
Matériau élastomère |
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B60R 19/32
|
Amortisseurs à fluide |
|
B60R 19/34
|
Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules comprenant des moyens de montage susceptibles de céder conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global |
|
B60R 19/36
|
Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder |
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B60R 19/38
|
Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués |
|
B60R 19/40
|
Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués en direction d'un obstacle avant une collision |
|
B60R 19/42
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier |
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B60R 19/44
|
Protections des pare-chocs |
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B60R 19/46
|
Protections des pare-chocs montées sur ressort ou de façon pivotante |
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B60R 19/48
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits |
|
B60R 19/50
|
Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation |
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B60R 19/52
|
Protections du radiateur ou de la calandre |
|
B60R 19/54
|
Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs |
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B60R 19/56
|
Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les véhicules ou les objets ne passent en dessous |
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B60R 21/00
|
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation |
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B60R 21/01
|
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule |
|
B60R 21/02
|
Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants |
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B60R 21/04
|
Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule |
|
B60R 21/05
|
Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule associées au volant, au levier à main ou à la colonne de direction |
|
B60R 21/06
|
Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre |
|
B60R 21/08
|
Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision |
|
B60R 21/09
|
Eléments de commande ou poignées de manœuvre mobiles d'une position de manœuvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres |
|
B60R 21/11
|
Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges |
|
B60R 21/12
|
Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule |
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B60R 21/13
|
Arceaux de sécurité |
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B60R 21/015
|
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule comportant des moyens pour détecter la présence ou la position des passagers, des sièges des passagers ou des sièges pour enfants, p.ex. pour mettre hors service le déclenchement |
|
B60R 21/16
|
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables |
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B60R 21/017
|
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule comportant des dispositions pour alimenter les dispositions de sécurité en courant électrique |
|
B60R 21/18
|
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais |
|
B60R 21/20
|
Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables |
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B60R 21/21
|
Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables dans des panneaux latéraux du véhicule, p.ex. les portes |
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B60R 21/23
|
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables Éléments gonflables |
|
B60R 21/26
|
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage |
|
B60R 21/30
|
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage |
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B60R 21/33
|
Dispositions pour déclencher le gonflage par des moyens non électriques |
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B60R 21/34
|
Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons |
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B60R 21/36
|
Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons utilisant des coussins gonflables |
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B60R 21/38
|
Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons utilisant des moyens pour soulever les capots |
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B60R 21/045
|
Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord |
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B60R 21/055
|
Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil |
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B60R 21/0132
|
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement réagissant à des paramètres de mouvement du véhicule |
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B60R 21/0134
|
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement réagissant à un contact imminent avec un obstacle |
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B60R 21/0136
|
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement réagissant à un contact effectif avec un obstacle |
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B60R 21/201
|
Sangles ou enveloppes de maintien pour éléments gonflables |
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B60R 21/203
|
Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables dans le volant ou la colonne de direction |
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B60R 21/205
|
Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables dans le tableau de bord |
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B60R 21/206
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables dans le tableau de bord dans la partie inférieure des tableaux de bord, p.ex. pour protéger les genoux |
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B60R 21/207
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables dans les sièges du véhicule |
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B60R 21/213
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables dans le cadre de toit du véhicule ou dans le montant |
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B60R 21/214
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables dans le pavillon de toit |
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B60R 21/215
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable |
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B60R 21/216
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable comprenant des moyens d'attache pour la limitation du mouvement du couvercle lors du déploiement |
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B60R 21/217
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Moyens de maintien des sources de fluide de gonflage, p.ex. boîtiers de réactions; Liaisons des coussins, des couvercles, des diffuseurs ou des sources de fluide de gonflage avec ceux-ci ou entre eux |
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B60R 21/231
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables Éléments gonflables caractérisés par leur forme, leur structure ou leur configuration spatiale |
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B60R 21/232
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Coussins gonflables du type rideau se déployant principalement dans une direction verticale depuis leur bord supérieur |
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B60R 21/233
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables Éléments gonflables caractérisés par leur forme, leur structure ou leur configuration spatiale comportant au moins deux éléments en forme de sacs placés l'un dans l'autre |
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B60R 21/235
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables Éléments gonflables caractérisés par leur matériau |
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B60R 21/237
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables Éléments gonflables caractérisés par la façon dont ils sont pliés |
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B60R 21/239
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables Éléments gonflables caractérisés par leurs moyens de mise à l'air libre |
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B60R 21/261
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage avec des moyens autres que la structure du coussin pour diffuser ou guider le fluide de gonflage |
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B60R 21/262
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Diffuseurs tubulaires allongés, p.ex. du type rideau |
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B60R 21/263
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage utilisant une source variable, p.ex. sortie multi-étagée ou commandée |
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B60R 21/264
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage utilisant une génération instantanée de gaz, p.ex. pyrotechnique |
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B60R 21/268
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage utilisant l'émission instantanée de gaz comprimé stocké |
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B60R 21/272
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage utilisant l'émission instantanée de gaz comprimé stocké avec des moyens pour augmenter la pression du gaz juste avant ou pendant sa libération, p.ex. dispositifs de gonflage hybrides |
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B60R 21/274
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage utilisant l'émission instantanée de gaz comprimé stocké caractérisés par des moyens de rupture ou d'ouverture de la source de fluide |
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B60R 21/276
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Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage avec des moyens de mise à l'air libre de la source de fluide de gonflage, p.ex. en cas de surpression |
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B60R 21/2155
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable avec mouvement complexe du couvercle; Rétraction sous la garniture lors de l'ouverture |
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B60R 21/2165
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Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable caractérisés par une ligne de rupture pour définir une ouverture de déploiement |
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B60R 21/2334
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Dispositions pour commander l'expansion |
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B60R 21/2338
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Attaches |
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B60R 21/2342
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Liaisons déchirables |
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B60R 21/2346
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Dispositions pour commander l'expansion avec des diffuseurs souples |
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B60R 22/00
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Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules |
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B60R 22/02
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Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux |
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B60R 22/03
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Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur |
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B60R 22/04
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Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule |
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B60R 22/06
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Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule |
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B60R 22/08
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Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte |
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B60R 22/10
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Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules spécialement conçus pour les enfants ou les animaux |
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B60R 22/12
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Structure des ceintures ou des harnais |
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B60R 22/14
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Structure des ceintures ou des harnais comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets |
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B60R 22/16
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Structure des ceintures ou des harnais utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois |
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B60R 22/18
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Dispositifs d'ancrage |
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B60R 22/19
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Dispositifs d'ancrage avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port |
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B60R 22/20
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Dispositifs d'ancrage réglables en position, p.ex. en hauteur |
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B60R 22/22
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Dispositifs d'ancrage fixés au plancher du véhicule |
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B60R 22/24
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Dispositifs d'ancrage fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule |
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B60R 22/26
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Dispositifs d'ancrage fixés au siège |
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B60R 22/28
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Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules comportant des dispositifs amortisseurs |
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B60R 22/30
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Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur |
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B60R 22/32
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Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident |
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B60R 22/34
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs |
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B60R 22/35
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement |
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B60R 22/36
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs auto-verrouillables en cas d'urgence |
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B60R 22/38
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs auto-verrouillables en cas d'urgence sensibles uniquement au mouvement de la ceinture |
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B60R 22/40
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs auto-verrouillables en cas d'urgence sensibles uniquement au mouvement du véhicule |
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B60R 22/41
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs auto-verrouillables en cas d'urgence comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées |
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B60R 22/42
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs auto-verrouillables en cas d'urgence comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction |
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B60R 22/44
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port |
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B60R 22/46
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence |
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B60R 22/48
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Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais |
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B60R 22/185
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Dispositifs d'ancrage avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d'urgence, p.ex. par pincement ou friction |
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B60R 22/195
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Dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence |
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B60R 22/343
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement |
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B60R 22/347
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture |
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B60R 22/353
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu'un porteur met sa ceinture |
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B60R 22/357
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement en réponse au bouclage de la ceinture |
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B60R 22/405
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs auto-verrouillables en cas d'urgence sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule |
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B60R 22/415
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Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs auto-verrouillables en cas d'urgence comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture |
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B60R 25/00
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules |
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B60R 25/01
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises |
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B60R 25/02
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le mécanisme de direction |
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B60R 25/04
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement |
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B60R 25/06
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement en agissant sur la transmission du véhicule |
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B60R 25/08
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises en agissant sur les freins ou les systèmes de freinage |
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B60R 25/09
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises en limitant la rotation des roues, p.ex. par des sabots de roue |
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B60R 25/10
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules actionnant un dispositif d’alarme |
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B60R 25/20
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Moyens pour enclencher ou arrêter le système antivol |
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B60R 25/21
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Moyens pour enclencher ou arrêter le système antivol par des interrupteurs cachés |
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B60R 25/22
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Moyens pour enclencher ou arrêter le système antivol par des éléments d’identification mécaniques |
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B60R 25/23
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Moyens pour enclencher ou arrêter le système antivol par la saisie manuelle de codes alphanumériques |
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B60R 25/24
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Moyens pour enclencher ou arrêter le système antivol par des éléments d’identification électroniques comportant un code non mémorisé par l’utilisateur |
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B60R 25/25
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Moyens pour enclencher ou arrêter le système antivol par biométrie |
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B60R 25/30
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Détection relative au vol ou autres événements relatifs aux systèmes antivol |
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B60R 25/31
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Détection relative au vol ou autres événements relatifs aux systèmes antivol de présence humaine à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule |
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B60R 25/32
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Détection relative au vol ou autres événements relatifs aux systèmes antivol de paramètres dynamiques du véhicule, p.ex. de la vitesse ou de l’accélération |
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B60R 25/33
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Détection relative au vol ou autres événements relatifs aux systèmes antivol de la géo-localisation, p.ex. en fournissant les coordonnées de géo-localisation (GPS) |
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B60R 25/34
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Détection relative au vol ou autres événements relatifs aux systèmes antivol de l’état des composants du véhicule, p.ex. des fenêtres, des serrures des portes ou des appareils de sélection de changement de vitesse |
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B60R 25/40
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Caractéristiques de l’alimentation électrique du système antivol, p.ex. batteries électriques, alimentation de secours ou moyens d’économiser les batteries |
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B60R 25/042
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement agissant sur l’alimentation en carburant |
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B60R 25/043
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement en bloquant l’échappement |
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B60R 25/044
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement en limitant ou en bloquant l’alimentation en air |
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B60R 25/045
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement en limitant ou en coupant l’alimentation électrique du système de propulsion |
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B60R 25/102
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules actionnant un dispositif d’alarme un signal étant envoyé vers un lieu distant, p.ex. signal radio transmis à un poste de police, à une entreprise de sécurité ou au propriétaire du véhicule |
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B60R 25/104
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules actionnant un dispositif d’alarme caractérisé par le type de signal antivol, p.ex. signaux visuels ou audibles ayant des caractéristiques spéciales |
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B60R 25/0215
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VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises agissant sur le mécanisme de direction limitant le mouvement de la colonne de direction ou du moyeu du volant de direction, p.ex. moyen de limitation commandé par l’interrupteur d’allumage par des moyens électriques, p.ex. des moteurs électriques ou des solénoïdes |
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B60R 99/00
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Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe |