Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternatives

France

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Trademark
Canada - CIPO
Excluding Subsidiaries
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Date
2021 1
Before 2019 5
NICE Class
42 - Scientific, technological and industrial services, research and design 6
09 - Scientific and electric apparatus and instruments 3
41 - Education, entertainment, sporting and cultural services 2
06 - Common metals and ores; objects made of metal 1
10 - Medical apparatus and instruments 1
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Status
Pending 1
Registered / In Force 5
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1.

CEA

      
Application Number 215608000
Status Pending
Filing Date 2021-10-01
Owner COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
NICE Classes  ?
  • 16 - Paper, cardboard and goods made from these materials
  • 35 - Advertising and business services
  • 41 - Education, entertainment, sporting and cultural services
  • 42 - Scientific, technological and industrial services, research and design

Goods & Services

(1) Publications à savoir journaux, livres et magazines dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique. (1) Aide à la direction des affaires, aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires; gestion administrative d'entreprises filiales; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; aide administrative à la création de sociétés; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique. (2) Organisation de colloques et conférences; formation; organisation et conduite de congrès, forums, séminaires, expositions à buts scientifiques, culturels ou éducatifs; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique. (3) Services d'ingénierie; évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par des ingénieurs; services d'analyse et d'étude technique; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers; conception, mise à jour, maintenance et location de logiciels; étude de projets techniques; essais de matériaux et de produits; étude, conception et gestion administrative de projets d'infrastructure; l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.

2.

MAESTRAL SCIENCE IN SEALING

      
Application Number 155497300
Status Registered
Filing Date 2011-12-05
Registration Date 2013-10-21
Owner COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
NICE Classes  ?
  • 06 - Common metals and ores; objects made of metal
  • 17 - Rubber and plastic; packing and insulating materials
  • 41 - Education, entertainment, sporting and cultural services
  • 42 - Scientific, technological and industrial services, research and design

Goods & Services

(1) Produits d'étanchéité polyvalents en métaux communs et leurs alliages, nommément anneaux, bagues, joints, brides métalliques. (2) Produits d'étanchéité polyvalents nommément joints, anneaux, bagues, garnitures d'étanchéité en silicone, caoutchouc, matière plastique, gomme mica. (1) Éducation, formation, enseignement, organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et information en matière d'éducation, dans le domaine des systèmes d'étanchéité . (2) Services de recherches scientifiques et technologiques à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers dans le domaine des systèmes d'étanchéité, services de génie et de conception rendus par des ingénieurs dans le domaine des joints et des systèmes d'étanchéité; ingénierie mécanique, nommément services de modélisation; service de qualification de nouveaux produits pour des tiers (à savoir évaluations et tests des performances des nouveaux produits pour des tiers); expertise pour les tiers (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des systèmes d'étanchéité.

3.

APIX Analytical Pixels

      
Application Number 155497200
Status Registered
Filing Date 2011-12-05
Registration Date 2015-01-21
Owner COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
NICE Classes  ?
  • 09 - Scientific and electric apparatus and instruments
  • 10 - Medical apparatus and instruments
  • 42 - Scientific, technological and industrial services, research and design

Goods & Services

(1) Appareils et instruments de mesure, de contrôle, de diagnostic (à usage non médical), à savoir détecteurs-analyseurs multigaz. (2) Appareils et instruments médicaux, nommément analyseurs de gaz respiratoires pour diagnostic médical, dépistage médical ou monitorage thérapeutique, analyseurs de toutes autres espèces gazeuses libérées du corps humain à des fins de diagnostique médical, dépistage médical ou monitorage thérapeutique. (1) Services de recherche scientifique et technologique dans le domaine de la détection et de l'analyse de gaz, services d'ingénieurs se chargeant d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans le domaine de la détection et de l'analyse de gaz; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.

4.

CERES

      
Application Number 145912100
Status Registered
Filing Date 2009-11-13
Registration Date 2011-07-15
Owner Commissariat à l'énergie atomique (France)
NICE Classes  ?
  • 09 - Scientific and electric apparatus and instruments
  • 42 - Scientific, technological and industrial services, research and design

Goods & Services

(1) Logiciels d'évaluation environnementale et sanitaire nommément logiciels permettant l'évaluation de l'impact environnemental et sanitaire de rejets de polluants, à savoir gaz et aérosols, dans l'atmosphère et dans le milieu liquide. (1) Services de conception de logiciels, services de consultation en matière de logiciels, services d'assistance et de maintenance de logiciels.

5.

TRIPOLI

      
Application Number 140869600
Status Registered
Filing Date 2008-08-27
Registration Date 2010-10-21
Owner COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (France)
NICE Classes  ?
  • 09 - Scientific and electric apparatus and instruments
  • 42 - Scientific, technological and industrial services, research and design

Goods & Services

(1) Modelling and simulation software (saveable and/or downloadable) in the domain of ionising particle transportation. (1) Design, maintenance and updating of modelling and simulation software in the domain of ionising particle transportation.

6.

GENOSCOPE

      
Application Number 086753000
Status Registered
Filing Date 1998-01-27
Registration Date 2001-02-23
Owner COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (France)
NICE Classes  ? 42 - Scientific, technological and industrial services, research and design

Goods & Services

(1) Scientific and industrial research; laboratories of biotechnology, biology and molecular biochemistry.