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B60N 2/00
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules |
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B60N 2/01
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Agencement des sièges les uns par rapport aux autres |
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B60N 2/02
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable |
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B60N 2/04
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile |
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B60N 2/005
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Agencement ou montage des sièges dans les véhicules |
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B60N 2/06
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile coulissant |
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B60N 2/07
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Structure des glissières |
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B60N 2/08
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile coulissant caractérisé par le dispositif de verrouillage |
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B60N 2/10
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile basculant |
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B60N 2/12
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile coulissant et basculant |
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B60N 2/14
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile rotatif, p.ex. pour faciliter l'accès |
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B60N 2/015
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Fixation des sièges directement aux châssis des véhicules |
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B60N 2/16
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile réglable en hauteur |
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B60N 2/18
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le siège entier étant mobile réglable en hauteur les parties avant ou arrière du siège étant réglables, p.ex. indépendamment l'une de l'autre |
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B60N 2/20
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le dossier étant rabattable, p.ex. pour faciliter l'accès |
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B60N 2/22
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le dossier étant réglable |
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B60N 2/23
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le dossier étant réglable par des mécanismes linéaires à vis |
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B60N 2/24
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers |
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B60N 2/26
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers pour des enfants |
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B60N 2/28
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Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule |
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B60N 2/30
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Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non-utilisation, p.ex. strapontins |
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B60N 2/32
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers convertibles pour d'autres usages |
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B60N 2/34
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers convertibles pour d'autres usages en lit |
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B60N 2/36
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers convertibles pour d'autres usages en plate-forme de chargement |
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B60N 2/38
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues |
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B60N 2/39
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues inclinables pour compenser l'angle de roulis des véhicules |
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B60N 2/40
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues du type selle |
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B60N 2/42
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité |
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B60N 2/44
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Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs |
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B60N 2/46
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Appuis-bras |
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B60N 2/48
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Appuis-tête |
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B60N 2/50
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Dispositifs de suspension des sièges |
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B60N 2/52
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Dispositifs de suspension des sièges utilisant des moyens à fluide |
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B60N 2/54
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Dispositifs de suspension des sièges utilisant des ressorts mécaniques |
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B60N 2/56
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Dispositifs de chauffage ou de ventilation |
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B60N 2/58
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Housses de sièges |
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B60N 2/60
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Housses protectrices amovibles |
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B60N 2/62
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Appuis-cuisses |
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B60N 2/64
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Dossiers |
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B60N 2/66
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Supports lombaires |
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B60N 2/68
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Armatures de sièges |
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B60N 2/70
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Ressorts de rembourrage |
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B60N 2/72
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Leur fixation ou leur réglage |
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B60N 2/075
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Structure des glissières sans rouleaux |
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B60N 2/80
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Appuis-tête |
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B60N 2/85
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Appuis-tête mobiles ou réglables basculants caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage à positionnement en continu |
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B60N 2/90
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules - Détails ou éléments non prévus ailleurs |
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B60N 2/225
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le dossier étant réglable par des mécanismes cycloïdaux ou planétaires |
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B60N 2/235
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable le dossier étant réglable par des mécanismes du type à cliquet et à rochet |
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B60N 2/427
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Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité - le siège ou ses parties constitutives se déplaçant lors d'une collision |
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B60N 2/433
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Verrouillages de sécurité pour dossiers, p.ex. à tiges de verrouillage actionnées par inertie |
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B60N 2/803
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Appuis-tête fixes |
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B60N 2/806
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Appuis-tête mobiles ou réglables |
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B60N 2/809
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Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement |
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B60N 2/812
|
Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage |
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B60N 2/815
|
Mécanismes de libération, p.ex. boutons |
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B60N 2/818
|
Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage à positionnement pas-à-pas |
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B60N 2/821
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Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage à positionnement en continu |
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B60N 2/824
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Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage à positionnement en continu utilisant des ressorts |
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B60N 2/826
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Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage à positionnement en continu utilisant un matériau caoutchouteux |
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B60N 2/829
|
Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement caractérisés par leurs mécanismes de réglage, p.ex. moteurs électriques |
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B60N 2/832
|
Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement mobiles vers une position de non-utilisation ou de rangement |
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B60N 2/835
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Appuis-tête mobiles ou réglables coulissant verticalement mobiles vers une position de non-utilisation ou de rangement spécialement adaptés aux sièges arrière |
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B60N 2/838
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Appuis-tête mobiles ou réglables basculants |
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B60N 2/841
|
Appuis-tête mobiles ou réglables basculants caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage |
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B60N 2/844
|
Mécanismes de libération, p.ex. boutons |
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B60N 2/847
|
Appuis-tête mobiles ou réglables basculants caractérisés par leurs dispositifs de verrouillage à positionnement pas-à-pas |
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B60N 2/853
|
Appuis-tête mobiles ou réglables basculants caractérisés par leurs mécanismes de réglage, p.ex. moteurs électriques |
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B60N 2/856
|
Appuis-tête mobiles ou réglables basculants mobiles vers une position de non-utilisation ou de rangement |
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B60N 2/859
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Appuis-tête mobiles ou réglables basculants mobiles vers une position de non-utilisation ou de rangement spécialement adaptés aux sièges arrière |
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B60N 2/862
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Appuis-tête mobiles ou réglables basculants avec des moyens pour maintenir une position voulue lorsque le dossier du siège est réglé, p.ex. des mécanismes à parallélogramme |
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B60N 2/865
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Appuis-tête mobiles ou réglables permettant un mouvement avant-arrière par rapport à la tête de l’occupant |
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B60N 2/868
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Appuis-tête mobiles ou réglables permettant un mouvement latéral parallèle à la ligne des épaules de l’occupant |
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B60N 2/874
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Appuis-tête mobiles ou réglables mobiles vers une position de non-utilisation ou de rangement |
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B60N 2/876
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Appuis-tête mobiles ou réglables mobiles vers une position de non-utilisation ou de rangement spécialement adaptés aux sièges arrière |
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B60N 2/879
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Appuis-tête avec des caractéristiques supplémentaires ne se rapportant pas au positionnement de l’appui-tête, p.ex. des dispositifs de chauffage ou de refroidissement ou des haut-parleurs |
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B60N 2/882
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Appuis-tête séparables |
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B60N 2/885
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Appuis-tête pourvus d’appuis latéraux |
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B60N 2/888
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Appuis-tête avec des agencements pour protéger contre des forces d’accélération anormales, p.ex. par déplacement de l’appui-tête |
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B60N 2/891
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Appuis-tête l’appui-tête étant en forme de virgule en vue de côté |
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B60N 2/894
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Appuis-tête avec des tiges solidement fixées sur le dossier |
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B60N 2/897
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Appuis-tête avec des manchons situés dans le dossier pour guider les tiges de l’appui-tête |
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B60N 3/00
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs |
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B60N 3/02
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de poignées de retenue |
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B60N 3/04
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de tapis de plancher |
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B60N 3/06
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de repose-pieds |
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B60N 3/08
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers |
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B60N 3/10
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés |
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B60N 3/12
|
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de coffrets à cigarettes ou articles analogues |
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B60N 3/14
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs d'allume-cigares électriques |
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B60N 3/16
|
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de dispositifs pour cuire ou faire bouillir |
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B60N 3/18
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Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de dispositifs distribuant l'eau potable |
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B60N 5/00
|
Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets |
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B60N 99/00
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Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe |