Goods & Services

(1) Appareils et instruments scientifiques non à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils et instruments pour la lecture d'enregistrements; équipement pour le traitement des données et ordinateurs; logiciels, périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; terminaux de données; logiciels de gestion de données; programmes de stockage de données; interfaces d'ordinateurs; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; serveurs informatiques; serveurs en nuage; lecteurs [équipements de traitement de données]; systèmes électroniques de défense, à savoir: radars en communication militaire, contre-mesures, systèmes de combats électroniques; appareils et instruments de signalisation et de sauvetage, appareils de localisation sonore; balises de détresse maritimes, aériennes et terrestres; radiobalises; balises de direction; balises lumineuses; récepteurs pour signaux de balises; bouées de sauvetage; bouées de signalisation; bouées de repérage; ceintures de sauvetage; gilets de sauvetage; capsules de sauvetage pour situations de catastrophes naturelles; appareils, équipements et instruments électroniques, électroniques et numériques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation, la localisation, le positionnement de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; appareils et systèmes de navigation par satellite; logiciel interactif pour ordinateur fournissant des informations de navigation et de voyage; appareils et instruments électroniques de traçage; appareils électriques et électroniques de détermination de la localisation des destinations; dispositifs pour la localisation du personnel; appareils de repérage de véhicules; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; émetteurs et récepteurs pour les systèmes de repérage universel [GPS]; logiciels informatiques pour systèmes de localisation mondiaux; logiciels pour systèmes de navigation GPS; boîtes noires [enregistreurs de données]; appareils d'intercommunication; appareils de communication par satellite; satellites; satellites d'intercommunication; processeurs satellites; stations terrestres pour satellites; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; antennes de réception pour émissions par satellite; antennes; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils de téléguidage; émetteur [télécommunication]; émetteurs satellite; émetteurs de signaux électroniques; transmetteurs de signaux d'urgence; transpondeurs; émetteurs-récepteurs; récepteurs satellite et radar; systèmes de radar; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à longue distance; moniteurs [matériel informatique]; appareils de télésurveillance; émetteurs pour télécommandes; interfaces audio; alarmes et équipement d'alerte; instruments d'alarme; systèmes de surveillance à alarme; émetteurs et récepteurs de signaux d'alarme; détecteurs d'alarme; unités centrales d'alarmes; sonars; appareils et machines de sondage; appareils électriques de mesure; appareils de mesure de précision; appareils pour mesurer, réguler et enregistrer la distance, le temps, la vitesse, la température, les images et les sons; appareils électriques de régulation; appareils de chronométrage; appareils électroniques de commande de synchronisation; instruments de mesure temporelle (sans inclure les horloges et montres); appareils pour la régulation du temps; appareils et instruments pour l'enregistrement de temps; appareils pour codes temporels; modulateurs et indicateurs de fréquences; appareils à haute fréquence; appareils de surveillance autres qu'à usage médical. (2) Horlogerie et instruments chronométriques; horloges atomiques; horloges atomiques utilisées dans les systèmes de défense et de sécurité notamment défense par satellites, avions, missiles, sous-marins; horloges mères; oscillateurs d'horloges. (1) Services de télécommunications; information en matière de télécommunication; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial; services de télécommunications interactives; transmission de données en flux continu [streaming]; transfert de données par télécommunication; transmission de données à distance par le biais de télécommunications; télécommunication, y compris services de communication par satellites; transmission par satellite; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication; location d'équipements et d'appareil de télécommunication; fourniture de capacité satellitaire [télécommunications]; services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications; services de conseils professionnels en matière de télécommunications. (2) Évaluations, estimations et recherches effectuées par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels; programmation informatique; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; services d'analyses et de recherches industrielles; conception de produits; génie des télécommunications; services d'assistance technique (conseils) dans les domaines des télécommunications; services de conseils en technologies des télécommunications; conception et développement de systèmes et réseaux de télécommunications; tests, analyses et contrôles de signaux de télécommunication; programmation de logiciels de télécommunication; logiciel-service [SaaS]; conception de systèmes informatiques; hébergement de serveurs; services de conseils en matière de logiciels; services de programmation informatique pour l'analyse de données; programmation d'équipements pour le traitement de données; services d'analyse de données techniques; services de récupération de données; stockage électronique de données; conseil en ingénierie en matière de traitement de données; services de conseillers en matière de sécurité des données; conseils en technologie de l'information; services de cartographie [géographie]; service d'expert conseil dans le domaine de la navigation par satellite (GNSS); service de recherche et développement dans le domaine de la navigation par satellite et la transmission de radio fréquences; service de développement, configuration, optimisation et installation de logiciels de simulation pour systèmes liés à la géolocalisation.

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(1) Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical); accouplements électriques; accumulateurs électriques; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; instruments d'alarme; appareils pour l'amplification des sons; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils et instruments de traitement de données; avertisseurs contre le vol, l'incendie; baladeurs; enregistreurs à bandes magnétiques; connecteurs et cordons à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouge; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; cartes magnétiques d'identification; cartes à circuit intégré; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barre; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs; autocommutateurs; appareils électriques de commutation; semi-conducteurs; disques optiques compacts; disques optiques; conducteurs électriques; matériel pour conduites d'électricité; boîtes de connexion; connexions électriques; contacts électriques; appareils électriques de contrôle; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseurs statiques entre courant continu et alternatif; équipement et appareils de disjonction et de régularisation statique pour réseaux électriques; détecteurs différentiels de défaut d'isolement sur réseau continu; convertisseurs dynamiques; détecteurs; équipements et appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission; disques acoustiques; disques magnétiques; supports de données optiques; supports de données magnétiques; écouteurs téléphoniques; écrans; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs (télécommunications); émetteurs de signaux électroniques; émetteurs optiques; antennes; antennes radiofréquence; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; équipements et appareils de codage de données; équipements et appareils de cryptage et décryptage; décodeurs; modulateurs; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole; équipements et appareils de reconnaissance de forme; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification; routeurs pour réseaux informatiques; équipements et appareils pour l'enregistrement de temps; équipements et appareils pour l'enregistrement des distances; supports d'enregistrements sonores; supports d'enregistrement magnétiques; fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; indicateurs (électricité); équipements et appareils pour le traitement de l'information; équipements et appareils d'intercommunications; interfaces informatiques; interrupteurs; inverseurs (électricité); logiciels; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage ou le traitement en ligne des données informatiques; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec ou sans pièce jointe; lampes optiques; lanternes optiques; lasers non à usage médical; lecteurs informatiques; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; détecteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure; microphones; microprocesseurs; moniteurs; équipements et appareils de navigation pour véhicules; équipements et appareils et instruments optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux et leurs périphériques; ordinateurs blocs-notes; mémoires pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs; équipements et appareils photographiques; processeurs [unités centrales de traitement]; unités centrales de traitement; programmes de système d'exploitation enregistrés; équipements et appareils de projection; équipements et appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données; interphones; résistances électriques; scanners (périphériques d'ordinateurs); scanners de documents (périphériques d'ordinateurs); scanners de documents (périphériques d'ordinateurs) reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels; tableaux de commande; équipements et appareils de télécommande; équipements et appareils de télé-mesure; équipements et appareils de pilotage; équipements et appareils de téléguidage; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images); appareils de télévision; transmetteurs; terminaux de biométrie; terminaux de télétraitement; terminaux de téléinformatique; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs; terminaux de conversion; terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution de données, d'image fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission et de téléscription; terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte; terminaux radio-cellulaires; terminaux pour applications télex, téletex, télécopie, télématique, télé-informatique, monétique, de télécommande, de paiement électronique, de télé-péage, bureautique, garantique, de radiotéléphone; capteurs; capteurs biométriques; modules; modules radio pour téléphones; modems; codecs; équipements et appareils de cartographie numérique; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie; équipements et appareils de navigation et de positionnement de véhicules; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules; calculateurs embarqués; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique; radars; radiobalises; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle de détection d'analyses et de calcul du trafic; équipements et appareils de diagnostics pour automobiles; équipements et appareils de contrôle des véhicules; équipements et appareils de détection des incendies; câbles électriques; câbles de télécommunications; raccordements électriques; décodeurs télévision numériques; décodeurs numériques pour opérateurs; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie; logiciels pour serveurs de fax; appareils de vidéosurveillance; appareils de détection d'incidents. (1) Services de transmission d'informations par serveurs informatiques; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre; transmission et échange sur support multimédia; messageries électroniques; courrier électronique; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hot-line); transmission d'information en ligne; transmission de consultations en ligne dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs. (2) Ingénierie, travaux d'ingénieurs; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de logiciels d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; élaboration (conception) de logiciels; études de projets techniques; études relatives aux équipements et systèmes électriques et électroniques et de télécommunications; études pour la construction de stations-relais de télécommunications, pour la réalisation de matériel de télécommunications, pour la transmission de données et installations de logiciels; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits; sécurisation des transactions sur Intranet et Internet; services de numérisation de documents; services de dématérialisation de documents physiques vers un support électronique numérique.

Goods & Services

(1) Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical); accouplements électriques; accumulateurs électriques; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; instruments d'alarme; appareils pour l'amplification des sons; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils et instruments de traitement de données; avertisseurs contre le vol, l'incendie; baladeurs; enregistreurs de bandes magnétiques; connecteurs et cordons à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouges; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; cartes magnétiques d'identification; cartes à circuit intégré; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barres; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs; autocommutateurs; appareils électriques de commutation; semi-conducteurs; disques optiques compacts; disques optiques; conducteurs électriques; matériel pour conduites d'électricité; boîtes de connexion; connexions électriques; contacts électriques; appareils électriques de contrôle; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseurs statistiques entre courant continu et alternatif; équipement et appareils de disjonction et de régularisation statistique pour réseaux électriques; détecteurs différentiels de défaut d'isolement sur réseau continu; convertisseurs dynamiques; détecteurs; équipements et appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission; disques acoustiques; disques magnétiques; supports de données optiques; supports de données magnétiques; écouteurs téléphoniques; écrans; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs (télécommunications); émetteurs de signaux électroniques; émetteurs optiques; antennes; antennes radiofréquence; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; équipements et appareils de codage de données; équipements et appareils de cryptage et décryptage; décodeurs; modulateurs; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole; équipements et appareils de reconnaissance de forme; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification; routeurs pour réseaux informatiques; équipements et appareils pour l'enregistrement de temps; équipements et appareils pour l'enregistrement des distances; supports d'enregistrements sonores; enregistrements à bande magnétique (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement d'exécution); fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; indicateurs (électricité); équipements et appareils pour le traitement de l'information; équipements et appareils d'intercommunications; interfaces informatiques; interrupteurs; inverseurs (électricité); logiciels; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage ou le traitement en ligne des données informatiques; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec ou sans pièce jointe; lampes optiques; lanternes optiques; lasers non à usage médical; lecteurs informatiques; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; détecteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure; microphones; microprocesseurs; moniteurs; équipements et appareils de navigation pour véhicules; équipements et appareils et instruments optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux et leurs périphériques; ordinateurs blocs-notes; mémoires pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs; équipements et appareils photographiques; processeurs [unités centrales de traitement]; unités centrales de traitement; programmes de système d'exploitation enregistrés; équipements et appareils de projection; équipements et appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données; interphones; résistances électriques; scanners (périphériques d'ordinateurs); scanners de documents (périphériques d'ordinateurs); scanners de documents (périphériques d'ordinateurs) reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels; tableaux de commande; équipements et appareils de télécommande; équipements et appareils de télémesure; équipements et appareils de pilotage; équipements et appareils de téléguidage; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images); appareils de télévision; transmetteurs; terminaux de biométrie; terminaux de télétraitement; terminaux de téléinformatique; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs; terminaux de conversion; terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution, de données, d'image fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription; terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte; terminaux radio-cellulaires; terminaux pour applications télex, télétex, télécopie, télématique, télé-informatique, monétique, de télécommande, de paiement électronique, de télé-péage, bureautique, garantique, de radiotéléphone; capteurs; capteurs biométriques; modules; modules radio pour téléphones; modems; codecs; équipements et appareils de cartographie numérique; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie; équipements et appareils de navigation et de positionnement de véhicules; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules; calculateurs embarqués; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique; radars; radiobalises; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle de détection d'analyses et de calcul du trafic; équipements et appareils de diagnostics pour automobiles; équipements et appareils de contrôle des véhicules; équipements et appareils de détection des incendies; câbles électriques; câbles de télécommunications; raccordements électriques; décodeurs télévision numériques; décodeurs numériques pour opérateurs; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie; logiciels pour serveurs de fax; appareils de vidéosurveillance; appareils de détection d'incidents. (1) Services de transmission d'informations par serveurs informatiques; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre; transmission et échange sur support multimédia; messageries électroniques; courrier électronique; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hot-line); transmission d'information en ligne; transmission de consultations en ligne dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs. (2) Ingénierie, travaux d'ingénieurs; conception de systèmes informatiques; consultation en matière d'ordinateurs (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement d'exécution); conversion de données et de programmes informatiques; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; élaboration (conception) de logiciels; études de projets techniques; études relatives aux équipements et systèmes électriques et électroniques et de télécommunications; études pour la construction de stations-relais de télécommunications, pour la réalisation de matériel de télécommunications, pour la transmission de données et installations de logiciels; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits; sécurisation des transactions sur Intranet et Internet; services de numérisation de documents; services de dématérialisation de documents physiques vers un support électronique numérique.

Goods & Services

(1) Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; appareils de réduction active de bruit; appareils de réduction passive de bruit; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, appareils de modulation de fréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques]; appareils et équipement de divertissement et de communications électroniques et électroniques embarqués pour aéronefs comprenant du matériel informatique et des logiciels pour la transmission de données par des moyens câblés et/ou sans fil, des consoles vidéo et des adaptateurs pour dispositifs électroniques; tous les produits précités destinés au domaine aéronautique; microprocesseurs et logiciels pour la gestion et la maintenance individuelle et centralisée de sièges de véhicules aéronautiques; appareils et instruments électriques destinés à régler des sièges de véhicules aéronautiques; régulateurs électriques de sièges de véhicules aéronautiques; actionneurs électriques pour le réglage de sièges de véhicules aéronautiques. (2) Sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques; intérieurs d'aéronefs pour aéronefs habités, nommément parties structurelles intérieures d'aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d'aéronefs; meubles pour aéronefs, nommément sièges d'aéronefs, y compris sièges d'aéronefs avec tables à plateaux attachés à ceux-ci. (3) Isolation pour aéronefs. (1) Installation, réparation, rénovation, entretien et maintenance des intérieurs, cabines sièges et mobiliers de véhicules aéronautiques; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques. (2) Services d'information et de communication à bord d'aéronefs, à savoir services de médias mobiles sous forme de transmission électronique de contenu de médias d'information et de divertissement; services de télécommunication et de communication interactifs, à savoir transmission de voix, d'images visuelles et de données par réseaux de télécommunications sans fil réseaux de communication, Internet, réseaux de services d'information et réseaux de données. (3) Formation à la réparation et à la maintenance pour des tiers dans le domaine du mobilier d'aéronefs. (4) Architecture pour intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; conception et développement de nouveaux produits destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; ingénierie; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de matériaux; essais et mesurages techniques.

Goods & Services

(1) Générateurs électriques; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique; machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique. (2) Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage); toboggans de secours (sauvetage), radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs (sauvetage); filets d'arrêts, filets de protection; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie, combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs (anti gravité); harnais de sécurité; sacs gonflables de protection (sauvetage); masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères, composants et pièces de rechange des installations et équipements ci-dessus; centrales d'alimentation de masques respiratoires; microphones de masques respiratoires permettant de filtrer le bruit d'injection d'oxygène du régulateur; connecteurs électriques, gaines pour câbles électriques; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, disjoncteurs, relais électriques, contacts électriques, machines à calculer, calculateurs embarqués; pompes de carburant; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion; sacs de parachutes; flotteurs gonflables pour hélicoptères; fibres optiques; accouplements de fibres optiques; raccordements à fibres optiques; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; appareils de traitement de données; appareils de transmission de signaux; appareils photovoltaïques pour la conversion de la lumière en énergie électrique; système interconnecté de capteurs et de concentrateurs de données utilisant la fibre optique pour transporter l'énergie nécessaire entre les capteurs; appareils de mesure du niveau sonore, capteurs de vibrations, vibromètres; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; appareils de collecte de données; capteurs et détecteurs; dispositifs de traçage; appareils et instruments de mesure et de télémesure; appareils de codage; appareils d'enregistrement des données; appareils de transmission des données; antennes en tant qu'appareils de communication; transmetteurs; récepteurs; microprocesseurs et logiciels pour la gestion et la maintenance individuelle et centralisée de sièges de véhicules; appareils et instruments électriques destinés à régler des sièges de véhicules; régulateurs électriques de sièges de véhicules; actionneurs électriques pour le réglage de sièges de véhicules; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; appareils de réduction active de bruit; appareils de réduction passive de bruit; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, appareils de modulation de fréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques]; dispositifs de radiocommunication depuis les aéronefs ou les satellites, équipements embarqués ou de la station sol pour leur émission et réception; équipements de télécommunications pour utilisateurs professionnels; appareils, instruments et logiciels pour la génération, la collecte, l'enregistrement, la transmission et l'exploitation au sol ou en vol de données issues d'aéronefs, crées pendant ou pour les essais en vol, le diagnostic et l'entretien, les missions aériennes; dispositifs et logiciels au sol de contrôle, de commande, de surveillance, de détection et mesure radiofréquence, de localisation, de télémesure et télécommande pour les satellites et engins spatiaux; liseuses intelligentes de lecture comprenant un logiciel de détection et de traitement de la zone d'éclairage de la liseuse, ces produits étant destinés à être utilisés à bord des avions et des aéronefs; carte électronique de contrôle d'une liseuse de lecture; lecteurs de livres électroniques contenant un logiciel pour détecter et traiter la zone lumineuse autour du lecteur pour utilisation dans les avions et les aéronefs; carte de commande électronique sous forme de carte à puce vierge à utiliser avec des lecteurs de livres électroniques; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens; dispositifs de surveillance de flux de passagers dans l'aviation civile; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance des personnes dans l'aviation civile; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes; caméras de vidéosurveillance; caméras vidéonumériques; caméras de télévision en circuit fermé; circuits d'interface pour caméras vidéo; logiciels de traitement d'images; logiciels et programmes informatiques; logiciels de transmission de messages audio et vidéo; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images; l'ensemble des produits précités étant dans le domaine de l'aviation. (3) Liseuses de lecture destinées à être utilisées à bord des avions et des aéronefs; dégivreurs pour véhicules; appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage pour avions, appareils d'éclairage pour hélicoptères; éclairage pour cabine; chariots (mobilier); fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation; distribution d'eau et installations sanitaires embarquées; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs; appareils de ventilation pour véhicules; toilettes pour avions. (4) Appareils de locomotion par air; aéronefs; sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques; parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables; réservoirs de carburants pour aéronefs; freins pour véhicules aéronautiques; parachutes; réservoirs de véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques ou terrestres. (5) Structures non métalliques pour l'atténuation du bruit [isolation]; isolations aux propriétés insonorisantes; matériaux insonorisants, matériaux anti-vibration, amortisseurs de vibrations, plaques insonorisantes, panneaux d'insonorisation, panneaux insonorisants, revêtements d'atténuation acoustique, mousse insonorisante, isolants acoustiques; caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrés; tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, tuyaux de ravitaillement en vol de carburant, feuilles en matière isolante; résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis); tous les produits précités destinés au domaine aéronautique. (6) Béton, blocs de béton au sol pour piste d'aéroport; cloisons et panneaux non métalliques. (7) Conteneurs et citernes non métalliques; enseignes et panneaux en matière plastique, compartiment à bagages d'aéronefs. (1) Installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés au domaine aéronautique. (2) Services de télécommunications et services de transmission électronique et sans fil de messages; services d'informations et d'abonnements pour utilisateurs professionnels de radio et télécommunications; services de télécommunications aéronautiques; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation. (3) Recherche technique, scientifique et industrielle; ingénierie; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; analyse de données techniques; essai de machines et de matériaux; services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance; conception de logiciels; conception de logiciels de traitement d'images; conception de logiciels et matériel informatique; élaboration [conception] de logiciels; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation.

Goods & Services

(1) Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites; métaux plaqués par explosifs; tous les produits précités destinés au domaine aéronautique. (2) Chariots (équipement de cabines de véhicules aéronautiques); chariots réfrigérés; cabines et intérieurs d'aéronefs, à savoir parties structurelles intérieures d'aéronefs et intérieurs de cabines intégrés en tant que parties structurelles d'aéronefs. (3) Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques; matériaux réfractaires; systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, notamment boucliers thermiques; matières à calfeutrer et à isoler; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; matières et matériaux isolants; tous les produits précités destinés au domaine aéronautique. (1) Installation, réparation, rénovation, entretien et maintenance des intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques. (2) Architecture pour intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; conception et développement de nouveaux produits destinés aux intérieurs et cabines de véhicules aéronautiques; ingénierie; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de matériaux; essais et mesurages techniques.

Goods & Services

(1) Services de réparation, d'entretien et de maintenance pour tous moteurs, nacelles et inverseurs d'aéronefs, leurs parties constitutives et leurs pièces détachées

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(1) Appareils et instruments pour la communication radio entre les aéronefs et les satellites avec une station de communication au sol; appareils et instruments pour la collecte, l'enregistrement et la transmission de données pour leur utilisation au sol et en vol, pour la préparation et les essais en vol et l'entretien des aéronefs; appareils et instruments de contrôle, de détection, de surveillance et de traçage de mesure et de télémesure des équipements aéronautiques et aérospatiaux nommément capteurs, détecteurs, transmetteurs, récepteurs et antennes; dispositifs de traçage consistant en des antennes, récepteurs, logiciels, transmetteurs, et unités d'interface réseau pour le suivi du spectre de fréquence émis par les satellites et leur géolocalisation (2) Aéronefs; parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables

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(1) Machines et machines-outils pour l'industrie aéronautique et spatial nommément machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux nommément turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée; lignes de montage permettant l'assemblage de pièces pour moteurs d'aéronefs; robots industriels; propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, propulseurs ioniques, propulseurs électriques et propulseurs à plasma pour fusées; systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées nommément moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs de véhicules moteurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion; moteurs en tous genres pour installations fixes et mobiles, nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (2) Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, lingettes pour caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle, embarqués sur avions et moteurs, fixes sur bancs d'essais et portables pour interventions au sol, permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et sur ses modules et pièces; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, tous enregistrés contenant des données textes, sons et images fixes et animées, logiciels, informations relatives à la conception, fabrication, maintenance, monitoring et réparation de moteurs aéronautique et de leurs parties constitutives; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (3) Tous véhicules aéronautiques, astronautiques nommément aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et de freinage pour véhicules aériens; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface pour combustible. (1) Services de conseil en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et d'exploitation industrielle d'entreprises industrielles et commerciales détenant une flotte aérienne; services de conseils en matière de gestion de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale et de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion d'opérations aériennes; recueil de données dans un fichier central; gestion et compilation de bases de données; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données; exploitation de données statistiques nommément compilation de statistiques; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques dans le domaine aéronautique et spatial; services de fourniture nommément établissement de données statistiques liées au domaine aéronautique et spatial, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. (2) Location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; assurances; affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; consultation et audit en matière de gestion du risque et d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; prêts et financement pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous les services précités étant destinés aux domaines aéronautique et spatial. (3) Construction, installation, assemblage, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, nommément les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions, systèmes nommément moteurs fusées et moteurs aéronautiques, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques d'aéronefs; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes nommément systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, unités de propulsions, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, nommément de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. (4) Émission, transmission et réception d'informations contenues dans une banque de données informatiques et électroniques et sur un serveur via un accès Internet et Intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol; fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet via une base de données informatique dans le domaine aéronautique et spatial; service de communication sécurisée de données relatives à l'évaluation de la sécurité et de la performance, ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et de leurs modules et pièces, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial; services de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs par ordinateurs, par radio et appareils radio émetteurs-récepteurs. (5) Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; stockage sécurisé de données électroniques de vol d'aéronef, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (6) Traitement des matériaux nommément traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques; opérations et traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation et anticorrosion des matériaux composites non métalliques de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, tous les services précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. (7) Recherche technique, scientifique et industrielle dans les domaines aéronautique et spatial; ingénierie mécanique, ingénierie aéronautique; travaux d'ingénieurs nommément recherche et développement dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique; service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études et projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, nommément moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs et inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques.

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(1) Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences nommément pyrocarbone, carbure de silicium; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; résines minérales artificielles et synthétiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut, adhésifs et matières collantes destinés à l'industrie nommément adhésifs pour utilisation dans l'industrie aérospatiale; compositions extinctrices; combustibles nommément méthane, hydrogène liquide, gazeux, propergols liquides, solides et hybrides utilisés dans les moteur-fusée, carburants d'aviation, carburant diesel, compositions propulsives pour fusées, missiles et roquettes; matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice de carbone; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques et composites; métaux plaqués par explosifs; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, moteurs pour l'aéronautique nommément moteurs pour fusées, pour engins balistiques et pour missiles; tous systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules aéronautiques, spatiaux, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres nommément chambres de combustion, tuyères de poussée et arrivées d'air; turbines autres que pour véhicules terrestres nommément turbines de pompes, turbocompresseurs pour machines à combustion interne; tuyères destinées aux véhicules aéronautiques; mélangeurs de gaz chaud et froid pour propulsion aérospatiale; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; machines et machines-outils pour produire des pièces pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatiale nommément machines et machines-outils pour usiner des chambres de combustion, tuyères de poussée et arrivées d'air; machines et machines-outils pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et des explosifs à usage de la défense et d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles, bombes et obus, chargements de propergols; appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, de mesure, de contrôle, de détection nommément fibres et lasers, radars, télémètres, appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément appareils à courant de Foucault, écrans, caméras, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres, scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, détecteurs de rayons; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images nommément magnétoscopes, décodeurs, appareils radio émetteur, lecteurs DVD et CD, ordinateurs, modems, haut-parleurs; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions et de vibrations nommément capteurs de chaleurs, capteurs de mouvements, radars, radars de contrôle de vitesse, radars routiers, thermomètres, calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commande de vol; appareils et instruments de mesure des propriétés mécaniques des matériaux nommément spectromètres mécaniques dynamiques, spectroscopes; appareils et instrument de mesure et de contrôle du vieillissement des matériaux et appareils et instruments de détection et de mesure permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux nommément scanners optiques; équipement pour le traitement de l'information nommément modems, lecteurs de cartes à puces, claviers et écrans d'ordinateurs, imprimantes, et les ordinateurs; logiciels et programmes enregistrés nécessaires aux calculs et simulations nommément de dimensionnements dynamiques, mécaniques et thermiques de systèmes complexes; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatial; logiciels de conception, de test, de planification et de suivi d'installations pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et des explosifs à usage de la défense et d'applications civiles; générateurs de gaz; générateurs autonomes d'oxygène, chandelles à oxygène; accumulateurs et récupérateurs de chaleur nommément échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques à haute température et soles de four pour opération de brasage, de trempe et cémentation; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites nommément carbone-carbone 3D de faible densité; résistances de chauffage nommément tuyaux flexibles chauffants, thermoplongeurs et réchauffeurs pour chauffage de liquide et de fluide en circulation, câbles et cordons chauffants pour le chauffage de tuyauteries, tubes, vannes, cuves et réservoirs, tous destinés au domaine aéronautique; protections thermiques en composite carbone-carbone tridimensionnel sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres; véhicules de locomotion par air, terre, mer et rail nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d'assaut, véhicules sports utilitaires, motos, motocyclettes; aéronefs, véhicules spatiaux nommément fusées à usage spatial, navettes spatiales pour l'usage dans l'espace, satellites; véhicules de lancement dans le domaine spatial et aérospatial; pièces et parties constitutives des produits précités, à l'exception des pneumatiques; accouplements, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et de freinage pour véhicules terrestres nommément amortisseurs, freins, embrayeurs, automobiles et ferroviaires; dispositifs de freinage pour véhicules aériens nommément freins et régulateurs de freinage pour avions et hélicoptères, garnitures de freins pour avions et hélicoptères, trains d'atterrissage pour avions; dispositifs de protection par coussin gonflable pour passager de véhicule automobile nommément générateurs pyrotechniques de gaz pour gonfler les coussins gonflables, dispositif de protection par ceinture de sécurité nommément générateurs pyrotechniques de gaz actionnant les rétracteurs de ceintures de sécurité; compositions pyrotechniques nommément propergols pour fusées, poudre pour armes, poudres à canon, détonateurs; produits pyrotechniques solides pour moteurs de fusées servant nommément à l'allumage, la transmission d'ordres pyrotechniques, la séparation d'étage et la neutralisation; munitions, projectiles nommément armes nommément missiles et projectiles guidés, poudres propulsives de munitions, poudres propulsives et propergols solides nommément propergols pour fusées, poudre pour armes, poudres à canon et poudres pour munitions; missiles; explosifs, fusées de signalisations; percuteurs, initiateurs et impulseurs pour propulseurs spatiaux et aéronautiques; boîtiers d'armement et boîtiers de sécurité dans les domaines aérospatial, de la défense et de la sécurité civile; cordeaux de transmission pyrotechnique et cordeaux déflagrants; charges pyrotechniques; engins pyrotechniques; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice thermoplastique; matériaux réfractaires nommément composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction dans le domaine aéronautique; systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, nommément boucliers thermiques; matières à calfeutrer et à isoler nommément scellant adhésif, scellant en caoutchouc, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verres pour l'isolation; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur nommément ciment, béton réfractaire, mortier et plâtre; matières et matériaux isolants à base de laine minérale et fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité; protections thermiques résistant à l'érosion, à savoir produits semi-finis à base de résines synthétiques et artificielles, minérales et organiques, résistant à l'érosion thermique et thermomécanique, destinés à revêtir et protéger thermiquement (températures élevées) des structures diverses telles que portes, cloisons, canalisations, tuyères de propulseurs; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice céramique; matériaux composites à renfort céramique et à matrice céramique; matières textiles fibreuses brutes; fibres de carbone à usage textile; fibres de verre à usage textile; fibres en matières plastiques à usage textile; matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique et de friction, destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux biomatériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone et en céramique; textures tridimensionnelles à architecture fibreuse servant de renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles et de fils continus, en carbone, en céramique, et en précurseurs des carbones et des céramiques. (1) Traitement des matériaux, nommément traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites, des matières textiles fibreuses nommément traitement par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physicochimiques des fibres et des textures; traitement thermiques de matériaux composites; opérations et traitements physicochimiques de protection anti oxydation et anticorrosion des matériaux composites métalliques et non métalliques; services de recyclage de matériaux issus du démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et des explosifs à usage de la défense et d'applications civiles; services d'ingénierie et de bureau d'études nommément travaux d'ingénieurs et services d'analyse et d'expertise nommément recherche scientifique et industrielle dans les domaines aérospatial, de la défense nommément sécurité civile, de la sécurité automobile, des matériaux composites nommément béton armé, fibre de carbone tissée, des équipements énergétiques nommément panneaux de chauffage solaires; études de projets techniques dans les domaines aérospatial, de la défense et de la sécurité civile; essais de machines nommément essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de matériaux nommément essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'inspection des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et programmation informatique; conception, et maintenance de base de données; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers en matière industrielle, mécanique, scientifique et technologique dans le domaine de l'aéronautique, de l'astronautique, de la technologie des transports, de la protection de l'environnement et de l'énergie.

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(1) Produits de l'imprimerie, publications et imprimés nommément magazines, revues, journaux, périodiques, brochures, manuels, almanachs, calendriers; photographies. (2) Produits de l'imprimerie, publications et imprimés nommément magazines, revues, journaux, périodiques, brochures, manuels, almanachs, calendriers; photographies. (1) Agence de presse et d'informations (nouvelles); services de communications par tous moyens téléinformatiques nommément services de transmission d'informations et de données dans les domaines aéronautique et spatial par voie électronique nommément par réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet) et échange de documents informatisés nommément services de courrier électronique; expédition et transmission de dépêches nommément transmission de dépêches d'actualité, de photographies et de séquences vidéo, au moyen de bases de données en lignes, de sites Internet, de courrier électronique, de messagerie téléphonique cellulaire par l'intermédiaire d'un réseau électronique de télécommunications nommément l'Internet; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, fourniture d'accès à une base de données électronique dans les domaines aéronautique et spatial; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires nommément publication de revues, journaux, magazines, livres, recueils de photographies, de périodiques et de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia nommément édition de CDs et DVDs comportant des documentaires, des reportages, des courts métrages; édition de publications autres que publicitaires nommément édition de livres, de revues et de magazines sur les réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet); organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans les domaines aéronautique et spatial; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation et de divertissement nommément organisation de concours de dessins, organisation de concours de réponse à des questions, organisation de concours de photographies; montage de programmes radiophoniques et de télévision; reportages photographiques. (2) Agence de presse et d'informations (nouvelles); services de communications par tous moyens téléinformatiques nommément services de transmission d'informations et de données dans les domaines aéronautique et spatial par voie électronique nommément par réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet) et échange de documents informatisés nommément services de courrier électronique; expédition et transmission de dépêches nommément transmission de dépêches d'actualité, de photographies et de séquences vidéo, au moyen de bases de données en lignes, de sites Internet, de courrier électronique, de messagerie téléphonique cellulaire par l'intermédiaire d'un réseau électronique de télécommunications nommément l'Internet; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, fourniture d'accès à une base de données électronique dans les domaines aéronautique et spatial; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires nommément publication de revues, journaux, magazines, livres, recueils de photographies, de périodiques et de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia nommément édition de CDs et DVDs comportant des documentaires, des reportages, des courts métrages; édition de publications autres que publicitaires nommément édition de livres, de revues et de magazines sur les réseaux de communication mondiale (Internet) et à accès privé (Intranet); organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans les domaines aéronautique et spatial; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation et de divertissement nommément organisation de concours de dessins, organisation de concours de réponse à des questions, organisation de concours de photographies; montage de programmes radiophoniques et de télévision; reportages photographiques.

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(1) Appareils et instruments de signalisation nommément bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs; appareils et instruments de secours et de sauvetage nommément toboggans de secours, radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs, échelles de sauvetage; filets d'arrêts pour aéronefs; filets de protection contre les accidents utilisés dans les domaines aéronautique et aérospatial; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie nommément combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs anti gravité, combinaisons isothermes pour la plongée, vêtements de protection contre le feu et contre le soleil, vêtements ignifugés; harnais de sécurité; sacs gonflables de protection (sauvetage); masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères; masques respiratoires et cagoules antifumée; masques respiratoires à visière détachable; masques respiratoires à mise en place rapide et à harnais pneumatique, régulateurs à la demande pour contrôler le taux du flux d'oxygène en fonction des mouvements respiratoires de l'utilisateur; connecteurs électriques nommément connecteurs et contacts simple pole, connecteurs à enclenchement rapide, connecteurs pour environnement sévère, tous utilisés dans les domaines des télécommunications et de l'aérospatial; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments de signalisation, de contrôle et d'inspection nommément sifflets de signalisation, radars, sextants, balises de signalisations; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique nommément commutateur électrique, transformateur électrique, accumulateur électrique, régulateur électrique, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, blocs de distribution, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, bornes, coupe-circuit, inverseurs et convertisseurs de courant, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, tableaux de dérivation, résistances électriques, relais électriques, contacts électriques; machines à calculer, calculateurs embarqués; appareils de télémesure et de télétransmission nommément télémètres, émetteurs de télémesure à modulation de fréquence; enregistreurs nommément enregistreurs de bande vidéo, enregistreurs de chaleur, enregistreurs de vitesse de trains, enregistreurs de vol dans le poste de pilotage, enregistreurs magnétiques audio; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images nommément ordinateurs, magnétoscopes, décodeurs, appareils radio émetteur, lecteurs DVD et CD, modems, haut-parleurs; antennes nommément antennes de radio, antennes de téléphones cellulaires, antennes de télévision, antennes de voitures, antennes paraboliques, antennes paraboliques orientables; pompes de carburant; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion; supports de communication imprimés en papier et en carton nommément livres, brochures, fascicules reliés, journaux, magazines, revues, prospectus, feuilles d'information, affiches, dépliants, catalogues, photographies; supports de données optiques et supports de données magnétiques nommément CD, DVD, CD-ROM, cassettes audio et cassettes vidéo, bandes magnétiques, tous ces produits étant vierges; films cinématographiques impressionnés nommément courts, moyens et longs métrages, courts, moyens et longs métrages en 3D, bandes animées, documentaires et films d'animation; écrans de protection solaire; pointeurs électroniques à émission de lumière nommément pointeurs lasers utilisés dans le domaine de l'astronomie; régulateurs électriques de sièges d'avion, actionneurs électriques pour le réglage des sièges d'avion, petits moteurs électriques (moteur d'entrainement) pour le réglage des sièges d'avion, gants de protection; sacs de parachutes; flotteurs gonflables pour hélicoptères; dégivreurs pour véhicules nommément pour avions, pour hélicoptères; appareils d'éclairage pour véhicules nommément pour avions et pour hélicoptères nommément phares et feux de signalisation; éclairage pour cabines d'avions et d'hélicoptères nommément diffuseurs d'éclairage, lumières de cabines et lumières de signalisation; chariots (mobilier) nommément chariots de service; fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires embarquées nommément fours à griller, fours à micro-ondes, fours de cuisson, réfrigérateurs, ventilateurs électriques, mitigeurs, robinets, mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, installations de distribution d'eau à usage sanitaire nommément tuyaux de plomberie pour l'acheminement d'eaux, robinets de réservoirs d'eau, vannes de sécurité, robinets d'arrêt, robinets de branchement, éviers, lavabos, vasques, plan de travail pour salle de bain, baignoires, douches, bidets, cuvettes WC, lave-mains, réservoirs de chasse d'eau, colonnes de lavabos, adoucisseurs d'eau; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau nommément purificateurs d'air et stérilisateurs pour le traitement de l'eau, stérilisateurs; appareils de ventilation pour véhicules nommément filtres à air pour la climatisation, installation de conditionneur d'air, stérilisateurs d'air et climatiseurs pour avions, hélicoptères; toilettes pour avions, tous les produits précités n'étant pas destinés aux motocycles et ne constituant pas des accessoires de motocycle; freins pour véhicules nommément freins d'avions, freins d'hélicoptères; parachutes; réservoirs de véhicules nommément réservoirs à combustible pour avions, hélicoptères; harnais de sécurité pour sièges de véhicules nommément pour sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; circuits hydrauliques pour véhicules nommément pour avions, hélicoptères; sièges de véhicules nommément sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques et terrestres, tous les produits précités n'incluant pas les motocycles et les accessoires de motocycles. Tous les produits précités n'étant pas destinés au secteur automobile (2) Appareils et instruments de signalisation nommément bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs; appareils et instruments de secours et de sauvetage nommément toboggans de secours, radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs, échelles de sauvetage; filets d'arrêts pour aéronefs; filets de protection contre les accidents utilisés dans les domaines aéronautique et aérospatial; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie nommément combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs anti gravité, combinaisons isothermes pour la plongée, vêtements de protection contre le feu et contre le soleil, vêtements ignifugés; harnais de sécurité; sacs gonflables de protection (sauvetage); masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères; masques respiratoires et cagoules antifumée; masques respiratoires à visière détachable; masques respiratoires à mise en place rapide et à harnais pneumatique, régulateurs à la demande pour contrôler le taux du flux d'oxygène en fonction des mouvements respiratoires de l'utilisateur; connecteurs électriques nommément connecteurs et contacts simple pole, connecteurs à enclenchement rapide, connecteurs pour environnement sévère, tous utilisés dans les domaines des télécommunications et de l'aérospatial; gaines pour câbles électriques; appareils et instruments de signalisation, de contrôle et d'inspection nommément sifflets de signalisation, radars, sextants, balises de signalisations; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique nommément commutateur électrique, transformateur électrique, accumulateur électrique, régulateur électrique, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, blocs de distribution, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, bornes, coupe-circuit, inverseurs et convertisseurs de courant, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, tableaux de dérivation, résistances électriques, relais électriques, contacts électriques; machines à calculer, calculateurs embarqués; appareils de télémesure et de télétransmission nommément télémètres, émetteurs de télémesure à modulation de fréquence; enregistreurs nommément enregistreurs de bande vidéo, enregistreurs de chaleur, enregistreurs de vitesse de trains, enregistreurs de vol dans le poste de pilotage, enregistreurs magnétiques audio; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images nommément ordinateurs, magnétoscopes, décodeurs, appareils radio émetteur, lecteurs DVD et CD, modems, haut-parleurs; antennes nommément antennes de radio, antennes de téléphones cellulaires, antennes de télévision, antennes de voitures, antennes paraboliques, antennes paraboliques orientables; pompes de carburant; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion; supports de communication imprimés en papier et en carton nommément livres, brochures, fascicules reliés, journaux, magazines, revues, prospectus, feuilles d'information, affiches, dépliants, catalogues, photographies; supports de données optiques et supports de données magnétiques nommément CD, DVD, CD-ROM, cassettes audio et cassettes vidéo, bandes magnétiques, tous ces produits étant vierges; films cinématographiques impressionnés nommément courts, moyens et longs métrages, courts, moyens et longs métrages en 3D, bandes animées, documentaires et films d'animation; écrans de protection solaire; pointeurs électroniques à émission de lumière nommément pointeurs lasers utilisés dans le domaine de l'astronomie; régulateurs électriques de sièges d'avion, actionneurs électriques pour le réglage des sièges d'avion, petits moteurs électriques (moteur d'entrainement) pour le réglage des sièges d'avion, gants de protection; sacs de parachutes; flotteurs gonflables pour hélicoptères; dégivreurs pour véhicules nommément pour avions, pour hélicoptères; appareils d'éclairage pour véhicules nommément pour avions et pour hélicoptères nommément phares et feux de signalisation; éclairage pour cabines d'avions et d'hélicoptères nommément diffuseurs d'éclairage, lumières de cabines et lumières de signalisation; chariots (mobilier) nommément chariots de service; fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires embarquées nommément fours à griller, fours à micro-ondes, fours de cuisson, réfrigérateurs, ventilateurs électriques, mitigeurs, robinets, mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, installations de distribution d'eau à usage sanitaire nommément tuyaux de plomberie pour l'acheminement d'eaux, robinets de réservoirs d'eau, vannes de sécurité, robinets d'arrêt, robinets de branchement, éviers, lavabos, vasques, plan de travail pour salle de bain, baignoires, douches, bidets, cuvettes WC, lave-mains, réservoirs de chasse d'eau, colonnes de lavabos, adoucisseurs d'eau; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau nommément purificateurs d'air et stérilisateurs pour le traitement de l'eau, stérilisateurs; appareils de ventilation pour véhicules nommément filtres à air pour la climatisation, installation de conditionneur d'air, stérilisateurs d'air et climatiseurs pour avions, hélicoptères; toilettes pour avions, tous les produits précités n'étant pas destinés aux motocycles et ne constituant pas des accessoires de motocycle; freins pour véhicules nommément freins d'avions, freins d'hélicoptères; parachutes; réservoirs de véhicules nommément réservoirs à combustible pour avions, hélicoptères; harnais de sécurité pour sièges de véhicules nommément pour sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; circuits hydrauliques pour véhicules nommément pour avions, hélicoptères; sièges de véhicules nommément sièges d'avions, sièges d'hélicoptères; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques et terrestres, tous les produits précités n'incluant pas les motocycles et les accessoires de motocycles. Tous les produits précités n'étant pas destinés au secteur automobile

Goods & Services

(1) Composites thermostructuraux à haute résistance thermique pour utilisation dans les moteurs, freins, nacelles et inverseurs de poussée pour aéronefs, les satellites, fusées, missiles, véhicules aéronautiques et spatiaux, les fours industriels et les matériaux adaptés à l’environnement de fusion nucléaire; résines synthétiques et artificielles; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science nommément pyrocarbone, carbure de silicium, produits chimiques pour utilisation dans la photographie; matériaux réfractaires nommément composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction; compositions d'extinction des feux; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux; structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautique et astronautique; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone, carbone-silicium, silicium-silicium destinés aux moteurs et plus particulièrement aux constructions aéronautique et aérospatiale ainsi qu'aux pièces de friction; liquides pour freins; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC); charbons absorbants, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits pour l'épuration des gaz servant à l’élimination des composés fluorés, oxydes de soufre, par l’absorption sur alumine ou autre absorbant spécifique dans un réacteur, produits textiles de carbone; cartouches d’encre; serrurerie métallique, dispositifs de verrouillage métalliques autre qu'électriques; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les nacelles et inverseurs de poussées pour moteurs d’aéronefs, les moteurs d’aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles; alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages des métaux communs obtenus par pressage isostatique à chaud; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs d’aéronefs, pour turbines, pour moteurs de turbines, pour nacelles et inverseurs; matériaux composites à matrices métalliques (CMM); raccords, tuyaux métalliques, billes d'acier; moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets de machines; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d’aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils; cartouches pour machines à filtres, filtres (parties de moteurs d’aéronefs et de missiles); robots industriels; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à tenter de recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteur fusée cryogénique, moteur fusée pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d’aéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteur, turbopropulseur, turbocompresseur, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma pour fusées ou missiles, systèmes de lubrification pour moteurs; groupes de pompage et de compression nommément moteurs d’entraînement de pompe; compresseurs d’air pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs; centrales de cogénération nommément centrales de production d’électricité (gaz naturel, hydraulique, nucléaire, charbon, énergies renouvelables); sources de plasma à savoir machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage, telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets (moteurs) nommément appareil utilisé pour les études d’ablation et de performance de générateurs d’arc; mécaniques de panneaux solaires et composants à savoir dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions d’orientation et/ou de transmission de mouvement; réservoirs d'ergols en métal, réservoirs à tension de surface en métal; réservoirs auto-pressurisés en métal nommément réservoirs de carburant pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs d’aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; parties constitutives de ces machines nommément pompes nommément pompes à l’huile, pompes à diaphragme, pompes à graisse, moteurs, propulseurs ensembles et inverseurs de poussée et nacelles pour moteurs d'aéronefs; dispositifs électriques et ou électroniques de freinage, électroniques de commande de freinage, d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour avions; commandes d'atterrisseurs; extincteurs d’incendie; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs et servodistributeurs hydrauliques, appareils de servitudes nommément électropompes nommément pompes électrique rotatives, bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test, de réparation et de maintenance; appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement nommément fibres et lasers, radars, télémètres, appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément appareils à courant de Foucault, écrans, caméras; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs d’aéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles et parties constitutives de ces capteurs dans le domaine de l’aviation et de la défense; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine de l’aviation et de la défense; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optiques; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément dans le domaine de l’aviation et de la défense nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixés sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; bancs d'essais fixes, stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs, appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) nommément, manuels imprimés et guides d’étude dans le domaine de l’aviation et de la défense, de l’amélioration de la qualité des produits et l’augmentation de la productivité; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d’ordinateurs, écrans d’ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense nommément logiciels de conception mécanique assistée par ordinateur, logiciels pour la gestion des bases de données, logiciels tableurs, logiciels de traitement de texte, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche, logiciels d'acquisition, d'analyse et de traitement de données relatives à des équipements aéronautiques et spatiaux; logiciels d'analyse et de traitement de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs; logiciels d'aide à la gestion d'un parc d'aéronef; programmes d'utilité informatique nommément programmes de diagnostic pour fournir des détails sur des périphériques d'ordinateurs, programmes utilitaires de travail exécuté par lots pour gérer la mise en file d'attente programmée et l'exécution du travail exécuté par lot; logiciels de traitement et d’analyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d’aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, VCD, disques lasers; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètres; compas; appareils de recalage par corrélation d'altitude; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques; équipements pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations; appareils de cartographie numérique nommément programmes d’ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, sièges de pilote inclinés, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boîtier de transfert de données d’appareils d’avion; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique nommément machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l’aviation nommément systèmes électroniques d’aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration d’analyse des données pour les vols d’aéronefs; station d'analyse de données (AGS – Analysed Ground Station) nommément système d’analyse automatique des données d’avions; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; équipements et systèmes de pilotage automatique dans le domaine de l’aviation nommément systèmes électroniques d’aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal dans avions militaires nommément sièges de pilote inclinés; amortisseurs de lacet pour avions; systèmes de distribution électrique nommément générateurs de gaz et turbines à gaz de véhicules blindés; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol; actionneurs de pilotage pour avions; calculateurs de pilotage automatique pour avions; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d’accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol d’avions nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément téléscopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézo-électriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civils nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d’armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, téléscope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; appareils, équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire; équipements et appareils de télé-mesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d’acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; stations de contrôle de vols d’avions; antennes nommément dispositif permettant d’émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d’information nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur internet; systèmes héliportés de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de communication sécurisée de voix et de données pour l’observation et la conduite du tir militaire; systèmes de transmission hertzienne et réseaux sécurisés nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; terminaux de télécommunication et de chiffrement; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l’environnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l’environnement; plate-forme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique pour systèmes de surveillance nommément caméras, consoles vidéo; miroirs astronomiques; appareils et instruments d’optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; appareils et instruments d’optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de l’air; systèmes informatiques, terminaux et logiciels d'identification par empreintes digitales permettant l’identification et l’authentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle d’accès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels d’éléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle d’accès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et d’images; terminaux de télésurveillance; équipements et appareils de cryptage et décryptage nommément d’empreintes digitales, de reconnaissance de l’image faciale, de l’iris; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique; câbles électriques, d'énergie; câbles industriels; câbles de sécurité incendie; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles électriques et optiques pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques d’immatriculation, compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routière; bornes escamotables pour limitation d'accès de véhicules automobiles; tableaux de commande d’aéronefs, tableaux d'affichage électronique d’aéronefs; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission de données par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux ieee 802.11b (réseaux sans fil) nommément ordinateurs, périphériques, modems; terminaison de réseau gsm/gprs (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques nommément téléphones fixes ou mobiles; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications professionnelles et grand public; terminaux multimédia; télécopieurs; scanners; photocopieurs; imprimantes; machines de traitement de textes; vidéoprojecteurs; téléphones sans fil; téléviseurs haute définition; téléviseurs à rétroprojection; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision nommément décodeurs TV numériques; appareils et équipements de télévision numérique nommément télévisions; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; équipements et appareils de projection nommément rétroprojecteurs, vidéo-projecteurs, magnétoscopes; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; outils de test pour réseau radio cellulaire (équipements pour les ordinateurs, ordinateurs, logiciels) nommément connecteurs, routeurs, GSM; piles atomiques, réacteurs nucléaires; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire nommément moteurs à énergie nucléaire, manipulateurs, télémanipulateurs et robots spécialisés dans ce domaine; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques et soles de four; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation) nommément filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, stérilisateurs d'air, installations de conditionnement d'air et de climatisation pour véhicules; installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d’assaut, fusées, jeep, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion combinée, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément avions sans pilote; véhicules aériens nommément missiles, avions, fusées, sondes orbitales, hélicoptères; planches de bord nommément panneau placé devant le pilote d’un avion dans lequel sont insérés les cadrans ou écrans cathodiques des principaux instruments de bord; manches de pilotage avec manette intégrée; armement à savoir armes à feu; munitions et projectiles, substances explosives nommément poudre pour explosifs, poudre d’armoçage, explosif en cartouche, amorces et détonateurs, ammonium; missiles balistiques à propulsion par fusées; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins; étoupilles optopyrotechniques; matières textiles fibreuses brutes, matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils mèchés en carbone ou en céramique; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques. (1) Consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions nommément établissement des besoins, recherche des subventions et programmes applicables, sollicitation publique ou privée, l'acceptation, la réception et l'encaissement de tous genres de contributions et subventions pour la réalisation de projets reliés à la haute technologie; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales; affaires immobilières nommément promotion pour des tiers de projets immobiliers, négociation de baux immobiliers pour des tiers, services d'aménagement et d'entretien d'immeubles résidentiels, commerciaux et industriels, services d'achat, de vente, de location et de placement relatifs aux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; services de location vente pour moteurs d'aéronefs; services de location vente pour inverseurs et nacelles et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs; construction, réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, équipements et de systèmes hydrauliques et électro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; transmission d'informations aux tiers en matière de remise en état, de location, de location vente, de vente, d'échanges standard, de garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, inverseurs et nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers contenues dans une banque de données relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux; diffusion d'informations sur réseaux nommément sur internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux; installation et réparation de réseaux informatiques très haut début pour le bénéfice de tiers; service d'assistance en ligne par internet à savoir transmission d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunication, de la télévision numérique, des terminaux de jeux, de monétique de biométrie de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems; consultations en ligne dans le domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile et sans fil, des télécopieurs, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la télévision numérique, des modules et modems; traitement des matériaux à savoir traitements thermiques et traitement des surfaces des métaux et des alliages métalliques; traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et des textures; services de purification de l'air, services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques; services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse, essais de matériaux, essais de machines, tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, des communications, de la défense, de la sécurité, pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie dans les domaines aéronautiques, spatial, de la télécommunication et de la défense-sécurité pour applications civiles et militaires; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques; conception, élaboration, programmation, location, réparation, entretien de logiciels, recherches scientifiques et industrielles à savoir recherche en mécanique, recherche technique, recherches et développement pour le compte de tiers, conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles essais de moteurs; recherche et développement de nouveaux produits, recherche et développement de moteurs; recherche technique en mécanique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques dans les domaines aéronautique, spatial, de la télécommunication et de la défense-sécurité pour applications civiles et militaires; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de ma métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; installation de logiciels; production de cartes géographiques en 3D; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; services juridiques.

Goods & Services

(1) Cartouches d'encre; moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils nommément pièces supportant un effort axial et pièces fixes supportant l'arbre de transmission pour machines et machines-outils; cartouches pour machines à filtres (parties de moteurs d'aéronefs et de missiles), filtres; robots industriels nommément dispositifs mécaniques accomplissant automatiquement des tâches industrielles dans les domaines aéronautiques et spatial; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseur, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, moteurs électro-thermiques, à réaction, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à propulsion combinée, moteurs à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; propulseurs ioniques pour fusées ou missiles, propulseurs électriques pour fusées ou missiles, propulseurs à plasma pour fusées ou missiles; systèmes de lubrification pour moteurs; moteurs d'entrainement de pompe nommément moteurs pour pompes; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs nommément turbines auxiliaires équipant certains appareils, pour les rendre autonomes à l'escale, en fournissant l'énergie nécessaire à la climatisation, au démarrage; centrales de cogénération nommément turbines ou moteurs (autres que pour véhicules terrestres) pour la production simultanée d'énergie électrique et de chaleur; sources de plasma nommément machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets nommément moteurs; mécaniques de panneaux solaires et composants nommément dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions d'orientation et/ou de transmission de mouvement; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface et réservoirs auto-pressurisés nommément réservoirs de carburants pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs d'aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; partie constitutives de ces moteurs d'aéronefs et inverseurs de poussée d'aéronefs; dispositifs électrique et ou électronique de freinage, de commande de freinage d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour aéronefs, d'amortisseur de suspension et de stabilisation; commandes d'atterrisseurs; extincteurs d'incendie; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs nommément distributeurs réglant le débit de fluides à l'aide de commandes actionnées par des électroaimants, et servodistributeurs nommément valve combinant dans un corps commun deux ou trois valves relais simples, appareils de servitudes nommément électropompes (pompes électriques d'alimentation en carburant ou en lubrifiant, en air), bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test de bon fonctionnement, de réparation et de maintenance des pompes et moteurs; appareils et instruments scientifiques nommément compteurs laser pour le comptage des particules; appareils et instruments météorologiques nommément baromètres, thermomètres, anémomètres, girouettes, thermographes, hydrographes, pluviomètres; appareils et instruments nautiques nommément, capteurs électromagnétiques et micro-capteurs, calculateurs d'aide à la navigation, logiciels pour la conduite et la gestion des vols, pilotes automatiques de vol, simulateurs de vols; appareils et instruments géodésiques et gyroscopiques nommément, gyrolasers, gyroscopes, gyromètres, horizons gyroscopiques; appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons; appareils et instruments photographiques et cinématographiques nommément caméras, lentilles de caméras, appareils photographiques, appareils photographiques numériques, projecteurs cinématographiques, écrans de projection, télescopes, caméscopes, magnétoscopes; appareils et instruments optiques nommément lasers optiques; appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments de signalisation nommément, radars, radars aéroportés, détecteurs de la ligne de visée du pilote, systèmes de surveillance et de communication entre aéronefs, d'anti-collision et d'évitement du relief, balises de détresse, combiné de secours à bord d'un aéronef, balises lumineuses, émetteurs de signaux lumineux, enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux; appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments d'enseignement nommément simulateurs de vols, livres et manuels, fibres et lasers, radars, télémètres, écrans, caméras, compas balises, réponses-radars; tous ces appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement étant utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour des appareils de pesage, de mesurage et de contrôle dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité et parties constitutives de ces capteurs; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinés à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optique; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine de l'aviation et de la défense; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommande, de radiométrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; appareils et instruments de télémesure nommément télémètre, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, appareils et instruments de télécommande nommément, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué pour téléneutralisation d'engin ou de lanceur; appareils et instruments de radioaltimétrie nommément radioaltimètre antibrouillée pour missile, appareils et instruments de proximétrie nommément, proximètre radioélectrique pour mesure de la distance missile/cible, radars de proximétrie; bancs d'essais stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs thermiques; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels de traitement et d'analyse des données, programmes d'ordinateurs enregistrés pour être utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense, logiciels de traitement et d'analyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément satellites, radiomètres, codeurs, planimètres, échantillonneurs d'orthoimages et bases de données simulateurs de vol, géodésigraphe, tachéomètres, goniomètre, graphomètre, jalon, mire, tachéographe, théodolite; gyromètres; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètre; compas; recalage par corrélation d'altitude nommément appareil de navigation pour aéronefs; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques nommément cartes à mémoire et/ou à microcircuits, pour la production, l'enregistrement, la transmission ou le traitement de données et de signaux numériques ou analogiques; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations nommément systèmes d'informations de bord pour avions nommément serveurs de systèmes en réseau, interfaces sécurisées de communication, systèmes de chargement de données et de configuration, modules centralisés d'acquisition de données, modules de contrôle de secours (back-up), terminaux tactiques de navigation et de messagerie pour des véhicules militaires, stations de travail pour Système Local de Planification et de Restitution des Missions (SLPRM); appareils de cartographie numérique nommément programmes d'ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boitier de transfert de données d'appareils d'aéronefs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration d'analyse des données; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément système d'analyse automatique des données d'avions; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal nommément systèmes de commandes de vol pour avions; amortisseurs de lacet nommément dispositifs de stabilisation automatique atténuant les oscillations d'un aéronef autour de son axe vertical; systèmes de distribution électrique pour moteurs d'aéronefs; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol nommément systèmes de commandes de vol pour avions; systèmes de trim nommément système automatique ou manuel de commande de vol d'aéronefs capable de télécommander les gouvernes principales; actionneurs de pilotage pour aéronefs; calculateurs de pilotage automatique pour aéronefs; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d'accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément télescopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézo-électriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civiles nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d'armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, télescope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules aériens sans pilote à usage civil et militaire nommément dispositifs de pilotage automatique; équipements et appareils de télémesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d'acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; systèmes d'observation et de reconnaissance nommément caméras, appareils de reconnaissance vocale, appareils biométriques de reconnaissance digitale et faciale; antennes nommément dispositif permettent d'émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d'informations nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur Internet; systèmes héliporté de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de transmission hertzienne, terminaux de télécommunication et de chiffrement nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; équipements et instruments électroniques de détection de fuite de gaz, de mines, de munitions ou d'explosifs, équipements et instruments électroniques de contrôle des accès nommément interphones audio et vidéo, contrôle de réseaux de portes, lecteurs de cartes, gâches électriques, détecteurs de requête de sortie, équipements et instruments électroniques de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données) nommément postes radio télégraphiques, postes téléphoniques, télécopieurs, télégraphes, radios, postes de télévision, antennes, lignes électriques, satellites, équipements et instruments électroniques de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule et équipements et instruments électroniques d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue; tous ces équipements et instruments électroniques étant pour fantassins et personnels de sécurité; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l'environnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l'environnement; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable nommément moniteurs et micro-moniteurs vidéo pour applications militaires pour viseurs terrestres et héliportés et conduites de tir; illuminateur de cible pour application militaire; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes nommément programmes d'ordinateurs; miroirs astronomiques; optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de l'air; systèmes informatiques d'identification par empreintes digitales permettant l'identification et l'authentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle d'accès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels d'éléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle d'accès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et d'images; terminaux de télésurveillance; logiciel de cryptage et décryptage de données et d'informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication, de la défense et de la sécurité; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images nommément téléphones avec ou sans fil, télécopieurs, imprimantes, téléfax; câbles électriques; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques d'immatriculation; compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routiers; bornes escamotables pour limitation d'accès de véhicules automobiles; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs, brasseurs nommément équipement de commutation qui a pour fonction d'aiguiller les signaux, qui aboutissent jusqu'à lui par différentes voies de transmission, vers de nombreuses autres voies qui sont disponibles à sa sortie; commutateurs nommément gradateurs, électriques, électroniques, à bascule, tactiles, à minuterie; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux IEEE 802.11b (réseaux sans fil infrarouge) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; terminaison de réseau GSM/GPRS (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques pour installations d'alarmes de sécurité; téléviseurs à écran LCD; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision; appareils et équipements de télévision numérique nommément cartes d'interface, serveurs, ordinateurs, boîtiers et logiciels utilisés pour les programmes d'ordinateur pour la gestion et la mise à disposition de signaux multimédia sous forme digitale au travers de canaux digitaux de diffusion de programmes de télévision numérique et de l'Internet; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones cellulaires, téléphones sans fil, pylônes de téléphonie sans fils, accessoires pour téléphones cellulaires nommément batterie, kit main-libre; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d'assaut, véhicules sports utilitaires, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs pour véhicules spatiaux; fusée à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques et spatiaux, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément petit avion sans pilote, généralement commandé à distance par ondes radioélectriques, qui est semi-autonome ou autonome, lorsqu'il est programmé pour exécuter différentes tâches ou qu'il possède l'équipement électronique nécessaire pour se guider lui-même, et qu'on utilise pour effectuer des missions diverses , véhicules aériens nommément missiles, avions, fusées, sondes orbitales, hélicoptères; tableaux de bord pour aéronefs; manches de pilotage avec manette intégrée. (1) Réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données informatisées dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial par le biais d'une base de donnée sur Internet et du courrier électronique; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités de la requérante nommément dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; diffusion d'informations sur réseau nommément sur Internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; installation et réparation de réseaux informatiques très haut débit pour le bénéfices de tiers; service d'assistance en ligne par Internet relatifs à la fourniture d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunications, de la télévision numérique, des terminaux de jeu, de monétique, de biométrie, de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems; consultations en ligne dans le domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile et sans fil, des télécopieurs, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la télévision numérique, des modules et modems; services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux, essais de machines, expertises, recherche technique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie et tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; programmation, location, réparation, entretien de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense, recherches et développement pour le compte de tiers; conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements de nouveaux produits relatifs au domaine aéronautique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de moteurs; recherche et développement de moteurs; recherche scientifique et industrielle nommément recherche en mécanique; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; conception et développement de logiciels et programmation informatique utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; installation de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; services juridiques.

Goods & Services

(1) Machines-outils, pour le travail des métaux, pour la fabrication des câblages; matériel pour les mines, nommément matériel d'abattage, haveuses, leurs parties constitutives; appareils et dispositifs de levage, de stockage et de manutention pour les mines; accouplements (non électriques) et courroies de transmission; moteurs, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; moteurs électriques, et hydrauliques pour machines; génératrices électriques; robots agricoles. Injecteurs pour moteurs. Appareils optiques de mesure et de précision nommément télémètres, viseurs, viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques, hologrammes; composants optiques pour réseau de transport de données par voies lumineuses, systèmes optiques d'appontage pour porte-avions; systèmes optiques d'aide à l'appontage ou à l'atterrisage; lunettes de visée; compas, lochs; caméras; terminaux et stations de base pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données et appareils de maintenance, leurs pièces détachées, nommément circuits imprimés, intégrés et hybrides; réseaux téléphoniques; stations terrestres, émetteurs et récepteurs de transmission par satellites, émetteurs et récepteurs de faisceaux hertziens ou optiques, multiplex téléphoniques et télégraphiques, terminaux et stations de base de téléphonie cellulaire; stations de base, terminaux et lignes de réseaux câblés, réseaux locaux, réseaux virtuels, réseaux de distribution, réseaux privés; terminaison de lignes de télécommunication, commutateurs électroniques, codeurs - décodeurs de données, appareils d'accès conditionnel à un réseau; routeurs, commutateurs de données, de ports (accès), de paquets, de cellules, commutateurs, autocommutateurs, concentrateurs téléphoniques (voix, données, images) à raccordement filaire ou sans fil; terminaux d'installation de son, vidéo, données et textes; caméras de télévision, moniteurs de télétraitement; brasseurs numériques; terminaux de téléinformatique, et informatique; appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission; appareils de cryptage et décryptage pour signaux numérique (voix, données, images), modulateurs, démodulateurs, codeurs, décodeurs, appareils adaptateurs de signaux et convertisseurs de signaux. Multiplexeurs voix/données/images; modems; appareils répéteurs et régénérateurs de signaux; terminaux multimédia, de télésurveillance, appareils de données, de saisie, d'encrage, de stockage, de conversion, de compression, de traitement, de transport, d'émission, de réception; de données nommément terminaux de saisie de données, mémoires de données, circuits de compression de données, circuits de traitement de données, émetteurs et récepteurs de données; appareils de restitution, de données, d'images fixes ou animées, de son nommément unités de récéption d'informations et d'images nommément moniteurs de télévision, décodeurs et désembrouilleurs de son, d'information et d'images; appareils de visiophonie, de vidéotransmission, de téléscription nommément visiophones, terminaux vidéo et de vidéo-conférence, terminaux de télédistribution de données et de programmes sur réseau hertzien ou filaire, de contrôle de vidéocommunication, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télécollecte; terminal radio cellulaire; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro- ordinateurs; mémoires de masse à disque dur et à bulles magnétiques, imprimantes, serveurs de messagerie; serveurs de communication, multimédia de parole, de données, de texte, d'image ou de son , vidéo; terminaux télex, télétex, télécopie, télématique, téléinformatique, monétique, de télécommande, remplissant un ou plusieurs de ces services; terminaux de paiement électronique, de bureautique, de garantique; radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de télécopie; radiotélécopieurs; photocopieurs; programmes pour le traitement de l'information et des données, logiciels et progiciels de calcul mathématique et scientique, logiciels et progiciels de télécommunication mémorisés dans les stations de base de réseaux nommément pour la répartition de messages sous forme numériques, de gestion de réseaux de télecommunication, de trafic routier, de messagerie de cryptage/décryptage de messages sous formes numérique diffusés ou distribués et du contenu de bases de données et d'images enregistrés sur cartes, bandes, rubans, disquettes et tous autres supports; appareils de synthèse et de reconnaissance de la parole, de traduction pour l'identification; servo-mécanismes électriques et leurs éléments, nommément moteurs, servo-moteurs, génératrices, synchro-transmetteurs, résolveurs, potentiomètres, réducteurs de vitesse, synchros, transformateurs et redresseurs de courant, coffrets électriques et électroniques, auxiliaires de commande électrique; quartz pour référence de fréquence; résistances électriques, transformateurs, condensateurs, guides d'ondes, ferrites, bobinages, semi-conducteurs, transistors, transistors métal-oxyle-semiconducteur, transistors unijonction, thyristors, diodes zener, redresseurs et leurs montages, triacs, circuits imprimés, circuits prédiffusés, circuits hybrides, circuits intégrés, composants optiques infrarouge et ultra-violet; émetteurs optiques, lasers, diodes laser, lasers solides, lasers à gaz, dispositif de gravure, de marquage, d'impression laser, détecteurs optiques, relais à composants à état solide, circuits de commande, déclencheurs, leurs parties constituantes, convertisseurs d'énergie, convertisseurs statiques entre courants continus et alternatifs, dispositifs de disjonction et de régulation statique pour réseaux électriques, détecteurs différentiels de défaut d'isolement sur réseau continu, convertisseurs dynamiques; câbles, conducteurs et fils, câbles électriques, câbles téléphoniques, câbles de télécommunication urbains et interurbains, câbles de télésignalisation, câbles de télécommande, câbles coaxiaux, câbles de transport d'énergie, câbles à fibres optiques, câbles et fils à fibre de verre, câbles de terminaux; outillage et appareils de raccordement pour câbles, connecteurs et cordons à fibres optiques; revêtement de câbles, gaines de protection pour câbles; accessoires de câbles nommément jonctions, dérivations, extrémités, ancrages, fiches, socles, prolongateurs; machines de production et appareillages de mesure des câbles, appareils électroniques de protection et de mesure sur les câbles à haute et très haute tension; appareils et dispositifs de télécommande, et de télémesure permettant de fournir à distance une mesure provenant d'un capteur éloigné de l'endroit où s'effectue l'affichage, de pilotage, de signalisation et de contrôle automatique; dispositifs de comptage et de tri de personnes, d'objets, de véhicules par traitement d'images sur vidéo; gyroscopes et gyromètres; tableaux de commande électriques et électroniques; centrales inertielles à composants liés; appareils de conduite de tir; système de cartographie numérique; traceurs de route; appareils de trajectographie; codeurs; systèmes de préparation de mission pour tous types de véhicules, équipements de navigation et de positionnement de véhicule, et appareils de test pour composants électroniques; appareils de localisation, radioélectrique et par satellite, pour tous types de véhicules; appareils et dispositifs de transmission, de télécommande, de signalisation et de contrôle automatique pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils et dispositifs, nommément calculateurs embarqués; systèmes de navigation par inertie avec recalage par référence à et des satellites artificiels pour avions, hélicoptères, sous-marins, navires, véhicules terrestres; pilotes automatique pour sous-marins, systèmes de liaison véhicule/ sol par radio; système de protection contre les intrusions par boucle simple ou multiple; simulateurs pour engins, contrôleurs de charge de batterie; chargeur de batterie, dispositif électrique de contrôle et de régulation de la puissance, dégivreurs et leurs circuits de commande; stations de diagnostic pour automobile et moteurs; bancs de contrôle de conformité des véhicules; équipements de surveillance des oléoducs et gazoducs nommément télévigiles de surveillance; dispositifs de surveillance de sites industriels et de sites de transport contre l'intrusion, d'infrastructures aériennes ou souterraines; dispositifs de détection des incendies, de combat des feux, de suivi des fronts d'incendie; caméras; émetteurs et récepteurs de téléguidage; radars et balises; répondeurs-radar; récepteurs de télécommande de sécurité et d'ordre; dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, autodirecteurs, détecteurs infrarouge; imageurs thermiques et de reconnaissance aerienne; appareils de reconnaissance de forme; télescopes, télémètres; matériels pour signalisation lumineuse des carrefours et régulation du trafic; bornes optiques et lumineuses; systèmes de télécommande optique et leurs composants; signaux à incandescence et fluorescents répétiteurs pour piétons, contrôleurs, détecteurs, analyseurs et calculateurs de trafic, postes centraux de commande des feux de signalisation; appareils de signalisation ferroviaire nommément relais de sécurité, transmetteurs d'informations entre la voie ferrée et les engins moteurs, balises, capteurs de flux magnétique, pédales électromécaniques de détection, temporisateurs, coffrets de répétition de signaux sur locomotives; appareils de signalisation de défauts téléphoniques; appareils de signalisation optique ou acoustique; interphones; automates programmables. Réseaux informatiques de travail coopératif, de transferts de fichier, de téléchargement de programmes nommément appareils et logiciels de téléchargement de programme dans les ordinateurs, décodeurs de télévision et téléviseurs; systèmes de détection des polluants atmosphériques et d'analyse des fumées et des liquides; antennes à radiofréquence; antennes pour satellites, brouilleurs d'émission à radiofréquence; capteurs de surveillance de pollution, consoles de jeux vidéo, distributeurs automatiques; appareils de télépéage; appareil de reconnaissance de la parole, de traduction automatique, d'identification vocale d'une personne; appareils de reconnaissance de formes, systèmes de protection d'accès à un réseau de télécommunication; logiciel de gestion pour réseau de télécommunication; dispositif de contrôle d'accès, d'authentification d'un droit d'accès a un réseau téléphonique, cartes à circuit imprimé, cartes comprenant des microprocesseurs, cartes comprenant des données magnétiques, cartes à puce, cartes à microcircuits, cartes d'identification et leurs dispositifs de lecture. Bougies d'allumage. Capteurs de grandeurs physiques ou chimiques. Appareils électroniques d'alimentation en combustible pour moteur. Boîtiers électroniques de traitement de signaux analogiques et numériques. Mémoires numériques embarquées sur véhicules. Systèmes numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions. Caméras infrarouge. Systèmes informatiques de commandement constitués de terminaux clairs ou chiffrants, d'émetteurs récepteurs et de stations de gestion du trafic. Appareils de test de centrales inertielles embarquées permettant de vérifier le fonctionnement et d'aligner les centrales, de vérifier leur dérive. (1) Services de construction, installation, réparation et entretien de lignes de transmission et de télétransmission, nommément téléphonique et réseaux de distribution à des abonnés pour programmes de télévision; installation de systèmes de réception de signaux satellites; câblage d'immeuble, nommément pour antenne collective.

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(1) Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matériaux composites constitués d'une matrice organique ou métallique renforcée par des fibres ou des particules organiques ou métalliques; tuyaux métalliques; billes d'acier; machines-outils; pompes; compresseurs; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; inverseurs de poussée pour moteurs d'avions; parties constitutives de ces machines, moteurs et inverseurs; appareils et instruments électroniques nommément régulateurs et appareils de radio-communication, appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux, appareils et instruments optiques nommément fibres et lasers, appareils et instruments de mesurage nommément radars, télémètres, appareils et instruments de signalisation nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces comme les lasers ainsi que les appareils à courant de Foucault; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs nommément chaines d'acquisition, d'analyse et de traitement automatique de données traitées par des logiciels comme les bancs d'essais; piles solaires, radars et antennes; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément automobiles, bateaux, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spaciaux; moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermique, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusée, à propulsion combinée, parties constitutives de ces moteurs et de ces véhicules; roues, freins et systèmes de régulation de freinage, trains d'atterrissage pour avions, leurs dispositifs amortisseurs et leurs systèmes de relevage; nacelles pour moteurs d'avion; bagues, joints d'étanchéité; tuyaux flexibles non métalliques. (1) Construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques; de leurs moteurs et de leurs parties constitutives; communications nommément banques de données et moyens d'interrogations à distance de banques de données informatiques à partir de terminaux; traitements des matériaux nommément traitements thermiques et chimiques permettant de décaper, de protéger et d'augmenter la résistance des matériaux à l'oxydation, à la température et au frottement; recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs; programmation pour ordinateurs.

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(1) Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants; compositions à lier la poussière; chandelles, bougies, veilleuses et mèches; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches; rails; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; minerais; machines-outils; moteurs (exceptés pour véhicules); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules); couveuses; matériels et appareils pour l'automation, nommément machines-outils programmés à commandes numériques et robots industriels; turbo-machines; matériel et appareils hydrauliques et pneumatiques, nommément tuyaux et raccords, pompes, régulateurs, vannes, clapets et filtres; outils, nommément clé à molette, clé mixte, clé à fourche, tournevis, marteau, clé anglaise, clé à crémaillère, pince; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches; appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), nommément groupes électrogènes, nommément génératrices, turbo-alternateurs, turbines hydrauliques, alternateurs, accumulateurs, appareils et instruments photographiques, nommément caméras, photomètres, télescopes, lunettes, loupes, visionneuses vidéo, agrandisseurs, magnétoscopes, compas, thermomètres, appareils et instruments cinématographiques, nommément caméras et caméras vidéo, appareils et instruments optiques, nommément fibres et lasers, appareils et instruments de mesurage, nommément radars et télémètres, appareils et instruments de signalisation, nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément radiographie à usage industriel pour l'analyse de matériaux et des métaux, nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils extincteurs; matériel et appareils pour l'industrie nucléaire, nommément manipulateurs, télémanipulateurs, robots spécialisés dans cette application; installations de production de vapeur, nommément générateurs; véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou eau, nommément automobiles, autocars, camions, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spatiaux, bateaux, leurs accessoires, nommément emblème, bavette garde-boue, enjoliveur de roue, porte-baggages, boîtier de phares, pare-soleil, rétroviseur, miroir de courtoisie, toit ouvrant, et pièces détachées; moteurs, notamment turbo-machines pour véhicules; armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément, savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de toutes sortes (liquide, solide, en mousse, en gel), parfumerie, produits de beauté, nommément produits de beauté pour les soins de la peau, nommément huiles de toilette, de massage, laits, lotions et crèmes, nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissante, anti-rides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, pour le démaquillage, nommément laits, crèmes, mousses, gels, pour l'entretien des ongles, nommément laques, vernis; machines-outils, mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et nommément turbomachines, à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées, parties, pièces détachées de ces mécanismes et de ces moteurs; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, éléctriques, électroniques, radiographiques, optiques, nommément montures pour lunettes, verres de lunetterie, étuis à lunettes et pour verres de contact; appareils et instruments photographiques et cinématographiques, nommément caméras, photomètres, télescopes, lunettes, loupes, visionneuses vidéo, agrandisseurs, magnétoscopes, compas, thermomètres, étuis spéciaux pour ces appareils et instruments; appareils et instruments de mesurage, nommément radars et télémètres, appareils et instruments de signalisation, nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément lasers; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; caisses enregistreuses; machines à calculer; installations de production de vapeur, nommément générateurs; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques, nommément automobiles, autocars, camions, bateaux, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spatiaux; pièces détachées de ces véhicules étanchéité, nommément, bagues et garnitures; robots à bras articulés destinés notamment à l'assemblage, l'usinage et le contrôle des pièces à géométrie complexe des industries automobiles, aéronautiques, astronautiques, maritimes, nucléaires; leurs organes, pièces détachées; métaux précieux et leurs alliages, nommément or, platine, argent et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué nommément broches, bracelets, colliers, montres, bagues, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijouterie et joaillerie; tous articles d'horlogerie, nommément montres, chronomètres; bracelets montre; étuis pour l'horlogerie; briquets et articles pour fumeurs en métaux précieux et plaqués, nommément briquets, étuis, boîtes, coffres et coffrets à cigares et cigarettes, pots à tabac et tabatières, cendriers, coupe-cigares et fume-cigarettes; cartes routières, géographiques; article de papeterie, nommément stylos, stylographes, porte-crayons, portefeuilles de voyages, tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément vêtements, nommément vestes, pantalons et cravates, portefeuilles de poche, pochettes, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, porte-documents; étuis en cuir pour briquets, lunettes, stylos; ceintures pour habillement, boucles de ceintures; vêtements, nommément vestes, chemises, cravates, épingles de cravates et boutons de manchettes en métaux précieux et non précieux; parapluies, parasols et cannes, armes à feu, engins blindés, munitions et projectiles; engins balistiques propulsés par fusées, nommément missiles. (1) Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires; traitement des matériaux, nommément traitements thermiques et chimiques permettant de décaper, de protéger et d'augmenter la résistance de matériaux à l'oxydation, à la température et au frottement, ingénierie, nommément d'études et de constructions de moteurs, compresseurs et turbines, ainsi que des moyens et méthodes de réparation et de maintenance.

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(1) Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; machines-outils; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire, nommément manipulateurs, télémanipulateurs et robots spécialisés dans cette application; pompes, nommément pompes hydrauliques et à carburant; compresseurs; échangeurs thermiques, pièces détachées et accessoires de ces machines; mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et, nommément, turbo-machines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées; parties, pièces détachées et accessoires de ces mécanismes et de ses moteurs; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches; appareils et instruments électriques, nommément groupes électrogènes, nommément génératrices, turbo-alternateurs, turbines hydrauliques, alternateurs, accumulateurs, appareils et instruments photographiques, nommément, caméras, photomètres, télescopes, lunettes, loupes, visionneuses vidéo, agrandisseurs, magnétoscopes, compas, thermomètres, appareils et instrument cinématographiques, nommément caméras et caméras vidéo, appareils et instrument radiographiques à usage industriel pour l'analyse de matériaux et des métaux, nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, appareils et instrument optiques, nommément fibres et lasers, appareils et instruments de mesurage, nommément radars et télémètres, appareils et instruments de signalisation, nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces comme les lasers ainsi que les appareils à courant de foucault; caisses enregistreuses; machines à calculer; installations de production de vapeur, nommément générateurs, accumulateurs et récupérateurs de chaleur; échangeurs thermiques; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; piles atomiques (parties de réacteurs), réacteurs nucléaires et leurs organes, tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques; nommément automobiles, autocars, camions, bateaux, avions et hélicoptères, fusées et véhicules spatiaux; pièces détachées et accessoires de ces véhicules; étanchéité, nommément, bagues, dispositifs et garnitures; robots à bras articulés destinés nommément à l'assemblage, l'usinage et le contrôle des pièces à géométrie complexe des industries automobiles, aéronautiques, astronautiques, maritimes, nucléaires; leurs organes, pièces détachées et accessoires; armement, armes à feu, engins blindés, munitions et projectiles, engins balistiques propulsés par fusées, substances explosives. (1) Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires; traitement des matériaux, ingénierie, notamment, d'études et de constructions de moteurs, compresseurs et turbines, ainsi que des moyens et méthodes de réparation et de maintenance.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément, savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de toutes sortes (liquide, solide, en mousse, en gel), parfumerie, produits de beauté, nommément, produits de beauté pour les soins de la peau, nommément, huiles de toilettes, de massage, laits, lotions et crèmes nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissante, anti-rides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément, fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, produits de beauté pour le démaquillage, nommément, laits, crèmes, mousses, gels, produits de beauté pour l'entretien des ongles, nommément, laques, vernis. (2) Appareils et instruments optiques, nommément, montures pour lunettes, verres de lunetterie et étuis de rangement. (3) Métaux précieux et leurs alliages, nommément, or, platine, argent et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué, nommément, bracelets, colliers, montres, bagues; coffrets à bijoux; bijouterie et joaillerie; tous articles d'horlogerie, nommément, montres chronomètres bracelets-montres, étuis pour montres et pour chronomètres. (4) Cartes routières, géographiques; articles de papeterie, nommément, stylos, stylographes, porte-crayons; tous étuis en cuir, nommément, étuis en cuir pour stylos. (5) Porte-feuilles de voyage; tous articles en cuir, peaux et imitation, nommément, porte-feuilles de poche, pochettes, porte-monnaie, sacs à main, sacs de tourisme, sacs de voyage, malles et valises, porte documents; parapluie, parasols et cannes. (6) Ceintures en cuir pour l'habillement. (7) Briquets en métaux précieux et plaqués; tous étuis en cuir, nommément, étuis en cuir pour briquets.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, parfumerie, produits de beauté, nommément, produits de beauté pour les soins de la peau, nommément, huiles de toilettes, de massage, laits, lotions et crèmes nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissante, antirides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément, fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, produits de beauté pour le démaquillage, nommément, laits, crèmes, mousses, gels, produits de beauté pour l'entretien des ongles, nommément, laques, vernis. (2) Appareils et instruments optiques, nommément, montures pour lunettes, verres de lunetterie et étuis de rangement. (3) Métaux précieux et leurs alliages, nommément, or, platine, argent et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué, nommément, bracelets, colliers, montres, bagues; coffrets à bijoux, bijouterie et joaillerie; tous articles d'horlogerie, nommément, montres chronomètres; bracelets montre, étuis. (4) Cartes routières, géographiques; articles de papeterie, nommément, stylos, stylographes, porte crayon. (5) Portefeuille de voyage; tous articles en cuir, peaux et imitation, nommément, portefeuilles de poche, pochettes, porte monnaie, sacs à main, sacs de tourisme, sacs de voyage, malles et valises, porte documents; tous étuis en cuir; parapluie, parasols et cannes. (6) Ceintures. (7) Briquets en métaux précieux et plaqués.

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(1) Savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de toutes sortes (liquide, solide, en mousse, en gel), parfumerie, produits de beauté, nommément, produits de beauté pour les soins de la peau, nommément, huiles de toilette, de massage, laits, lotions et crèmes, nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissantes, anti-rides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément, fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, produits de beauté pour le démaquillage, nommément, laits, crèmes, mousses, gels, produits de beauté pour l'entretien des ongles, nommément, laques, vernis. (2) Appareils et instruments optiques nommément montures pour lunettes, verres de lunetterie et étuis de rangement. (3) Métaux précieux, nommément, or, platine, argent, et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqués, nommément, bracelets, colliers, montres, bagues, coffrets à bijoux, bijouterie et joaillerie, tous articles d'horlogerie, nommément, montres, chronomètres, bracelets-montres, étuis pour montres et pour chronomètres. (4) Cartes routières, géographiques, articles de papeterie, nommément, stylos, stylographes, porte-crayons; étuis en cuir pour stylos. (5) Portefeuilles de voyage, tous articles en cuir; peaux et imitation, nommément, portefeuilles de poche, pochettes, porte-monnaie, sacs à main, sacs de tourisme, sacs de voyage, malles et valises, porte-documents, parapluie, parasols et cannes. (6) Ceintures pour l'habillement. (7) Briquets en métaux précieux et plaques; étuis en cuir pour briquets.