12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
Goods & Services
(1) Véhicules, voitures de sport, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour automobiles; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; capotes de véhicules; capots pour automobiles; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; châssis pour automobiles; circuits hydrauliques pour véhicules; coussins d'air gonflants; disques de freins pour véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; essuie-glaces; freins de véhicules; jantes de roues de véhicules; marchepieds de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; pare-brise; pare-chocs pour automobiles; pneus; porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; roues de véhicules; rétroviseurs; sièges de véhicules; vitres de véhicules; volants pour véhicules; housses de véhicules.
09 - Scientific and electric apparatus and instruments
14 - Precious metals and their alloys; jewelry; time-keeping instruments
18 - Leather and imitations of leather
25 - Clothing; footwear; headgear
28 - Games; toys; sports equipment
35 - Advertising and business services
36 - Financial, insurance and real estate services
37 - Construction and mining; installation and repair services
38 - Telecommunications services
39 - Transport, packaging, storage and travel services
41 - Education, entertainment, sporting and cultural services
Goods & Services
(1) Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; calculatrices; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, matériel de plongée.
(2) Métaux précieux et leurs alliages; pierres fines; articles de bijouterie-joaillerie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; colliers.
(3) Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; articles de sellerie; fouets; laisses; vêtements pour animaux.
(4) Vêtements, articles chaussants, chapellerie.
(5) Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour sapins de Noël. (1) Publicité; services de gestion commerciale; travaux de bureau.
(2) Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance.
(3) Services de construction; services d'installation d'équipements automobile et de réparation automobile; services d'entretien ménager [services de nettoyage].
(4) Services de télécommunications.
(5) Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
(6) Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
09 - Scientific and electric apparatus and instruments
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
28 - Games; toys; sports equipment
Goods & Services
(1) Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bandages antidérapants pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, nommément automobiles, véhicules utilitaires de sport; embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traineaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, nommément automobiles, camions, camionnettes, fourgonnettes, autobus, motocyclettes, trains, tramways; voitures.
06 - Common metals and ores; objects made of metal
07 - Machines and machine tools
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
17 - Rubber and plastic; packing and insulating materials
25 - Clothing; footwear; headgear
35 - Advertising and business services
37 - Construction and mining; installation and repair services
39 - Transport, packaging, storage and travel services
44 - Medical, veterinary, hygienic and cosmetic services; agriculture, horticulture and forestry services
Goods & Services
(1) Tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et de maintien, tracteurs à chenille, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules sur rails, nommément trains, tramways, wagons, locomotives, tracteurs et tractés de transports de personnes et de marchandises, véhicules spatiaux, nommémment aéronefs, aérostats, embarcations, nommément navires, chalands, remorqueurs; dispositifs de sécurité, nommément freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie nommément sacs gonflables de sécurité, dispositifs antidérapants et antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de bateaux, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits ouvrants de véhicules, amortisseurs, bougies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volants avec commandes électriques d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosion, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, pots d'échappement, accouplements, agrafes, boîtes de vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles pour véhicules, changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets, transmissions. (1) Constructions et réparations, nommément chaudronnerie, installation et réparation d'éléments pour le conditionnement d'air, dérouillage, installation et réparation d'articles électriques, peinture ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, chantiers de constructions navales, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus, services de stations de service, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, peinture, polissage, entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage de véhicules; transport et entrepôt, notamment conditionnement (emballage) de produits, garages, entreposages, louages d'autos, de garages, de places de parkings, de véhicules, remorquage, transport de marchandises ou de voyageurs.
09 - Scientific and electric apparatus and instruments
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
Goods & Services
(1) Voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et de marchandises, véhicules terrestres remorqués de transports de personnes ou de marchandises, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits ouvrants de véhicules, jantes de roues, roues de véhicules, volants avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs, boîtes de vitesses, embrayages et transmissions.
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
35 - Advertising and business services
36 - Financial, insurance and real estate services
Goods & Services
(1) Véhicules automoteurs, véhicules automoteurs terrestes, remorques tout terrain. (1) Services de publicité pour les voitures, services de financement pour les voitures.
01 - Chemical and biological materials for industrial, scientific and agricultural use
06 - Common metals and ores; objects made of metal
07 - Machines and machine tools
08 - Hand tools and implements
09 - Scientific and electric apparatus and instruments
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
14 - Precious metals and their alloys; jewelry; time-keeping instruments
16 - Paper, cardboard and goods made from these materials
17 - Rubber and plastic; packing and insulating materials
18 - Leather and imitations of leather
19 - Non-metallic building materials
21 - HouseHold or kitchen utensils, containers and materials; glassware; porcelain; earthenware
22 - Rope, netting, tents, awnings, sails and sacks; padding and stuffing materials
25 - Clothing; footwear; headgear
31 - Agricultural products; live animals
35 - Advertising and business services
36 - Financial, insurance and real estate services
37 - Construction and mining; installation and repair services
39 - Transport, packaging, storage and travel services
40 - Treatment of materials; recycling, air and water treatment,
44 - Medical, veterinary, hygienic and cosmetic services; agriculture, horticulture and forestry services
Goods & Services
(1) Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); machines, nommément: régulateur d'eau d'alimentation, transferts, commandés par programmes, à air comprimé, à force centrifuge, à affûter, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à travailler le métal, de coupe pour les métaux, de reproduction, pour façonner les métaux à froid, pour le finissage, à calandrer, à corroder, à envelopper, à fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, d'étiquetage, de tri, éjectrices, pour impression sur tôles, chaudières, robinetterie métallique; marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets, tourillons, bagues, carters de machines, chapes de forêts, fraises, manchons de forêts, manivelles, mortaiseuses, porte-forêt, supports à coulisse pour les machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, meules, poinçons scies, tabliers, vérins pour la soudure, souffleries, dispositifs de travaux publics routiers, nommément: de havage, de drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers; de fonderie, de métallurgie et préparations obtenues, nommément: installations d'extraction, de broyage, à mouler, poches de coulée, laminoirs dévidoirs, découpeurs, concasseurs, un appareil transporteur en ligne et/ou de maintien: appareil servant à monter et/ou à descendre; appareil d'extraction; grands instruments pour l'agriculture, nommément: grues; machines agricoles, machines à sarcler, machines à semer, arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues, décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux, faneuses, faucheuses, herses, pour la culture du sol, lieuses à gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et/ou batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux, presses à végétaux; tondeuses à gazon; pistons de cylindres de freins, capots contre les éclaboussures d'huile pour machines, plaques de garde pour machines, amortisseurs, bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets, paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues libres, rouleaux, roulements, balais de charbons, bobines, condensateurs, désintégrateurs, séparateurs, alternateurs, dynamos, générateurs, piles à combustibles, compresseurs, machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de pression, appareils d'allumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs, culbuteurs, culasses de moteurs, cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins; appareils antipolluants, et/ou antidétonants, nommément: économiseurs de combustibles, récupérateurs de gaz, filtres, pots d'échappement réacteurs de post-combustion et/ou catalytiques; accouplements, boîtes de vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles pour machines; changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, régulateurs de vitesse, transmissions; dispositifs d'entretien, nommément: machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, purgeurs; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément: tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et/ou de maintien, tracteurs à chenilles, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres remorqués de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations, dispositifs, de sécurité, nommément: freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et/ou antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, chassis, coques de bateaux, ferrures, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits-ouvrants de véhicules, amortisseurs, bougies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, pots d'échappement, accouplements, agrafes, boîtes de vitesses, carters pour engrenages; courroies et sangles pour véhicules; changements de vitesse, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets, transmissions. (1) Assurances; ventes à crédit, constructions et réparations, transport et entrepôt, nommément: installations et réparations de hall d'exposition, de garage, de stations-services, d'entrepôts, de chantiers de constructions navales, d'éléments pour le conditionnement d'air, d'articles électriques et d'enseignes: chaudronnerie, dérouillage, peinture, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus; services de stations de services; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; peintures, polissage; entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage de véhicules; conditionnement (emballage) de produits; garages, entreposages; louages d'autos, d'entrepôts, de garages, de places de parkings, de véhicules; remorquage et dépannage, transport de marchandises et/ou de voyageurs.
01 - Chemical and biological materials for industrial, scientific and agricultural use
06 - Common metals and ores; objects made of metal
07 - Machines and machine tools
08 - Hand tools and implements
09 - Scientific and electric apparatus and instruments
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
14 - Precious metals and their alloys; jewelry; time-keeping instruments
16 - Paper, cardboard and goods made from these materials
17 - Rubber and plastic; packing and insulating materials
18 - Leather and imitations of leather
19 - Non-metallic building materials
21 - HouseHold or kitchen utensils, containers and materials; glassware; porcelain; earthenware
22 - Rope, netting, tents, awnings, sails and sacks; padding and stuffing materials
25 - Clothing; footwear; headgear
31 - Agricultural products; live animals
35 - Advertising and business services
36 - Financial, insurance and real estate services
37 - Construction and mining; installation and repair services
39 - Transport, packaging, storage and travel services
40 - Treatment of materials; recycling, air and water treatment,
44 - Medical, veterinary, hygienic and cosmetic services; agriculture, horticulture and forestry services
Goods & Services
(1) Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); machines, nommément: régulateur d'eau d'alimentation, transferts, commandés par programmes, à air comprimé, à force centrifuge, à affûter, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à travailler le métal, de coupe pour les métaux, de reproduction, pour façonner les métaux à froid, pour le finissage, à calandrer, à corroder, à envelopper, à fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, d'étiquetage, de tri, éjectrices, pour impression sur tôles, chaudières, robinetterie métallique; marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets, tourillons, bagues, carters de machines, chapes de forêts, fraises, manchons de forêts, manivelles, mortaiseuses, porte-forêt, supports à coulisse pour les machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, meules, poinçons scies, tabliers, vérins pour la soudure, souffleries, dispositifs de travaux publics routiers, nommément: de havage, de drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers; de fonderie, de métallurgie et préparations obtenues, nommément: installations d'extraction, de broyage, à mouler, poches de coulée, laminoirs dévidoirs, découpeurs, concasseurs, un appareil transporteur en ligne et/ou de maintien; appareil servant à monter et/ou à descendre; appareil d'extraction; grands instruments pour l'agriculture, nommément: grues; machines agricoles, machines à sarcler, machines à semer, arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues, décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux, faneuses, faucheuses, herses, pour la culture du sol, lieuses à gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et/ou batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux, presses à végétaux; tondeuses à gazon; pistons de cylindres de freins, capots contre les éclaboussures d'huile pour machines, plaques de garde pour machines, amortisseurs, bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets, paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues libres, rouleaux, roulements, balais de charbons, bobines, condensateurs, désintégrateurs, séparateurs, alternateurs, dynamos, générateurs, piles à combustibles, compresseurs, machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de pression, appareils d'allumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs, culbuteurs, culasses de moteurs, cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins; appareils antipolluants, et/ou antidétonants, nommément; économiseurs de combustibles, récupérateurs de gaz, filtres, pots d'échappement, réacteurs de post-combustion et/ou catalytiques; accouplements, boîtes de vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles pour machines; changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, régulateurs de vitesse, transmissions; dispositifs d'entretien, nommément; machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, purgeurs; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément: tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et/ou de maintien, tracteurs à chenilles, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres remorqués de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations, dispositifs, de sécurité, nommément: freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et/ou antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, chassis, coques de bateaux, ferrures, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits-ouvrants de véhicules, amortisseurs, bougies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, pots d'échappement, accouplements, agrafes, boîtes de vitesses, carters pour engrenages; courroies et sangles pour véhicules; changements de vitesse, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets, transmissions. (1) Assurances; ventes à crédit; constructions et réparations, transport et entrepôt, nommément: installations et réparations de hall d'exposition, de garage, de stations-services, d'entrepôts, de chantiers de constructions navales, d'éléments pour le conditionnement d'air, d'articles électriques et d'enseignes: chaudronnerie, dérouillage, peinture, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus; services de stations de services; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; peintures, polissage; entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage de véhicules; conditionnement (emballage) de produits; garages, entreposages; louages d'autos, d'entrepôts, de garages, de places de parkings, de véhicules; remorquage et dépannage, transport de marchandises et/ou de voyageurs.
01 - Chemical and biological materials for industrial, scientific and agricultural use
06 - Common metals and ores; objects made of metal
07 - Machines and machine tools
08 - Hand tools and implements
09 - Scientific and electric apparatus and instruments
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
14 - Precious metals and their alloys; jewelry; time-keeping instruments
16 - Paper, cardboard and goods made from these materials
17 - Rubber and plastic; packing and insulating materials
18 - Leather and imitations of leather
19 - Non-metallic building materials
21 - HouseHold or kitchen utensils, containers and materials; glassware; porcelain; earthenware
22 - Rope, netting, tents, awnings, sails and sacks; padding and stuffing materials
25 - Clothing; footwear; headgear
31 - Agricultural products; live animals
35 - Advertising and business services
37 - Construction and mining; installation and repair services
39 - Transport, packaging, storage and travel services
40 - Treatment of materials; recycling, air and water treatment,
44 - Medical, veterinary, hygienic and cosmetic services; agriculture, horticulture and forestry services
Goods & Services
(1) Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); machines, nommément: régulateur d'eau d'alimentation, transferts, commandés par programmes, à air comprimé, à force centrifuge, à affûter, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à travailler le métal, de coupe pour les métaux, de reproduction, pour fa!conner les métaux à froid, pour le finissage, à calandrer, à corroder, à envelopper, à fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, d'étiquetage, de tri, éjectrices, pour impression sur tôles, chaudières, robinetterie métallique; marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets, tourillons, bagues, carters de machines, chapes de forêts, fraises, manchons de forêts, manivelles, mortaiseuses, porte-forêt, supports à coulisse pour les machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, meules, poin!cons, scies, tabliers, vérins, pour la soudure, souffleries, dispositifs de travaux publics routiers, nommément: de havage, de drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers; de fonderie, de métallurgie et préparations obtenues, nommément: installations d'extraction, de broyage, à mouler, poches de coulée, laminoirs, dévidoirs, découpeurs, concasseurs, un appareil transporteur en ligne et/ou de maintien; appareil servant à monter et/ou à descendre; appareil d'extraction; grands instruments pour l'agriculture, nommément: grues; machines agricoles, machines à sarcler, machines à semer, arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues, décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux, faneuses, faucheuses, herses, pour la culture du sol, lieuses à gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses- lieuses et/ou batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux, presses à vègètaux; tondeuses à gazon; pistons de cylindres de freins, capots contre les éclaboussures d'huile pour machines, plaques de garde pour machines, amortisseurs, bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets, paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues libres, rouleaux, roulements, balais de charbons, bobines, condensateurs, désintégrateurs, séparateurs, alternateurs, dynamos, générateurs, piles à combustibles, compresseurs, machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé, pompes centrifuges, déntendeurs de pression, appareils d'allumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs, culbuteurs, culasses de moteurs, cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins; appareils antipolluants et/ou antidétonants, nommément: économiseurs de combustibles, récupérateurs de gaz, filtres, pots d'écnappement, réacteurs de post-combustion et/ou catalytiques; accouplements, boîtes de vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles pour machines; changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, régulateurs de vitesse, transmissions; dispositifs d'entretien, nommément: machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, purgeurs; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément: tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et/ou de maintien, tracteurs à chenilles, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres remorqués de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations, dispositifs de sécurité, nommément: freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et/ou antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, chassis, coques de bateaux, ferrures, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits-ouvrants de véhicules, amortisseurs, bougies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, pots d'échappement, accouplements, agrafes, boîtes de vitesses, carters pour engrenages; courroies et sangles pour véhicules; changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets, transmissions. (1) Constructions et réparations, transport et entrepôt, nommément: chaudronnerie, installation et réparation d'éléments pour le conditionnement d'air, dérouillage, installation et réparation d'articles électriques, peinture ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, chantiers de constructions navales; rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus; services de stations de services; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; peintures, polissage; entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage de véhicules; conditionnement (emballage) de produits, garages, entreposages; louages d'autos, d'entrepôts, de garages, de places de parkings, de véhicules; remorquage, transport de marchandises et/ou de voyageurs.
01 - Chemical and biological materials for industrial, scientific and agricultural use
06 - Common metals and ores; objects made of metal
07 - Machines and machine tools
08 - Hand tools and implements
09 - Scientific and electric apparatus and instruments
12 - Land, air and water vehicles; parts of land vehicles
14 - Precious metals and their alloys; jewelry; time-keeping instruments
16 - Paper, cardboard and goods made from these materials
17 - Rubber and plastic; packing and insulating materials
18 - Leather and imitations of leather
19 - Non-metallic building materials
21 - HouseHold or kitchen utensils, containers and materials; glassware; porcelain; earthenware
22 - Rope, netting, tents, awnings, sails and sacks; padding and stuffing materials
25 - Clothing; footwear; headgear
31 - Agricultural products; live animals
35 - Advertising and business services
36 - Financial, insurance and real estate services
37 - Construction and mining; installation and repair services
39 - Transport, packaging, storage and travel services
42 - Scientific, technological and industrial services, research and design
Goods & Services
(1) Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); machines, nommément: régulateur d'eau d'alimentation, transferts, commandés par programmes, à air comprimé, à force centrifuge, à affûter, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à travailler le métal, de coupe pour les métaux, de reproduction, pour façonner les métaux à froid, pour le finissage, à calandrer, à corroder, à envelopper, à fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, d'étiquetage, de tri, éjectrices, pour impression sur tôles, chaudières, robinetterie métallique; marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets, tourillons, bagues, carters de machines, chapes de forêts, fraises, manchons de forêts, manivelles, mortaiseuses, porte-forêt, supports à coulisse pour les machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, meules, poinçons, scies, tabliers, vérins pour la soudure, souffleries, dispositifs de travaux publics routiers, nommément: de havage, de drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers; de fonderie, de métallurgie et préparations obtenues, nommément: installations d'extraction, de broyage, à mouler, poches de coulée, laminoirs dévidoirs, découpeurs, concasseurs, un appareil transporteur en ligne et/ou de maintien; appareil servant à monter et/ou à descendre; appareil d'extraction; grands instruments pour l'agriculture, nommément: grues; machines agricoles, machines à sarcler, machines à semer, arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues, décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux, faneuses, faucheuses, herses, pour la culture du sol, lieuses à gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et/ou batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux, presses à végétaux; tondeuses à gazon; pistons de cylindres de freins, capots contre les éclaboussures d'huile pour machines, plaques de garde pour machines, amortisseurs, bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets, paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues libres, rouleaux, roulements, balais de charbons, bobines, condensateurs, désintégrateurs, séparateurs, alternateurs, dynamos, générateurs, piles à combustibles, compresseurs, machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de pression, appareils d'allumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs, culbuteurs, culasses de moteurs, cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins; appareils antipolluants, et/ou antidétonants, nommément: économiseurs de combustibles, récupérateurs de gaz, filtres, pots d'échappement; réacteurs de post-combustion et/ou catalytiques; accouplements, boîtes de vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles pour machines; changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, régulateurs de vitesse, transmissions; dispositifs d'entretien, nommément: machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, purgeurs; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément: tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et/ou de maintien, tracteurs à chenilles, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres remorqués de transports de personnes et/ou de marchandises, véhicules spatiaux, aéronets, aérostats, embarcations, dispositifs, de sécurité, nommément: freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et/ou antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, chassis, coques de bateaux, ferrures, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits-ouvrants de véhicules, amortisseurs, bougies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, pots d'échappement, accouplements, agrafes boîtes de vitesses, carters pour engrenages; courroies et sangles pour véhicules; changements de vitesse, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets, transmissions. (1) Assurances; ventes a crédit; installations et réparations de hall d'exposition, de garage, de stations-services et d'entrepôts; entretien, lavage, réparation, graissage de véhicules automobiles et nautiques; services de stations-services; lavage de véhicules automobiles, de garage, de places de parkings; remorquage et dépannage.