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(1) Logiciels, à savoir logiciels de calcul des caractéristiques de produits verriers notamment les grandeurs optiques, photométriques, thermiques, acoustiques, lumineuses, environnementales; logiciels de calcul de données mécaniques et d'évaluation esthétique de vitrages destinés aux bâtiments et à d'autres marchés en relation avec les matériaux de construction; logiciels de transmissions de données à distance; logiciels interactifs. (1) Conseils techniques dans le domaine verrier; consultations professionnelles techniques en matière de produits verriers portant sur la détermination des caractéristiques optiques, photométriques, thermiques, acoustiques, lumineuses, environnementales, de données mécaniques et d'évaluations esthétiques de vitrages; services de conseils en matière de contrôle de qualité de produits verriers; conseils en matière de garantie de qualité de produits verriers; services de conseils en matière de conception de vitrages; études de projets techniques; conception et élaboration de logiciels; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs.

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(1) Matériaux de construction non métalliques à savoir, vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés (ou triple vitrage), vitrages et double-vitrages (ou triple vitrage) feuilletés, vitrages et double-vitrages (ou triple vitrage) recuits, vitrages et double-vitrages (ou triple vitrage) pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages (ou triple vitrage) pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages (ou triple vitrage) de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et double-vitrages (ou triple vitrage) réfléchissants, vitrages revêtus de couches, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, plaques de verre; vitrages coupe-feu; vitrages bombés, glaces [vitres] pour la construction; glaces [vitres] claires ou teintées pour la construction, glaces [vitres] extra claires pour la construction; verre feuilleté pour la construction; verre de construction; panneaux de verre; verre trempé pour la construction; verre émaillé pour la construction; verre flotté destiné à la construction; verre de sécurité destiné à la construction; verre transparent à des fins de construction; verre plat feuilleté pour la construction; verre trempé pour la construction; verre réfléchissant la chaleur destiné à la construction; verre réfléchissant les infrarouges destiné au bâtiment; vitres. (2) Verrerie; verre brut et mi-ouvré; verre imprimé; verres laqués; verres émaillés opaques ou translucides; verres décoratifs; verres feuilletés; verre pressé; verres antireflets; feuilles de verre; verre plat semi-ouvré; verre plat feuilleté; verre trempé; verre plat; feuilles de verre revêtues de couches; verre extra-clair; l'ensemble des produits précités autres que pour la construction. (1) Services de recyclage; traitement et transformation de matériaux verriers, recyclage et traitement de déchets dans le domaine verrier; tri de déchets et de matières premières de récupération dans le domaine verrier (transformation); services de traitement de verres [services de dépollution environnementale]; mise à disposition d'informations en matière de traitement de matériaux verriers.

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(1) Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction; verre imprimé pour la construction; vitrage; feuilles, plaques, panneaux, parois et verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure; parois et cloisons en verre pour la construction; vitrages et double/triple vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double/triple vitrages feuilletés, vitrages et double/triple vitrages recuits; vitrages et double/triple vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double/triple vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double/triple vitrages de protection, vitrages et double/triple vitrages de rénovation, vitrages et double/triple vitrages de contrôle solaire, vitrages et double/triple vitrages réfléchissants ou antiréfléchissants; vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés; glace claire ou teintée, glace extra claire, revêtements muraux en verre, panneaux en verre, portes en verre, portes incorporant du verre; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction; verres à couches; verre plat feuilleté pour la construction; verre brut et mi-ouvré pour la construction; verre imprimé pour la construction; verre émaillé opaque ou translucide pour la construction; verre sérigraphié pour la construction; verre peint pour la construction. (2) Verre étiré et soufflé pour la décoration, verre de couleur, verre thermoformé; verre brut et mi-ouvré pour la décoration; verres plats; verre plat semi-ouvré, verre plat dépoli; verres sérigraphiés pour la décoration; verre laqué; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques; verre décoratif.

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(1) Appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement, transmission, reproduction et le traitement de données d''identification et de traçabilité des produits dans le domaine de la construction nommément récepteurs de géolocalisation par satellites (gps), lecteurs de cartes magnétiques encodées, cartes d'identification électroniques, cartes à puce électronique codées pour l'identification de particuliers utilisant des ordinateurs et des téléphones portables, lecteurs de codes-barres, cartes à micropuce, émetteurs pour systèmes de repérage universel; appareils électroniques de traitement des données nommément matériel informatique de traitement des données, ordinateurs pour la gestion de données; logiciels à but de traçabilité des produits dans les domaines de la construction et des matériaux de construction nommément logiciels de logistique nommément logiciels permettant le suivi de documents, de colis et de fret. (1) Transfert d'informations et de données informatiques téléchargeables dans les domaines de la construction et des matériaux de construction par le biais de réseaux de communications informatiques et d'Internet, transmission électronique de données et documents numériques par le biais du courrier électronique, nommément transmission et échange de messages textes et d'images numériques dans les domaines de la construction et des matériaux de construction, services de transmission de commandes électroniques en ligne et par téléphone de produits via un numéro d'identification nommément services de courrier électronique sécurisé dans les domaines de la construction et des matériaux de construction, fourniture d'accès à des bases de données numérisées nommément fourniture d'information par le biais d'un réseau informatique mondial dans le domaine de la construction et des matériaux de construction. (2) Services d'identification, d'expédition et de suivi de marchandises; emballage et entreposage de marchandises dans le domaine de la construction et des matériaux de construction; services de logistique en matière de transport à savoir services d'identification et de traçabilité des produits dans le domaine de la construction. (3) Conception, développement, maintenance, mise à jour de logiciels en matière de construction et de matériaux de construction, évaluations techniques rendues par des ingénieurs nommément évaluation de nouvelles inventions, étude de faisabilité en matière d'identification et de traçabilité des produits dans le domaine de la construction et des matériaux de construction, fournisseur d'informatique en nuage pour le stockage de données, l'ensemble des services précités étant dédiés à l'identification et la traçabilité des produits dans le domaine de la construction.

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(1) Matériaux de construction non métalliques nommément verre de construction, vitres pour la construction; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et doubles-vitrages réfléchissants, vitrages revêtus de couches, vitrages bombés, verre imprimé clair et teinté, construction nommément aquariums, vérandas en verre, fenêtres isolantes, éléments de fenêtre isolants nommément vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation renforcée; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction; feuilles, plaques, panneaux, parois et verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure nommément verre commun en feuilles pour la construction, plaques de verre imprimées pour la construction, panneaux de verre, parois en verre et verre de construction destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure; parois et cloisons en verre pour la construction. (2) Verrerie, à savoir verre brut et mi-ouvré à l'exception du verre de construction; verre imprimé autre que pour la construction nommément verre imprimé pour la décoration; verre émaillé opaque et translucide autre que pour la construction nommément verre coloré en feuilles pour la décoration, verre décoratif; verre laqué autre que pour la construction nommément panneaux muraux de verre laqué pour la décoration; verre sérigraphié autre que pour la construction nommément sérigraphie imprimée sur des panneaux muraux de verre pour la décoration; verre peint; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douches, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meuble

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(1) Matériaux de construction non métalliques, à savoir: verre de construction; verre imprimé pour la construction; vitrage; fenêtres et portes non métalliques; feuilles, plaques, panneaux et parois en verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure; parois et cloisons en verre pour la construction; verrerie à savoir : verre brut et mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verre imprimé, autres que pour la construction; verres émaillés opaques ou translucides, autres que pour la construction; verres laqués, autres que pour la construction; verres sérigraphiés, autres que pour la construction; verres peints, autres que pour la construction; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué nommément verreries, verres, tasses, sous-verre, assiettes, bols, saladiers, bols à mélanger, plateaux, vases, carafes, bougeoirs, bocaux et pots.

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(1) Matériaux de construction non métalliques nommément verre de construction; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces claires et teintées, glaces extra-claires, verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé et non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre; glace argentée, miroirs nommément miroirs espions, miroirs à mains, miroirs muraux, meubles nommément meubles à rayonnage, meubles d'ordinateur, meubles de bureau, meubles de chambre à coucher, meubles de jardin, meubles de patio, meubles de salle à manger, meubles de salon, étagères; vitrines nommément vitrines d'expositions; tables, tablettes en verre, vérandas, poignées en verre; verre brut et mi-ouvré; glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques et translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration; verres imprimés. (1) Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation et de restauration de menuiserie, de vitrerie et de miroiterie; stockage, transport, distribution (livraisons) de produits verriers; transformation de produits verriers; conseils techniques sur le choix, l'emploi, la mise en oeuvre de matériaux verriers ; calculs techniques optimisant le choix des matériaux verriers en fonction de chaque projet architectural; calculs des performances des produits verriers.

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(1) Matériaux de construction non métalliques nommément verre de construction, pierres naturelles et artificielles, terre cuite, plâtre, granit, asphalte, poix et bitume, bois, marbre, béton; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces claires et teintées, glaces extra-claires, verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre; verre brut et mi-ouvré; glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques et translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration; verres imprimés.

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(1) Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction; verre imprimé pour la construction; vitrage; fenêtres et portes non métalliques; feuilles, plaques, panneaux et parois en verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure, verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure; parois et cloisons en verre pour la construction; verrerie, à savoir verre brut et mi-ouvré à l'exception du verre de construction; verre imprimé autre que pour la construction; verre émaillé opaque ou translucide autre que pour la construction; verre laqué autre que pour la construction; verre sérigraphié autre que pour la construction; verre peint autre que pour la construction; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douches, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué nommément plats, verreries, verres, tasses, sous-verre, assiettes, bols, saladiers, bols à mélanger, plateaux, vases, carafes, bougeoirs, bocaux et pots.

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(1) Matériaux de construction non métalliques nommément verre de construction; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces claires ou teintées, glaces extra-claires, verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre; glace argentée, miroirs nommément miroirs espions, miroirs à mains, meubles nommément meubles à rayonnage, meubles d'ordinateur, meubles de bureau, meubles de chambre à coucher, meubles de jardin, meubles de patio, meubles de salle à manger, meubles de salon, étagères, vitrines nommément vitrines d'expositions, tables, tablettes en verre, vérandas, poignées en verre; verre brut et mi-ouvré; glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration; verres imprimés. (1) Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation et de restauration de menuiserie, de vitrerie et de miroiterie; stockage, transport, distribution (livraisons) de produits verriers; transformation de produits verriers; conseils techniques sur le choix, l'emploi, la mise en oeuvre de matériaux verriers; calculs techniques optimisant le choix des matériaux verriers en fonction de chaque projet architectural; calculs des performances des produits verriers.

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(1) Refrigerating appliances and installations namely refrigerators and their parts, namely glazings, glass shelves and doors; cooling appliances and installations namely water dispensers, water servers, drink vending machines, air conditioner and their parts namely glazings, shelves and doors.

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(1) Tous matériaux verriers pour la construction, vitrages trempés ou feuilletés nommément matériaux de construction en verre, nommément vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et doubles vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages bombés, glace claire ou teintée, verre maté ou sablé, verre imprimé clair et teinté, verre sérigraphie, verre émaillé pour la construction, cabines de bain en verre, pare-douche en verre; voiles de verre pour la construction sous forme de nappes; produits verriers s'incorporant dans des portes; portes en verre; portes, cloisons en verre; tous matériaux verriers pour la décoration nommément verres émaillés opaques ou translucides, verre laqué, verres sérigraphiés, verres peints, verres imprimés; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

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(1) Vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages bombés, glace claire ou teintée, glace extra-claire, verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée; vérandas, vitrines pour magasins, serres, verrières, pare-vents et auvents non métalliques; portes en verre trempé ou non; portes et fenêtres incorporant du verre; châssis et armatures de portes et fenêtres non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, poignées de portes et fenêtres non métalliques, éléments de façades et murs-rideaux non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques; glace argentée, miroirs, meubles nommément étagères, vitrines, tables, tablettes en verre; vérandas, poignées en verre; glace laquée, vitrages émaillés opaques et translucides, vitrages sérigraphiés, vitrages peints.

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(1) Verre pour les véhicules, verre de sécurité pour les véhicules, vitrages feuilletés verre/plastique pour les véhicules, pare-brise; feuilles, plaques, films de matières plastiques; verre brut et mi-ouvré, verre pour vitres de véhicules, verre de sécurité pour vitres de véhicules.

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(1) Vitrages pour tous véhicules et pour le bâtiment, en particulier vitrages réfléchissant la chaleur, vitrages pouvant être chauffés électriquement, vitrages avec un revêtement pouvant être chauffé et réfléchissant la chaleur.

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(1) Verre plat et notamment verre flotté; feuilles de verre revêtues de couches; vitrages isolants trempés ou feuilletés revêtus de couches (tous ces produits destinés à la construction).

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(1) Verre émaillé trempé pour la construction et la décoration.

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(1) Glaces et verres colorés utilisés comme matériaux pour la construction, comme parebrise pour les automobiles et comme hublots pour les véhicules nautiques, aériens et spatiaux.